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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    R-V.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3281W/129

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1991.
    • R-V.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/94

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lot 10 MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/67

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    M-Z.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3281W/114

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1987.
    • M-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lo-Pa.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3281W/162

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 2000.
    • Lo-Pa.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/19

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gui-Lep.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3281W/60

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1974.
    • Gui-Lep.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fo-La.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3281W/106

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1985.
    • Fo-La.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    3281W/30

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Bilans généraux et individuels des séances de kinésithérapie...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lot 10 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/73

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont lots 111 à 115- Savac Lots 119 à 125

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/16

    • Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3281W/20

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1975-1979.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    1949-1966.

    Date

    1949-1966

    Cote

    3281W/18

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1949-1966.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/22

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  19. Résultat n°19

    Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/34

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lots 1-4, 2ème partie.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/2

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lots 1-4, 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/47

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    2006.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3285W/163

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2006.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    L-Z.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3281W/139

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1994.
    • L-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/10

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    F-L.

    Date

    1984-1988

    Cote

    3285W/17

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (2002-2008).
    • 2002.
    • F-L.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    2008.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3285W/165

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2008.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    2PJ, Vortex, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/58

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • 2PJ, Vortex, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    A-C.

    Date

    1961-1962

    Cote

    3281W/81

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1979.
    • A-C.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : avant-projet détaille (APD) (1978). COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : demande d'autorisation de création, dossier d'avant-projet, (1975). EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements sanitaires et sociaux : étude de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP) (1980) ; programmation du 7ème plan (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1523W/566

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    2012.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3285W/169

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2012.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ch-De.

    Date

    1987

    Cote

    3285W/37

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (2002-2008).
    • 2005.
    • Ch-De.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    2014.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3285W/171

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2014.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lots 36-37 Savac.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/27

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 36-37 Savac.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Cos-G.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3281W/151

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1998.
    • Cos-G.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation du château des COUDRAIES, maison spéciale d'éducation et de traitement pour enfants et jeunes gens arriérés [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/189

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation...
  38. Résultat n°38

    Accords cadre, récépissés, accusés de réception et remise de marchés.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2942W/68

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : avant-projet détaillé (ADP (1977). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, gestion des équipements collectifs : étude de Mme Lafrasse (1976) ; programmation des équipements publics : étude (1977-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1523W/567

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lots 37-38 Ormont, Cea.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/28

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 37-38 Ormont, Cea.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  41. Résultat n°41

    Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/37

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lots 1 et 4 SGA.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/69

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1 et 4 SGA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ga-Gr.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3285W/61

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2008.
    • Ga-Gr.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lot 1 et 4 Ylux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/28

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
    • Lot 1 et 4 Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lots 2-7.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/9

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lots 2-7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lots 35-36-40 Ormont, Savac

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/4

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 35-36-40 Ormont, Savac

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lec.

    Date

    1993

    Cote

    3285W/85

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2010.
    • Lec.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ra.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3285W/137

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2016.
    • Ra.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/27

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux remise attributaires.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/83

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    Demandes de transport sans suite, demandes en attente avis MDPH, doubles de résiliation.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/96

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Demandes de transport sans suite, demandes en attente...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    S-Z.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3285W/75

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2009.
    • S-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  55. Résultat n°55

    T.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3285W/89

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2010.
    • T.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Vau-Ve.

    Date

    1983-1990

    Cote

    3285W/21

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (2002-2008).
    • 2002.
    • Vau-Ve.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  57. Résultat n°57

    1966.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3281W/41

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1966.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  58. Résultat n°58

    2PJ, Collectibus, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/7

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1.
    • 2PJ, Collectibus, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  59. Résultat n°59

    R.

    Date

    1957-1962

    Cote

    3281W/66

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1975.
    • R.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    P.

    Date

    1997

    Cote

    3285W/102

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2012.
    • P.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  61. Résultat n°61

    VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/93

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  62. Résultat n°62

    Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/42

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lots 5-7 SISFA

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/7

    • Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7 SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lot 10 MDV, Ulysse fiches incidents.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/13

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
    • Lot 10 MDV, Ulysse + fiches incidents.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    2004.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3285W/160

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Beg.

    Date

    1996

    Cote

    3285W/104

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2013.
    • Beg.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  69. Résultat n°69

    2007.

    Date

    1990-1995

    Cote

    3285W/164

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  70. Résultat n°70

    L-V.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3285W/128

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2015.
    • L-V.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox autocars

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/12

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.

    Date

    2011

    Cote

    2945W/34

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Règlement par internet.
    • Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag

    Date

    2011-2012

    Cote

    2945W/11

    • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/44

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 7.
    • KZ, JLI, MDV, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/11

    • Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/47

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/2

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  78. Résultat n°78

    Fou-Garn.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3285W/83

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2010.
    • Fou-Garn.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau

    Date

    2012-2013

    Cote

    2946W/2

    • Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lots 2 et 7 ADD Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/30

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2 et 7 ADD Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)