Filtrer les résultats
Multimédias
  • 594
  • 29
Période
  • 2
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 15
  • 147
  • 491
  • 80
Nom de l'inventaire
  • 118
  • 63
  • 51
  • 46
  • 38
Afficher plus
Lieux
  • 183
  • 29
  • 27
  • 26
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 210
  • 63
  • 56
  • 52
  • 50
Afficher plus
Sujets
  • 623
  • 471
  • 231
  • 144
  • 126
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

623 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

Date

1995-2000

Cote

2012W/10

Résultat n°2

Statistiques agricoles : enquête Eau et Assainissement, questionnaires, communes, groupement, généralités (2001)

Date

2001

Cote

1950W/17

Résultat n°3

Enquête eau et assainissement : dossier eau potable (1999).

Date

1999

Cote

1819W/11

Résultat n°4

Enquête eau et assainissement : questionnaires, 2e partie (1999).

Date

1999

Cote

1819W/10

Résultat n°5

Enquête eau et assainissement : questionnaires, 1ère partie (1999).

Date

1999

Cote

1819W/9

Résultat n°6

Enquête eau et assainissement : dossier de base (1999).

Date

1999

Cote

1819W/8

Résultat n°7

Enquête eau et assainissement : préparation (1999).

Date

1999

Cote

1819W/7

Résultat n°8

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation de marché avec la Compagnie générale de travaux hydrauliques, devis descriptif, détail estimatif, ordres de services à l'entrepreneur, procès-verbaux de récèption provisoire et définitive, correspondance, plan du réseau d'eau (1972) (1972-1977) ; travaux de construction d'un restaurant interentreprises, dossier d'appel d'offre : devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, plan de masse des canalisations, plan gros-oeuvre, plans des divers réseaux, plans des équipements de cuisine, plans des équipements de laverie (1973).

Date

1972-1977

Cote

1786W/143

Résultat n°9

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation du marché, procès-verbal de récèption définitive des travaux, correspondance avec EDF-GDF, les PetT et la compagnie générale des eaux, plans (1970-1977).

Date

1970-1977

Cote

1786W/141

Résultat n°10

NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction : cahier des charges particulières de cession de terrain, promesses de vente entre la Semeaso et la société Batirci (1978). Groupe scolaire primaire, travaux de construction : estimation des travaux de voirie, eau, assainissement, financement de l'opération, emprunts (1973-1978).

Date

1973-1978

Cote

1786W/94

Résultat n°11

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de remise en état du réseau d'alimentation en eau : devis, demandes de règlement d'accomptes, comptes-rendus, correspondance (1977-1978); travaux de voirie : correspondance, plans (1976-1978) ; travaux d'aménagement des trottoirs : cahier des prescriptions générales, concessionnaires, plan de récolement, plan du réseau d'eau potable (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1786W/78

Résultat n°12

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Date

1959-1982

Cote

1786W/51

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°15

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Date

1996

Cote

1705W/87

Résultat n°16

Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

Date

1997-1998

Cote

1703W/1

Résultat n°17

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Date

1997-1999

Cote

1699W/39

Résultat n°18

Liaison MASSY- La Francilienne : Beauvert, dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; plans.

Date

1997

Cote

1678W/15

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Désolidarisation du bassin d'entraînement du stade nautique de MENNECY. - Audit des installations électriques : correspondance. Travaux réalisés par l'entreprise Piscinaro. DDASS, maître d'oeuvre, M. Mariani. Analyse d'eau : rapport du contrôleur technique de l'entreprise Qualiconsult. Compte-rendu de chantier, dossier de consultation des entreprises, délibérations et rapports.

Date

1996

Cote

1589W/10