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623 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2012W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Statistiques agricoles : enquête Eau et Assainissement, questionnaires, communes, groupement, généralités (2001)

    Date

    2001

    Cote

    1950W/17

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Eau et Assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Enquête eau et assainissement : dossier eau potable (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : dossier eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Enquête eau et assainissement : questionnaires, 2e partie (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : questionnaires, 2e...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Enquête eau et assainissement : questionnaires, 1ère partie (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : questionnaires, 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  6. Résultat n°6

    Enquête eau et assainissement : dossier de base (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : dossier de base (1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Enquête eau et assainissement : préparation (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : préparation (1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  8. Résultat n°8

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation de marché avec la Compagnie générale de travaux hydrauliques, devis descriptif, détail estimatif, ordres de services à l'entrepreneur, procès-verbaux de récèption provisoire et définitive, correspondance, plan du réseau d'eau (1972) (1972-1977) ; travaux de construction d'un restaurant interentreprises, dossier d'appel d'offre : devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, plan de masse des canalisations, plan gros-oeuvre, plans des divers réseaux, plans des équipements de cuisine, plans des équipements de laverie (1973).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1786W/143

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation du marché, procès-verbal de récèption définitive des travaux, correspondance avec EDF-GDF, les PetT et la compagnie générale des eaux, plans (1970-1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1786W/141

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction : cahier des charges particulières de cession de terrain, promesses de vente entre la Semeaso et la société Batirci (1978). Groupe scolaire primaire, travaux de construction : estimation des travaux de voirie, eau, assainissement, financement de l'opération, emprunts (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/94

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de remise en état du réseau d'alimentation en eau : devis, demandes de règlement d'accomptes, comptes-rendus, correspondance (1977-1978); travaux de voirie : correspondance, plans (1976-1978) ; travaux d'aménagement des trottoirs : cahier des prescriptions générales, concessionnaires, plan de récolement, plan du réseau d'eau potable (1973-1976).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/78

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

    Date

    1959-1982

    Cote

    1786W/51

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1699W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liaison MASSY- La Francilienne : Beauvert, dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; plans.

    Date

    1997

    Cote

    1678W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Beauvert, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Désolidarisation du bassin d'entraînement du stade nautique de MENNECY. - Audit des installations électriques : correspondance. Travaux réalisés par l'entreprise Piscinaro. DDASS, maître d'oeuvre, M. Mariani. Analyse d'eau : rapport du contrôleur technique de l'entreprise Qualiconsult. Compte-rendu de chantier, dossier de consultation des entreprises, délibérations et rapports.

    Date

    1996

    Cote

    1589W/10

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Désolidarisation du bassin d'entraînement du stade...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)