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  1. Résultat n°1
    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    1 media

    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    18FI/881

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
  2. Résultat n°2

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  4. Résultat n°4

    N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2888W/118

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Février - mars.

    Date

    1973

    Cote

    2008W/217

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1973.
    • Février - mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3U/2547

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  11. Résultat n°11

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres T-Z.

    Date

    1972

    Cote

    2008W/41

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1972.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  14. Résultat n°14

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

    Date

    1780-1781

    Cote

    C/1318

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  19. Résultat n°19

    Janvier - juin.

    Date

    2000

    Cote

    2633W/5

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Droits de succession.
    • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
    • Non numérotés.
    • 2000.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2941W/481

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  21. Résultat n°21

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    2888W/90

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  24. Résultat n°24

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

    Date

    1507-1732

    Cote

    134J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  27. Résultat n°27

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  28. Résultat n°28

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1985W/161

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1995.
    • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/332

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  31. Résultat n°31

    28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Date

    1994

    Cote

    3283W/190

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1994.
    • 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Fiches décès apurées.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/341

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4519

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

    Date

    1653-1692

    Cote

    B/221

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

    Date

    1645-1777

    Cote

    26H/4

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/416

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  39. Résultat n°39

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  40. Résultat n°40

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)