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Résultat n°1
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).
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Cote 2170W/44
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Date 2004-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°2
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).
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Cote 2170W/43
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Date 1998-2008
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°3
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).
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Cote 2170W/42
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Date 2008-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°4
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).
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Cote 2170W/41
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Date 2008-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°5
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles octobre 2006 à décembre 2008 (octobre 2006 à février 2007 volumes 4/06 et 1/07 n° B01950-01 à B01950-50, février 2007 à mars 2007 volume 2/07 n°H1644-50 et H1645-01 à H1645-50, mars 2007 à mai 2007 volume 3/07 H1641-01 à H1641-50, mai 2007 à novembre 2007 volume 4/07 H1642-01 à H1642-50, novembre 2007 à février 2008 volume 5/07 et 1/08 C02304-01 à C02304-50, février 2008 à mars 2008 volume 2/08 H1650-1 à H1650-50, mars 2008 à octobre 2008 volume 3/08 H1647-50 et H1648-1 à H1648-50, octobre 2008 à décembre 2008 volume 4/08 H1646-1 à H1646-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2006-2008).
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Cote 2170W/40
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Date 2006-2008
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°6
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes décembre 2004 à décembre 2007 (décembre 2004 à mars 2005 volumes 5/04 et 1/05 n°D0346-01 à D0346-50, mars 2005 à septembre 2005 volume 2/05 n° D0362-01 à D0362-50, septembre 2005 à janvier 2006 volume 3/05 et 1/06 D0347-01 à D0347-50, janvier 2006 à juillet 2006 volume 2/06 B01946-01 à B01946-50, juillet 2006 à janvier 2007 volume 3/06 et 1/07 B01949-01 à B01949-50, janvier 2007 à juin 2007 volume 2/07 H01644-01 à H1644-49, juin 2007 à décembre 2007 volume 3/07 H01643-01 à H011643-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2004-2007).
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Cote 2170W/39
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Date 2004-2007
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°7
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles novembre 2004 à octobre 2006 (novembre 2004 à mars 2005 volumes 4/04 et 1/05 n° D0345-01 à D0345-50, mars 2005 à mai 2005 volume 2/05 n° D0409-01 à D0409-50, mai 2005 à octobre 2005 volume 3/05 D0363-01 à D0363-50, octobre 2005 à novembre 2005 volume 4/05 D0349-01 à D0349-50, novembre 2005 à mars 2006 volume 5/05 et 1/06 D0348-01 à D0348-50, mars 2006 à mai 2006 volume 2/06 B01947-01 à B01947-50, mai 2006 à octobre 2006 volume 3/06 B01948-01 à B01948-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).
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Cote 2170W/38
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Date 2004-2006
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°8
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2003 à décembre 2004 (octobre 2003 à février 2004 volumes 6/03 et 1/04 n° D0343-01 à D0343-50, février 2004 à avril 2004 volume 2/04 n° D0405-01 à D0405-50, avril 2004 à août 2004 volume 3/04 D0360-01 à D0360-50, août 2004 à décembre 2004 volume 4/04 B01920-01 à B01920-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).
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Cote 2170W/37
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Date 2003-2004
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°9
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2002 à octobre 2003 (octobre 2002 à janvier 2003 volumes 6/02 et 1/03 n°D0335-01 à D0335-50, janvier 2003 à févrierl 2003 volume 2/03 n° D0336-01 à D0336-50, février 2003 à mai 2003 volume 3/03 D0337-01 à D0337-50, mai 2003 à juillet 2003 volume 4/03 D0340-01 à D0340-50, juillet 2003 à octobre 2003 volume 5/03 D0341-01 à D0341-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2002-2003).
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Cote 2170W/36
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Date 2002-2003
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°10
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes novembre 2001 à octobre 2002 (novembre 2001 à février 2002 volumes 6/01 et 1/02 n° D0372-01à D0372-50, février 2002 à avril 2002 volume 2/02 n° D0373-01 à D0373-50, avril 2002 à juin 2002 volume 3/02 D0331-01 à D0331-50, juin 2002 à août 2002 volume 4/02 D0332-01 à D0332-50, août 2002 à octobre 2002 volume 5/02 D0333-01 à D0333-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2001-2002).
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Cote 2170W/35
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Date 2001-2002
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°11
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Recette locale des douanes d'Etampes : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences 1à 4 septembre 2000 à septembre 2001 (septembre 2000 à mars 2001 volumes B 01924-01 à B1924-50 B01923-44, mars 2001 à juillet 2001 volume B00137-01 à B00137-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume B00140-01 à B00140-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).
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Cote 2170W/34
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Date 2000-2001
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...
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Résultat n°12
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes à emporter restaurant à consommer sur place novembre 2000 à novembre 2001 (novembre 2000 à février 2001 volumes 6/00 et 1/01 n°B1902-01 à B 1902-50, février 2001 à avril 2001 volume 2/01 n°B01904-01 à B 01904-50, avril 2001 à juillet 2001 volume 3/01 B01897-01 à B01897-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume 4/01 B01898-01 à B01898-50, septembre 2001 à novembre 2001 volume 5/01 D0370-01 à D0370-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).
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Cote 2170W/33
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Date 2000-2001
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°13
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Cote 2170W/32
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Date 1999-2000
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...
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Résultat n°14
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Cote 2170W/31
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Date 1999-2000
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°15
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Cote 2170W/30
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Date 1998-1999
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°16
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Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et licences à emporter restaurant et à consommer sur place décembre 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 4, année 1997 volumes 1 à 3, année 1998 volume 3/98 A 111101-01 à 111150-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).
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Cote 2170W/29
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Date 1996-1998
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et...
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Résultat n°17
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Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 2, année 1997-1998 volumes 1 et 2, année 1998 volume 300C A 111501-01 à 111550-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).
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Cote 2170W/28
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Date 1996-1998
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août...
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Résultat n°18
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Recette locale des douanes à Etampes : registre de déclarations diverses licences définitive 1 à 4 (1 registre volume 1 septembre 1995 à juillet 1996) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1995-1996).
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Cote 2170W/27
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Date 1995-1996
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des douanes à Etampes : registre de...
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Résultat n°19
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Recette des douanes des ULIS licences 1 à 4 restaurant à emporter : 3 registres de déclarations diverses volumes 1 à 3 année 1995 et 3 registres de déclarations diverses volumes 1 à 3 année 1996) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1995-1996).
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Cote 2170W/26
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Date 1995-1996
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS licences 1 à 4 restaurant...
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Résultat n°20
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Recette locale des impots de la Ferté-Alais (décembre 1994 à septembre1995 volume 1) : registre de déclarations diverses licences 2, 3 et 4 (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994-1995).
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Cote 2170W/25
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Date 1994-1995
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Lieu
ULIS (LES) Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des impots de la Ferté-Alais (décembre...
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