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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/3
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°3

EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

Cote
986W/71
 Date
1941-1960
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
bail, tarif, plan, budget, avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...
Résultat n°4

ETAMPES.
Cote
986W/64
 Date
1943-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ETAMPES.
Résultat n°5

BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place (1949-1957) ; mare, lavoir, citerne et adduction d'eau (1942-1958) ; construction d'un local d'incendie et acquisition de matériel (1941-1956) ; électricité, gaz, ordures ménagères (1941-1958) ; voirie rurale et urbaine, plans d'alignement des chemins vicinaux (1941-1956). CERNY. - Budget (1952) ; taxes et réclamations (1947-1953) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1956) ; groupe scolaire : agrandissement (1951) ; église : réfection de la toiture (1951-1954) ; presbytère : bail (1948-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1955) ; eau, ordures ménagères (1943-1954).

Cote
986W/36
 Date
1940-1958
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CERNY
 Type de document
plan d'alignement, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place...
Résultat n°6

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°7

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Cote
986W/111
 Date
1942-1957
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°8

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Cote
986W/150
 Date
1941-1957
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...
Résultat n°9

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Cote
986W/107
 Date
1941-1957
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
document photographique, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...
Résultat n°10

DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948) ; droit de chasse (1952) ; marché : droits de place (1946-1947) ; bâtiments communaux : travaux de réparation, agrandissement du dispensaire (1946-1947) ; travaux de construction d'un atelier de mécanique et de bains-douches (1949) ; aménagement de logements pour les gendarmes, création d'un poste de police, acquisition d'un camion (1943-1944, 1951, 1957) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1943-1947, 1952-1955) ; voirie urbaine (1943-1950).

Cote
986W/60
 Date
1943-1957
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...
Résultat n°11

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

Cote
986W/126
 Date
1941-1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, bail, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange,...
Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend entre la mairie et le préfet de SEINE-ET-OISE au sujet de la non-exécution des clauses d'un bail (1950-1953) ; donjon du château : mesure de protection (1942) ; affaires diverses : tarifs des droits de place sur les marchés, taxes, pompes funèbres, personnel (1951-1957) ; groupe scolaire COCHERIS : travaux de réfection et construction du préau des filles (1951-1954) ; groupe scolaire JULES-FERRY : construction d'un réfectoire (1949-1955).

Cote
986W/145
 Date
1942-1957
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
budget, bail, DOSSIER DE PROTECTION, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend...
Résultat n°13

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

Cote
986W/63
 Date
1942-1957
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES
 Type de document
budget, plan, tarif, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...
Résultat n°14

VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

Cote
986W/159
 Date
1941-1957
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...
Résultat n°15

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Cote
986W/90
 Date
1940-1956
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Résultat n°16

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

Cote
986W/100
 Date
1941-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT
 Type de document
coupure de presse, pétition, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document graphique, rapport, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°17

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

Cote
2O/1047
 Date
1850-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché :...
Résultat n°18

PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].

Cote
2O/1087
 Date
1856-1939
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°19

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Cote
2O/1680
 Date
1905-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°20

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

Cote
2O/782
 Date
1801-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...