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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

Cote
986W/159
 Date
1941-1957
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...
Résultat n°2

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Cote
986W/150
 Date
1941-1957
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...
Résultat n°3

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend entre la mairie et le préfet de SEINE-ET-OISE au sujet de la non-exécution des clauses d'un bail (1950-1953) ; donjon du château : mesure de protection (1942) ; affaires diverses : tarifs des droits de place sur les marchés, taxes, pompes funèbres, personnel (1951-1957) ; groupe scolaire COCHERIS : travaux de réfection et construction du préau des filles (1951-1954) ; groupe scolaire JULES-FERRY : construction d'un réfectoire (1949-1955).

Cote
986W/145
 Date
1942-1957
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
budget, bail, DOSSIER DE PROTECTION, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend...
Résultat n°4

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

Cote
986W/126
 Date
1941-1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, bail, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange,...
Résultat n°5

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Cote
986W/111
 Date
1942-1957
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°6

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Cote
986W/107
 Date
1941-1957
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
document photographique, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...
Résultat n°7

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

Cote
986W/100
 Date
1941-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT
 Type de document
coupure de presse, pétition, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document graphique, rapport, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°8

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°9

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Cote
986W/90
 Date
1940-1956
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Résultat n°10

EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

Cote
986W/71
 Date
1941-1960
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
bail, tarif, plan, budget, avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...
Résultat n°11

ETAMPES.
Cote
986W/64
 Date
1943-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ETAMPES.
Résultat n°12

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

Cote
986W/63
 Date
1942-1957
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES
 Type de document
budget, plan, tarif, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...
Résultat n°13

DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948) ; droit de chasse (1952) ; marché : droits de place (1946-1947) ; bâtiments communaux : travaux de réparation, agrandissement du dispensaire (1946-1947) ; travaux de construction d'un atelier de mécanique et de bains-douches (1949) ; aménagement de logements pour les gendarmes, création d'un poste de police, acquisition d'un camion (1943-1944, 1951, 1957) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1943-1947, 1952-1955) ; voirie urbaine (1943-1950).

Cote
986W/60
 Date
1943-1957
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...
Résultat n°14

BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place (1949-1957) ; mare, lavoir, citerne et adduction d'eau (1942-1958) ; construction d'un local d'incendie et acquisition de matériel (1941-1956) ; électricité, gaz, ordures ménagères (1941-1958) ; voirie rurale et urbaine, plans d'alignement des chemins vicinaux (1941-1956). CERNY. - Budget (1952) ; taxes et réclamations (1947-1953) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1956) ; groupe scolaire : agrandissement (1951) ; église : réfection de la toiture (1951-1954) ; presbytère : bail (1948-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1955) ; eau, ordures ménagères (1943-1954).

Cote
986W/36
 Date
1940-1958
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CERNY
 Type de document
plan d'alignement, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place...
Résultat n°15

Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

Cote
2S/17
 Date
1802-1894
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, YVETTE (COURS D EAU), SEINE, CHAMARANDE, LINAS
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...
Résultat n°16

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

Cote
2O/1850
 Date
1896-1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°17

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Cote
2O/1795
 Date
1817-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...
Résultat n°18

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

Cote
2O/1786
 Date
1901-1931
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°19

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°20

RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

Cote
2O/1758
 Date
1899-1934
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...