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369 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Franc-maçonnerie. - Médailles Le triangle sacré, orient d'ESSONNES [après 1839] ; bijou Amis du progrès, orient de MONTLHERY [après 1873].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/233

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Franc-maçonnerie. - Médailles Le triangle sacré, orient...
  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1506-1758

    Cote

    A/797

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4441

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Tableau d'honneur des élèves ayant obtenu le certificat d'études primaires de 1925-1943 (en mauvais état) [s.d].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1R/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation de la maison des Camaldules de GROSBOIS. Lettres patentes de Louis XIII. Donation du bois dit BOURON, par le duc d'ANGOULEME ; déclaration par le duc d'ANGOULEME, qu'en transférant l'église de Saint-Jean-Baptiste du parc de GROSBOIS à BOURON, il n'a point eu l'intention d'y établir une paroisse, mais bien une chapelle ; sommation faite par la duchesse d'ANGOULEME aux Camaldules, de laisser dans la journée les portes de leur église ouvertes ; bail de sept arpents trente-sept perches et demi de terre, fait aux Camaldules, par M. LE CAMUS, sieur de LA GRANGE, moyennant deux sols six deniers de cens par arpent, et une rente annuelle de trente-six livres dix-sept sols seize deniers ; consultation relative aux droits honorifiques dus par les Camaldules à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; permission accordée par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à madame GAUDION, dame de LA GRANGE-DU-MILIEU, d'assister avec les dames de sa compagnie, aux offices des révérends pères Camaldules ; présentation d'homme vivant et mourant, faite à Monsieur, duc de BRUNOY, par les frères Hermites de GROSBOIS [les Camaldules].

    Date

    1634-1782

    Cote

    A/1176

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Claude DUVAL, abbé de SAINT-PIERRE-DE-SELINCOURT, seigneur de MANDRES, contre les religieux Chartreux de PARIS, à l'occasion des droits honorifiques, dans l'église paroissiale de MANDRES, qui appartiennent au seigneur.

    Date

    1663-1682

    Cote

    A/1227

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1142

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Chapitre III : Droits honorifiques

    Date

    1716-1763

    Cote

    G/268

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre III : Droits honorifiques

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

    Date

    1780-1797

    Cote

    A/1094

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

    Date

    1784

    Cote

    A/727

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille BOUILLON-LAGRANGE. - Edmé (1764-1844), pharmacien de Napoléon : certificat d'éloges de l'Armée du Nord (an II) [1793/1794] ; arrêtés de nomination comme professeur de chimie, physique et mathématiques (an V-an XIII) [1796/1797-1804/1805] ; comme directeur-adjoint de l'école de pharmacie de PARIS (1829) ; Jean-Baptiste (1814-1889), son fils, médecin à SAINT-CHÉRON : photographie [vers 1860-1870], autre photographie avec son fils aîné Paul (né 1840) [vers 1860-1870], portrait de son fils cadet Fernand (1845-1859) [vers1859].

    Date

    1793-1870

    Cote

    1J/170

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille BOUILLON-LAGRANGE. - Edmé (1764-1844), pharmacien...
  15. Résultat n°15

    ORMOY, affaires militaires.

    Date

    1794

    Cote

    79J49/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ORMOY
    • ORMOY, affaires militaires.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

    Date

    1799-1873

    Cote

    3U/1610

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

    Date

    1801-1966

    Cote

    EDEPOT17 7F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes des biens de la Légion d'Honneur et de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1803-1811

    Cote

    2Q/12

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes des biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Correspondance du préfet de SEINE-ET-OISE au maire : lieu de résidence des membres de la légion d'honneur ; conscrits réclamant la faveur d'être placé en fin de dépôt, recensement d'effets militaires, recensement d'armes laissées par les militaires 1808. Rappel de militaires pour la formation d'une légion pour chaque département 1815.

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEPOT28 1H/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).

    Date

    1808-1978

    Cote

    EDEPOT80 2I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONTGERON, affaires militaires.- Diplôme de remise des lettres de chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis au lieutenant général baron de ROTTEMBOURG (1814), correspondance et nomination du même au commandement de la 16e division militaire à Lille (1825-1826), plusieurs bulletins de la Société de secours aux blessés militaires : instruction et organisation, notice historique, invitation (1891-1926).

    Date

    1814-1929

    Cote

    79J41/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, affaires militaires.- Diplôme de remise...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une rosière, 1826 [1] ; pompes funèbres, 1913-1925 [2] ; personnel, 1875-1938 [3] ; cavalcade historique (affiche), 1863 [4] ; affaires diverses : assurance, arbre de la Liberté, inondation, indigents, 1884-1938 [5].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Comité d'instruction primaire ; correspondance, prestation de serment des instituteurs ; comptabilité de l'instruction primaire ; organisation d'un concours ; distribution des prix ; classe d'adulte etc.

    Date

    1834-1945

    Cote

    EDEPOT28 1R/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Trois carnets de notes [vers 1840], correspondance adressée et reçue concernant ses activités politiques et commerciales (1839-1856), lettres adressées par le maire d'Essonnes Ernest Feray (1848-1852), trois projets de lettre adressés à Napoléon III relatant son activité de négociant en grains en vue de devenir officier de la légion d'honneur [vers 1855] ; succession de Vincent Cibiel ancien député père d'Alfred Cibiel qui a épousé Jenny Béranger : correspondance, contrat de mariage de sa fille épouse Darcel (1848) ; contrat de mariage entre Pauline Darblay et Henri Faré (20 janvier 1867), contrat de mariage entre Aymar de Liedekerke Beaufort et Louise Cécile Béranger (16 septembre 1885) ; retrait de cautionnement du Courrier de Versailles et de Seine-et-Oise à la suite de la suppression du journal (1876), démissions d'Aimé-Stanislas Darblay des postes d'administrateur des Magasins généraux, du Crédit foncier colonial, de la société d'assurances mutuelles, de censeur du Crédit agricole, du Crédit foncier de France (1869-1874). Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - Description du mobilier et objets garnissant le château de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses dépendances, estimation de l'argenterie, l'orfèvrerie, les bijoux, les diamants ; liste des biens immeubles, désignation et estimation des biens dépendant des sociétés Darblay jeune et Darblay père et fils et Béranger ; partage des biens entre Paul Darblay et ses soeurs mesdames Béranger et Faré (1879) ; constitution de la société Darblay-Béranger ayant pour objet le commerce des grains et la fabrication de farine, son, huile, tourteaux (1879).

    Date

    1839-1885

    Cote

    78J/12

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Trois carnets...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

    Date

    1840-1931

    Cote

    2O/537

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    V- Correspondance amicale et mondaine. Recommandations.

    Date

    1843-1879

    Cote

    35J/14

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • V- Correspondance amicale et mondaine. Recommandations.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  31. Résultat n°31

    VIRY-CHATILLON - Mairie, école. - Ecole : construction, 1846-1854 [1] ; institutrice, 1864 [2] ; enseignement primaire gratuit, 1866 [3] ; école libre : distribution de prix, 1885 [4] ; école : acquisition de terrains, 1885 [5] ; école de garçons : agrandissement, travaux, 1897-1900 [6] ; occupation par le 78e régiment d'infanterie, 1914 [7].

    Date

    1846-1914

    Cote

    2O/1465

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Mairie, école. - Ecole : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettre d'Eugène Delacroix, écrite de Champrosay [Draveil], à son ami Edmond Cavé au sujet de sa promotion au grade d'officier de la Légion d'honneur.

    Date

    vendredi 10 juillet 1846

    Cote

    1J/1177

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre d'Eugène Delacroix, écrite de Champrosay [Draveil],...
  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour d'anciens militaires.

    Date

    1850-1857

    Cote

    EDEPOT7 3K/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

    Date

    1851-1924

    Cote

    4U/969

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
    Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion d'honneur de M. MARGUERITTE, maire de NAINVILLE-LES-ROCHES, y demeurant, gérant d'une compagnie d'éclairage au gaz, assisté de M. DARBLAY, demeurant à PARIS, chevalier de la Légion d'honneur et de M. MAINFROY, demeurant à ETAMPES, tous deux ses témoins, nominé à la requête de Jean-Frédéric MAGNIANT, avocat, juge suppléant, chevalier de la Légion d'honneur et ancien maire de CORBEIL.

    4 medias

    Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion d'honneur de M. MARGUERITTE, maire de NAINVILLE-LES-ROCHES, y demeurant, gérant d'une compagnie d'éclairage au gaz, assisté de M. DARBLAY, demeurant à PARIS, chevalier de la Légion d'honneur et de M. MAINFROY, demeurant à ETAMPES, tous deux ses témoins, nominé à la requête de Jean-Frédéric MAGNIANT, avocat, juge suppléant, chevalier de la Légion d'honneur et ancien maire de CORBEIL.

    Date

    lundi 19 mai 1851

    Cote

    79J14/3/162

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Pensions et retraites civiles et militaires, titulaires de la médaille de SAINTE-HELENE : fiches de renseignements, tableau, correspondance (1852-1860). Retraites et secours viagers : instructions, états, fiches de renseignements, correspondance (1864-1914). Allocations aux petits retraités de l'Etat : instruction préfectorale (1919) (1852-1919).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT45 5Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pensions et retraites civiles...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Avis de décès de militaires mobilisés, registre d'inscription de changement de résidence des militaires, demande de mention Mort pour la France (1852-1949).

    Date

    1852-1949

    Cote

    EDEPOT17 1H/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Avis de décès...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    ARPAJON. - Mairie, école.- Maison d'école : réparations, créations d'une école laïque (plan), renouvellement du bail de la propriété COUET, 1853-1878 [1] ; travaux de construction d'une école de garçons, distribution de prix, clôture des écoles, 1888-1895 [2].

    Date

    1853-1895

    Cote

    2O/25

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Mairie, école.- Maison d'école : réparations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : médaille de Sainte-Hélène, discours du maire, correspondance.

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT7 3K/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : médaille de Sainte-Hélène,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : citation à l'ordre du régiment, remises de médailles.

    Date

    1857-1930

    Cote

    EDEPOT28 4H/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)