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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
G/263
Date
1207-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°2
Cote
1J/233
Date
s.d
Lieu
MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
objet
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Franc-maçonnerie. - Médailles Le triangle sacré, orient...
Résultat n°3
Cote
A/797
Date
1506-1758
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°4
Cote
E/4441
Date
1598
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, PARIS Département, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5
Cote
EDEPOT22 1R/8
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
certificat
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...
Résultat n°6
Cote
A/1176
Date
1634-1782
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
déclaration, texte officiel, bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation...
Résultat n°7
Cote
A/1134
Date
1636-1695
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Résultat n°8
Cote
A/1227
Date
1663-1682
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°9
Cote
A/1142
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°10
Cote
G/268
Date
1716-1763
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre III : Droits honorifiques
Résultat n°11
Cote
48J/223
Date
1754-1878
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
pièce comptable, carte, passeport
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...
Résultat n°12
Cote
A/1094
Date
1780-1797
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
TERRIER, registre
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...
Résultat n°13
Cote
A/727
Date
1784
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°14
Cote
1J/170
Date
1793-1870
Lieu
SAINT-CHERON Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille BOUILLON-LAGRANGE. - Edmé (1764-1844), pharmacien...
Résultat n°15
Cote
79J49/2
Date
1794
Lieu
ORMOY
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ORMOY
  • ORMOY, affaires militaires.
Résultat n°16
Cote
3U/1610
Date
1799-1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure, acte authentique
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°17
Cote
2Q/11
Date
1801-1811
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
SOMMIER, table
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...
Résultat n°18
Cote
EDEPOT17 7F/2
Date
1801-1966
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
contrat, certificat
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT77 5Q/1
Date
1802-1949
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
circulaire, dossier individuel, liste nominative, correspondance
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Résultat n°20
Cote
2Q/12
Date
1803-1811
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes des biens...