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695 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Cote
2X/25
 Date
1805-1950
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
compte rendu, règlement intérieur, délibération

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Résultat n°2

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

Cote
1X/51
 Date
1834-1934
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus....
Résultat n°3

Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité. -Adjudications de marchés de fournitures : vivres, produits pharmaceutiques, combustibles (1839-1926) ; emprunt de 300 000 francs afin de combler le déficit budgétaire. (1927).

Cote
1X/15
 Date
1839-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité....
Résultat n°4

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

Cote
2018W/26
 Date
1988-1995
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, déclaration de travaux, arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°5

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

Cote
2018W/24
 Date
1972-1995
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune
 Type de document
statut d'association, correspondance, avant-projet, plan, convention

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°6

Crédits d'Etat.

Cote
2006W/384
 Date
1987-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Crédits d'Etat.
Résultat n°7

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, emprunt, compte administratif.

Cote
2006W/375
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...
Résultat n°8

Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

Cote
2006W/340
 Date
1974-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978)....
Résultat n°9

Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

Cote
1991W/40
 Date
1974-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).
Résultat n°10

Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers, comptes-rendus d'entretien, témoignages, lettre d'une pensionnaire à la présidence de la République (1975 - 1981). Sécurité des locaux, visite de la commission locale de sécurité : rapport concernant la vérification des installations électriques (1979 - 1980). Fonctionnement, volet administratif : rapport d'activités du service de suite (1976), comptes-rendus des visites, rapports, enquêtes, inspections et plan d'inspection, échange de correspondance avec l'association AAEAI, le préfet, le sous-préfet, le DDASS et les élus (1974 - 1981) ; volet financier : comptes administratifs, emprunts, tableau des appointements, rapports de contrôle, prix de journée (1976 - 1981). Affaires générales : coupures de presse (1981), courriers relatifs aux impayés (1976 - 1983). Fermeture du foyer, liquidation de ses biens (1981).

Cote
1907W/2
 Date
1974-1983
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
coupure de presse, compte administratif, compte rendu, rapport d'activité, rapport

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

  • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers,...
Résultat n°11

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

Cote
1801W/1
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...
Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Cote
1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Canton, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
document audiovisuel, budget, schéma directeur, document photographique

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Cote
1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/34
 Date
1992
 Lieu
CHAMARANDE, CHAMPCUEIL
 Type de document
convention, document audiovisuel, budget, schéma directeur

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Cote
1356W/9
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, MONTGERON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BURES-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune
 Type de document
convention, contrat, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/7
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
 Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Cote
1076W/45
 Date
1967-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...
Résultat n°19

Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

Cote
1076W/44
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte financier

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....
Résultat n°20

LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS (1938-1963), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1964), LE-PLESSIS-PATE (1939), SAVIGNY-SUR-ORGE (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1956-1964), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1936-1963), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1945-1963), SAINT-VRAIN (1932-1951), VERT-LE-GRAND (1941-1959), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1938), WISSOUS (1946). - Contrats d'emprunts clos.

Cote
1031W/81
 Date
1928-1964
 Lieu
MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS
 Type de document
contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS...