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695 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1805-1950

Cote

2X/25

Résultat n°2

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

Date

1834-1934

Cote

1X/51

Résultat n°3

Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité. -Adjudications de marchés de fournitures : vivres, produits pharmaceutiques, combustibles (1839-1926) ; emprunt de 300 000 francs afin de combler le déficit budgétaire. (1927).

Date

1839-1927

Cote

1X/15

Résultat n°4

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

Date

1988-1995

Cote

2018W/26

Résultat n°5

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

Date

1972-1995

Cote

2018W/24

Résultat n°6

Crédits d'Etat.

Date

1987-1990

Cote

2006W/384

Résultat n°7

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, emprunt, compte administratif.

Date

1987

Cote

2006W/375

Résultat n°8

Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

Date

1974-1978

Cote

2006W/340

Résultat n°9

Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1991W/40

Résultat n°10

Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers, comptes-rendus d'entretien, témoignages, lettre d'une pensionnaire à la présidence de la République (1975 - 1981). Sécurité des locaux, visite de la commission locale de sécurité : rapport concernant la vérification des installations électriques (1979 - 1980). Fonctionnement, volet administratif : rapport d'activités du service de suite (1976), comptes-rendus des visites, rapports, enquêtes, inspections et plan d'inspection, échange de correspondance avec l'association AAEAI, le préfet, le sous-préfet, le DDASS et les élus (1974 - 1981) ; volet financier : comptes administratifs, emprunts, tableau des appointements, rapports de contrôle, prix de journée (1976 - 1981). Affaires générales : coupures de presse (1981), courriers relatifs aux impayés (1976 - 1983). Fermeture du foyer, liquidation de ses biens (1981).

Date

1974-1983

Cote

1907W/2

Résultat n°11

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

Date

1995

Cote

1801W/1

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/34

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Date

1990

Cote

1356W/9

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/7

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/3

Résultat n°18

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Date

1967-1972

Cote

1076W/45

Résultat n°19

Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

Date

1969-1974

Cote

1076W/44

Résultat n°20

LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS (1938-1963), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1964), LE-PLESSIS-PATE (1939), SAVIGNY-SUR-ORGE (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1956-1964), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1936-1963), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1945-1963), SAINT-VRAIN (1932-1951), VERT-LE-GRAND (1941-1959), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1938), WISSOUS (1946). - Contrats d'emprunts clos.

Date

1928-1964

Cote

1031W/81