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695 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

    Date

    1834-1934

    Cote

    1X/51

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité. -Adjudications de marchés de fournitures : vivres, produits pharmaceutiques, combustibles (1839-1926) ; emprunt de 300 000 francs afin de combler le déficit budgétaire. (1927).

    Date

    1839-1927

    Cote

    1X/15

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

    Date

    1988-1995

    Cote

    2018W/26

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Crédits d'Etat.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2006W/384

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Crédits d'Etat.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, emprunt, compte administratif.

    Date

    1987

    Cote

    2006W/375

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    2006W/340

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978)....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1991W/40

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers, comptes-rendus d'entretien, témoignages, lettre d'une pensionnaire à la présidence de la République (1975 - 1981). Sécurité des locaux, visite de la commission locale de sécurité : rapport concernant la vérification des installations électriques (1979 - 1980). Fonctionnement, volet administratif : rapport d'activités du service de suite (1976), comptes-rendus des visites, rapports, enquêtes, inspections et plan d'inspection, échange de correspondance avec l'association AAEAI, le préfet, le sous-préfet, le DDASS et les élus (1974 - 1981) ; volet financier : comptes administratifs, emprunts, tableau des appointements, rapports de contrôle, prix de journée (1976 - 1981). Affaires générales : coupures de presse (1981), courriers relatifs aux impayés (1976 - 1983). Fermeture du foyer, liquidation de ses biens (1981).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1907W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

    • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

    Date

    1995

    Cote

    1801W/1

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/9

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1076W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1076W/44

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS (1938-1963), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1964), LE-PLESSIS-PATE (1939), SAVIGNY-SUR-ORGE (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1956-1964), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1936-1963), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1945-1963), SAINT-VRAIN (1932-1951), VERT-LE-GRAND (1941-1959), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1938), WISSOUS (1946). - Contrats d'emprunts clos.

    Date

    1928-1964

    Cote

    1031W/81

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)