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GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

2O/601

1832-1936

GIF-SUR-YVETTE Commune

pièce comptable, budget

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/207

1916-1923

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

ETAT D IMPOSITION

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

2O/1372

1837-1939

VERT-LE-GRAND

bail

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

2O/1399

1905-1912

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

pièce comptable

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

2O/579

1852-1939

FONTENAY-LE-VICOMTE

budget, pièce comptable

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

EDEPOT46 2L/1

1921-1923

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

correspondance, certificat

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

EDEPOT47 4H/1

1870-1874

CORBREUSE, ALLEMAGNE

circulaire, registre

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

2O/1477

1859-1938

WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE

budget, pétition

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/255

1916-1923

CROSNE

ETAT D IMPOSITION

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

30J/54

1321-1841

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

bail, acte authentique, certificat

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

1076W/45

1967-1972

ESSONNE

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

986W/75

1942-1959

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

1022W/10/1

1970

ESSONNE

compte rendu, programme

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/299

1916-1923

MARCOUSSIS

ETAT D IMPOSITION

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/347

1916-1923

SAINT-ESCOBILLE

ETAT D IMPOSITION

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

L/160

1795-1798

GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI

liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

EDEPOT75 2L/1

1945-1946

TORFOU

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

24J/84

1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

livre comptable

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/249

1916-1923

CORBREUSE

ETAT D IMPOSITION

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

4N/38

1930-1939

EPINAY-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE

correspondance, circulaire

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/199

1916-1923

ARPAJON Commune

ETAT D IMPOSITION

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

2O/1347

1816-1939

VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure, pétition

QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/336

1916-1923

QUINCY-SOUS-SENART

ETAT D IMPOSITION

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

2O/246

1829-1939

CERNY

pièce comptable, budget

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

EDEPOT25 2L/1

1933-1964

SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/263

1916-1923

ESTOUCHES

ETAT D IMPOSITION

SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/344

1916-1923

SAINT-CHERON Commune

ETAT D IMPOSITION

LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/291

1916-1923

LEUDEVILLE

ETAT D IMPOSITION

JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

1O/289

1904-1934

JUVISY-SUR-ORGE Commune

ETAT D IMPOSITION

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

16J/444

1599-1925

DOURDAN Commune

bail, minute juridictionnelle, procès-verbal, acte authentique

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/312

1916-1923

MONNERVILLE

ETAT D IMPOSITION

CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/239

1916-1923

CHAMPMOTTEUX

ETAT D IMPOSITION

CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

2O/278

1826-1938

CHAMPLAN

pièce comptable, budget, correspondance, délibération

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

2O/554

1821-1929

FERTE-ALAIS (LA) Commune

pièce comptable

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

78J/26

1829-1880

PARIS Commune, ORMOY, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

2O/470

1847-1929

EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)

règlement, budget

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

EDEPOT19 2G/1

1791-1814

CHALO-SAINT-MARS

pièce comptable

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

986W/113

1942-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

986W/130

1940-1957

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS

plan, budget, tarif

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/354

1916-1923

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

ETAT D IMPOSITION

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts, 1854-1897, 1924-1925 [1] ; donation LEBLANC, 1838 [2] ; dépenses, 1925-1937 [3] ; réquisitions, 1872-1875; 1939 [4] ; pompes funèbres, 1903 [5] ; travaux de charité, 1847-1855 [6] ; secrétaire de mairie, 1856 [7] ; bureau de bienfaisance, 1848 [8] ; création de la commune de JANVILLE-SUR-JUINE aux dépens d'AUVERS-SAINT-GEORGES, 8 juin 1889, 1888-1889 [9] ; procuration JOUET, notaire à LARDY, chargé des biens DEVAUX, 1872 (10].

2O/63

1838-1939

AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY

pièce comptable

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

1005W/179

1968-1972

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

2O/213

1847-1939

BRUNOY Commune

délibération, budget, arrêté du maire

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Règlement : prêt aux communes, 1884 ; emprunts des communes, 1933.

EDEPOT32 4M/6

1884-1933

D HUISON-LONGUEVILLE

règlement

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Milly-la-Forêt : Réclamation contre la surtaxe à l'emprunt forcé par 40 citoyens de Milly (an IV).

L/586

1795-1796

MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE (1950), BIEVRES (1960), BRETIGNY-SUR-ORGE (1957-1968), BRIIS-SOUS-FORGES (1957), BRUYERES-LE-CHATEL (1947-1959), BURES-SUR-YVETTE (1964), CHEPTAINVILLE (1936), CHILLY-MAZARIN (1939), EGLY (1935), GIF-SUR-YVETTE (1964), IGNY (1965), LEUDEVILLE (1927-1956), LEUVILLE-SUR-ORGE (1935-1959), LINAS (1931-1961), LONGJUMEAU (1943-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1943-1961), MASSY (1936-1963). - Contrats d'emprunts clos.

1031W/80

1927-1970

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, EGLY, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune

contrat

VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

2O/1326

1931-1940

VARENNES-JARCY

publication périodique

PUSSAY. - Mairie, école.- Mairie, école de garçons : délibérations, emprunt, correspondance, devis, mandats, 1888-1890 [1] ; agrandissement du bureau de la mairie, 1934-1935 [2].

2O/1081

1888-1935

PUSSAY

pièce comptable

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

2O/552

1812-1937

FERTE-ALAIS (LA) Commune

pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

2O/1009

1822-1939

ORSAY Commune

procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

2O/286

1823-1938

CHAMPMOTTEUX

budget

SAINTRY-SUR-SEINE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/359

1916-1923

SAINTRY-SUR-SEINE

ETAT D IMPOSITION

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

2O/835

1831-1930

MENNECY Commune, ALLEMAGNE

règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

COURANCES. - Administration générale.- Budget, emprunts, 1850, 1891, 1925-1926 [1] ; indemnité de guerre, 1871-1877 [2] ; personnel communal, 1912-1938 [3] ; legs PITET, NICOLAY, 1832, 1874 [4] ; commémoration du souvenir de Jules FERRY et Jules SIMON, 1934 [5].

2O/380

1832-1938

COURANCES

budget

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

EDEPOT22 4H/4

1916-1918

CHAMARANDE

circulaire, correspondance, télégramme, affiche, brochure, permis, règlement

JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

1005W/191

1970

JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune

dossier de procédure

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

1005W/198

1970

VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

GUIBEVILLE. - Mairie, école.- Installation d'une salle de mairie : acquisition de l'immeuble LABBE (L'Abeille de Seine-et-Oise du 28 février 1897), emprunt, 1885-1900 [1] ; réfection de la salle de mairie : adjudication, secours, emprunt, impositions extraordinaires, 1900-1924 [2].

2O/645

1885-1924

GUIBEVILLE

publication périodique

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/319

1916-1923

NAINVILLE-LES-ROCHES

ETAT D IMPOSITION

SAINT-YON. - Administration générale. - Comptabilité, 1875, 1913 [1] ; emprunt de guerre, 1872-1875 [2] ; personnel, 1938 [3] ; affaires diverses, 1934-1937 [4].

2O/1215

1872-1938

SAINT-YON

Services financiers, relations avec les banques.- Banquiers et organismes prêteurs à court terme et moyen terme, offre de crédits : documentation, correspondance (1956-1971) ; société de caution mutuelle de l'imprimerie et des industries graphiques, financement : demande de crédit, plan, bilan, fiches de renseignements techniques et économiques, assemblée générale ordinaire (mai 1956), correspondance (1954-1957) ; Banque de France, succursale d'Etampes, bilan de clôtures, exercices 1931-1966 : bulletin de la Centrale de bilan de la Banque de France (1968), correspondance (1932-1969).

73J/39

1931-1971

ETAMPES Commune

documentation

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/349

1916-1923

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

ETAT D IMPOSITION

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

2O/783

1801-1933

MAISSE

pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

EDEPOT58 1O/17

1817-1897

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, rapport, décision, pièce comptable, cahier des charges

VAUHALLAN. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/372

1916-1923

VAUHALLAN

ETAT D IMPOSITION

BOIS-HERPIN. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/212

1916-1923

BOIS-HERPIN

ETAT D IMPOSITION

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

EDEPOT15 2H/1

1809-1817

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

pièce comptable, tarif

VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

1005W/197

1970

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE

dossier de procédure

AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de la mairie, de la maison d'école et du logement de l'instituteur, travaux initiaux, acquisition d'un terrain, contractation d'un emprunt, imposition extraordinaire pour le remboursement de l'emprunt : arrêté du Président du conseil, un devis, un mémoire (1848), une délibération du conseil municipal (1853), un devis estimatif (1850), correspondance (1847 - 1886), un plan (1886), un procès-verbal d'adjudication (1848), un tableau de financement ; 2e série de travaux, contractation d'un emprunt, passation d'un marché public par adjudication : délibérations du conseil municipal (1851 - 1953), un arrêté du préfet (1899), 2 cahiers des charges (1901), dossier de marché public [engagements des entrepreneurs, 2 procès-verbaux d'adjudication, 2 affiches] (1902).

EDEPOT80 4M/1

1847-1953

AVRAINVILLE

pièce comptable, plan, convention, cahier des charges, texte officiel, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, procès-verbal, marché public

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

2O/839

1801-1937

MENNECY Commune

Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

2006W/340

1974-1978

ESSONNE

budget

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

24J/91/2

1950-1951

CORBEIL-ESSONNES Commune

livre comptable

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Mairie, école.- Construction d'une maison d'école mixte au hameau de la MONTAGNE : correspondance, budget, secours, imposition extraordinaire, emprunt, plan de situation et des bâtiments, acquisition de la propriété PIET, legs DUNET, 1854-1864 [1] ; travaux d'appropriation et d'aménagement : emprunt, cahier des charges, correspondance, extraits de délibérations, 1899-1900, 1935 [2].

2O/945

1854-1935

MORIGNY-CHAMPIGNY

budget, plan, cahier des charges

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

69J/2

1650-1835

BRIIS-SOUS-FORGES

minute juridictionnelle, déclaration féodale, titre de propriété

ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

48J/167

1882-1946

DOURDAN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FORET-LE-ROI (LA)

correspondance, acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, publication périodique

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

2O/615

1877-1939

GIF-SUR-YVETTE Commune

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/216

1916-1923

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

ETAT D IMPOSITION

JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

2O/675

1889-1939

JANVILLE-SUR-JUINE

budget, pièce comptable

CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].

2O/402

1820-1910

CROSNE

rapport