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695 résultats

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  1. Résultat n°1

    GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/601

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/207

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

    Date

    1905-1912

    Cote

    2O/1399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEPOT46 2L/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT47 4H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  8. Résultat n°8

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/255

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1076W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1022W/10/1

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/299

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/347

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT75 2L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/249

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4N/38

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/199

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/336

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/246

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

    Date

    1933-1964

    Cote

    EDEPOT25 2L/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/263

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/344

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/291

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    1O/289

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

    Date

    1599-1925

    Cote

    16J/444

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/312

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/239

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/278

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

    Date

    1821-1929

    Cote

    2O/554

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    78J/26

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  37. Résultat n°37

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

    Date

    1791-1814

    Cote

    EDEPOT19 2G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  39. Résultat n°39

    MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/113

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/354

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts, 1854-1897, 1924-1925 [1] ; donation LEBLANC, 1838 [2] ; dépenses, 1925-1937 [3] ; réquisitions, 1872-1875; 1939 [4] ; pompes funèbres, 1903 [5] ; travaux de charité, 1847-1855 [6] ; secrétaire de mairie, 1856 [7] ; bureau de bienfaisance, 1848 [8] ; création de la commune de JANVILLE-SUR-JUINE aux dépens d'AUVERS-SAINT-GEORGES, 8 juin 1889, 1888-1889 [9] ; procuration JOUET, notaire à LARDY, chargé des biens DEVAUX, 1872 (10].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/63

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/213

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Règlement : prêt aux communes, 1884 ; emprunts des communes, 1933.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEPOT32 4M/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Milly-la-Forêt : Réclamation contre la surtaxe à l'emprunt forcé par 40 citoyens de Milly (an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/586

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE (1950), BIEVRES (1960), BRETIGNY-SUR-ORGE (1957-1968), BRIIS-SOUS-FORGES (1957), BRUYERES-LE-CHATEL (1947-1959), BURES-SUR-YVETTE (1964), CHEPTAINVILLE (1936), CHILLY-MAZARIN (1939), EGLY (1935), GIF-SUR-YVETTE (1964), IGNY (1965), LEUDEVILLE (1927-1956), LEUVILLE-SUR-ORGE (1935-1959), LINAS (1931-1961), LONGJUMEAU (1943-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1943-1961), MASSY (1936-1963). - Contrats d'emprunts clos.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1031W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

    Date

    1931-1940

    Cote

    2O/1326

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    PUSSAY. - Mairie, école.- Mairie, école de garçons : délibérations, emprunt, correspondance, devis, mandats, 1888-1890 [1] ; agrandissement du bureau de la mairie, 1934-1935 [2].

    Date

    1888-1935

    Cote

    2O/1081

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Mairie, école.- Mairie, école de garçons...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/286

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/359

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    COURANCES. - Administration générale.- Budget, emprunts, 1850, 1891, 1925-1926 [1] ; indemnité de guerre, 1871-1877 [2] ; personnel communal, 1912-1938 [3] ; legs PITET, NICOLAY, 1832, 1874 [4] ; commémoration du souvenir de Jules FERRY et Jules SIMON, 1934 [5].

    Date

    1832-1938

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURANCES. - Administration générale.- Budget, emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

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    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  57. Résultat n°57

    JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/191

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/198

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    GUIBEVILLE. - Mairie, école.- Installation d'une salle de mairie : acquisition de l'immeuble LABBE (L'Abeille de Seine-et-Oise du 28 février 1897), emprunt, 1885-1900 [1] ; réfection de la salle de mairie : adjudication, secours, emprunt, impositions extraordinaires, 1900-1924 [2].

    Date

    1885-1924

    Cote

    2O/645

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GUIBEVILLE. - Mairie, école.- Installation d'une salle...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/319

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-YON. - Administration générale. - Comptabilité, 1875, 1913 [1] ; emprunt de guerre, 1872-1875 [2] ; personnel, 1938 [3] ; affaires diverses, 1934-1937 [4].

    Date

    1872-1938

    Cote

    2O/1215

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-YON. - Administration générale. - Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Services financiers, relations avec les banques.- Banquiers et organismes prêteurs à court terme et moyen terme, offre de crédits : documentation, correspondance (1956-1971) ; société de caution mutuelle de l'imprimerie et des industries graphiques, financement : demande de crédit, plan, bilan, fiches de renseignements techniques et économiques, assemblée générale ordinaire (mai 1956), correspondance (1954-1957) ; Banque de France, succursale d'Etampes, bilan de clôtures, exercices 1931-1966 : bulletin de la Centrale de bilan de la Banque de France (1968), correspondance (1932-1969).

    Date

    1931-1971

    Cote

    73J/39

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, relations avec les banques.- Banquiers...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/349

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Emprunts et impositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/783

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

    Date

    1817-1897

    Cote

    EDEPOT58 1O/17

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    VAUHALLAN. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/372

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • VAUHALLAN. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    BOIS-HERPIN. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/212

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BOIS-HERPIN. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEPOT15 2H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  69. Résultat n°69

    VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/197

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de la mairie, de la maison d'école et du logement de l'instituteur, travaux initiaux, acquisition d'un terrain, contractation d'un emprunt, imposition extraordinaire pour le remboursement de l'emprunt : arrêté du Président du conseil, un devis, un mémoire (1848), une délibération du conseil municipal (1853), un devis estimatif (1850), correspondance (1847 - 1886), un plan (1886), un procès-verbal d'adjudication (1848), un tableau de financement ; 2e série de travaux, contractation d'un emprunt, passation d'un marché public par adjudication : délibérations du conseil municipal (1851 - 1953), un arrêté du préfet (1899), 2 cahiers des charges (1901), dossier de marché public [engagements des entrepreneurs, 2 procès-verbaux d'adjudication, 2 affiches] (1902).

    Date

    1847-1953

    Cote

    EDEPOT80 4M/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/839

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    2006W/340

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978)....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

    Date

    1950-1951

    Cote

    24J/91/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  74. Résultat n°74

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Mairie, école.- Construction d'une maison d'école mixte au hameau de la MONTAGNE : correspondance, budget, secours, imposition extraordinaire, emprunt, plan de situation et des bâtiments, acquisition de la propriété PIET, legs DUNET, 1854-1864 [1] ; travaux d'appropriation et d'aménagement : emprunt, cahier des charges, correspondance, extraits de délibérations, 1899-1900, 1935 [2].

    Date

    1854-1935

    Cote

    2O/945

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Mairie, école.- Construction d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

    Date

    1650-1835

    Cote

    69J/2

    • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...

    Producteur :

    DOMAINE DE BLIGNY (service producteur), CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (service versant)

  76. Résultat n°76

    ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

    Date

    1882-1946

    Cote

    48J/167

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  77. Résultat n°77

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/216

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

    Date

    1889-1939

    Cote

    2O/675

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].

    Date

    1820-1910

    Cote

    2O/402

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)