Filtrer les résultats
Multimédias
  • 156
  • 6
Période
  • 2
  • 3
  • 6
  • 12
  • 16
  • 106
  • 30
  • 28
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 89
  • 19
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 116
  • 27
  • 24
  • 21
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 108
  • 31
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 162
  • 104
  • 94
  • 77
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

162 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

Cote
1J/615
 Date
s.d
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1274
 Date
1223-1602
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°3

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Cote
79J60/4
 Date
1325-1769
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°4

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.
Cote
G/1085
 Date
1468-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°6

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

Cote
4FI/156
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après...
Résultat n°7

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°8
Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

7 medias

Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).
Cote
13J/10
 Date
1540-1620
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES...
Résultat n°9

SAINT-VRAIN, justice.
Cote
79J59/4
 Date
1556-1759
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-VRAIN.
  • SAINT-VRAIN, justice.
Résultat n°10

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

Cote
77J/19
 Date
1557-1630
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Cote
A/938
 Date
1564-1566
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°13

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Cote
8J/5
 Date
1608-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, TERRIER, bail, publication officielle

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...
Résultat n°14

Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

Cote
1J/115
 Date
1613-1616
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, PARIS Département, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/798
 Date
1643-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°16

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Justice seigneuriale : Minutes (à l'ordinaire et à l'extraodinaire) du greffe du bailliage de Mesnil Voisin (1677-1698) ; une procédure criminelle contre Françoise Lemaire pour vol de blé (1698) ; minutes du greffe (1700-1710).
Cote
27J/12
 Date
1677-1710
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°17

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°18

Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

Cote
13J/76
 Date
1694-1794
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
documentation, correspondance, étude, chanson, coupure de presse, discours, note, dossier de procédure, délibération, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de...
Résultat n°19

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

Cote
79J77/3
 Date
1740-1839
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

Cote
L/402
 Date
1790-1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...