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162 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

Date

s.d

Cote

1J/615

Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1223-1602

Cote

A/1274

Résultat n°3

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

Date

1325-1769

Cote

79J60/4

Résultat n°4

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

Date

1468-1756

Cote

G/1085

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1491-1670

Cote

A/942

Résultat n°6

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/156

Résultat n°7

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

Date

1511-1774

Cote

13J/64

Résultat n°8
Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

7 medias

Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

Date

1540-1620

Cote

13J/10

Résultat n°9

SAINT-VRAIN, justice.

Date

1556-1759

Cote

79J59/4

Résultat n°10

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

Date

1557-1630

Cote

77J/19

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1567-1585

Cote

A/940

Résultat n°13

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Date

1608-1909

Cote

8J/5

Résultat n°14

Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

Date

1613-1616

Cote

1J/115

Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1643-1782

Cote

A/798

Résultat n°16

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Justice seigneuriale : Minutes (à l'ordinaire et à l'extraodinaire) du greffe du bailliage de Mesnil Voisin (1677-1698) ; une procédure criminelle contre Françoise Lemaire pour vol de blé (1698) ; minutes du greffe (1700-1710).

Date

1677-1710

Cote

27J/12

Résultat n°17

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°18

Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

Date

1694-1794

Cote

13J/76

Résultat n°19

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

Date

1740-1839

Cote

79J77/3

Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

Date

1790-1791

Cote

L/402