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162 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/615

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins...
  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Date

    1325-1769

    Cote

    79J60/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/156

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après...
  7. Résultat n°7

    Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

    Date

    1511-1774

    Cote

    13J/64

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8
    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    7 medias

    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    Date

    1540-1620

    Cote

    13J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    SAINT-VRAIN, justice.

    Date

    1556-1759

    Cote

    79J59/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

    Date

    1557-1630

    Cote

    77J/19

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

    Date

    1608-1909

    Cote

    8J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  14. Résultat n°14

    Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

    Date

    1613-1616

    Cote

    1J/115

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque...
  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Justice seigneuriale : Minutes (à l'ordinaire et à l'extraodinaire) du greffe du bailliage de Mesnil Voisin (1677-1698) ; une procédure criminelle contre Françoise Lemaire pour vol de blé (1698) ; minutes du greffe (1700-1710).

    Date

    1677-1710

    Cote

    27J/12

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

    Date

    1694-1794

    Cote

    13J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

    Date

    1740-1839

    Cote

    79J77/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHOISY-LE-ROI
    • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dreux : Alexandre Lacroix, chasseur au régiment de Lorraine, accusé d'avoir gardé un sac d'argent lors du pillage de la maison de Janson directeur des aides.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/396

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Lahaye, garçon d'écurie à Paris, vol de linge et d'argent le 1er août chez Sénéchal, commandant aux galères, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/401

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/156

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Charles Gontard, vigneron, vol de denrées.

    Date

    1790

    Cote

    L/250

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Beynes : Jean-Baptiste Renoult, journalier, vol de linge chez Legrand aubergiste, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/398

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Nicolas d'Amboise, journalier, Antoine Couturier charretier, Louis Tondu marchand forain et Jean Renard absent lors du procès, vol avec effraction chez Jean Bailly cabaretier le 11 septembre 1790 : appel à témoins, interrogatoires, procès-verbaux, septembre 1790-décembre 1791, brumaire an III.

    Date

    1790

    Cote

    L/592

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Cyr : François Lamard, vagabond, coups et blessures, vol d'argent à l'encontre de Marie Bouchoir sur la route de Saint-Cyr.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/400

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Plaintes contre des vols dans des églises ou des résidences particulières : procès-verbaux de gendarmerie, plaintes et correspondance.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/238

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Plaintes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Martin-de-Brétencourt, vol d'effets et d'argent au moulin du gué de l'Orge.

    Date

    1791

    Cote

    L/431

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Joseph Eloy soldat au 54ème régiment d'infanterie, vol d'une timbale en argent.

    Date

    1791

    Cote

    L/597

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, vol de poissons dans l'étang de Gervais, cultivateur, par des inconnus.

    Date

    1791

    Cote

    L/436

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Ferté-Alais, Inventaire des pièces du procès dressé par la gendarmerie, de Pierre Martin Sommier accusé de vol d'effets du fourgon des messageries.

    Date

    1791

    Cote

    L/605

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Avrainville : Claude Jacquemin et Pierre-Gabriel Limerac, vol dans l'église.

    Date

    1791

    Cote

    L/254

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Chauffour, Charles Perrier, Jean Cancerelle et Jean-Baptiste Leroux, vol chez Théodore Brichard laboureur à la ferme des Trois maisons.

    Date

    1791

    Cote

    L/596

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villeneuve-Saint-Georges : Baron et autres, vol d'argent au sieur Paris, marchand boucher.

    Date

    1791

    Cote

    L/281

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Administration et exploitation des bois.

    Date

    1791-1796

    Cote

    L/28

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration et exploitation des bois.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

    Date

    1791

    Cote

    L/406

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Corbreuse : vol d'argent à Chausson, dans la forêt.

    Date

    1791

    Cote

    L/411

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  40. Résultat n°40

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Coignières : vol avec effraction chez Lemesle.

    Date

    1791

    Cote

    L/410

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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