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Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/798

1643-1782

BRUNOY Commune

procès-verbal, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

A/938

1564-1566

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

registre d'audience, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/940

1567-1585

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

procès-verbal

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

A/942

1491-1670

BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE

Duché-pairie de BRUNOY.

A/1274

1223-1602

BRUNOY Commune, YERRES Commune

questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

4FI/156

s.d

LIEU NON IDENTIFIE

document graphique

Commission rogatoire concernant un vol d'argenterie commis à CERNY, au préjudice de Mme CARNOT, mère du Président de la république, dans la nuit du 8 au 9 août 1891 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16.

9FI/628

1985-1999

CERNY

document photographique

VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).

57FI188/70

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).

57FI188/71

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).

57FI188/72

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/1

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

Monument (de dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/2

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

Monument (3/4 dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/3

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

G/1085

1468-1756

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts

GBR/2774

2003

CORBEIL-ESSONNES Commune

coupure de presse

Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

GBR/3424

2006

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ALGERIE

étude

Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)

INOCTAVO/1685

1981

FRANCE

étude

Le vandalisme révolutionnaire

INOCTAVO/2580

1989

FRANCE

étude

L'art volé : enquête sur le vol et le trafic d'objets d'art

INOCTAVO/2874

1994

FRANCE

ouvrage imprimé

Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

INOCTAVO/3296

2002

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BEAUCE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), MONDEVILLE, BIEVRES Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, WISSOUS, REGION ILE-DE-FRANCE

ouvrage imprimé

La sensibilité au vol en Haut-Berry au XVIIIe siècle (1750-1790). Thèse présentée pour le doctorat de 3e cycle

INQUARTO/2963

1982

INDRE, NIEVRE, ALLIER, CHER

mémoire

Vol et brigandage au Moyen Age

INSEIZE/1535

2006

CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune

étude

Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

1J/115

1613-1616

GOMETZ-LA-VILLE, PARIS Département, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

1J/452

1796-1797

ETAMPES Commune, LINAS

minute juridictionnelle

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

1J/615

s.d

LONGPONT-SUR-ORGE

coupure de presse

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, biens sous séquestre.

3J/105

1914-1937

AUTRICHE

correspondance, rapport, bilan comptable, inventaire, procès-verbal, compte rendu

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

8J/5

1608-1909

PALAISEAU Commune

titre de propriété, déclaration, TERRIER, bail, publication officielle

Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

13J/10

1540-1620

MARCOUSSIS

minute juridictionnelle, déclaration féodale

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

13J/64

1511-1774

NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune

permis de construire

Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

13J/76

1694-1794

MARCOUSSIS

documentation, correspondance, étude, chanson, coupure de presse, discours, note, dossier de procédure, délibération, procès-verbal

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Justice seigneuriale : Minutes (à l'ordinaire et à l'extraodinaire) du greffe du bailliage de Mesnil Voisin (1677-1698) ; une procédure criminelle contre Françoise Lemaire pour vol de blé (1698) ; minutes du greffe (1700-1710).

27J/12

1677-1710

BOURAY-SUR-JUINE

dossier de procédure

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

27J/56

1685-1837

LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune

rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

Publications et communication, brochures. - Brochure sur l'éducation à la compagnie IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1975). Brochure sur le programme des cours par correspondance, publiée par la compagnie IBM France (1976-1977). Brochure sur les fiches techniques de sécurité, publiée par la compagnie IBM France (1982). Manuel d'hygiène et de sécurité du travail, publié par la compagnie IBM France (1985). Brochure sur la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1985). Guide d'animation à l'usage des animateurs de cercles et groupes d'amélioration de la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur l'université, la recherche et IBM, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur le centre scientifique IBM de PARIS, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur IBM France et ses métiers, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur l'arbre des causes : méthode d'analyse d'accident ou d'incident, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur le prix scientifique d'IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur la protection de l'information, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection de l'information des ordinateurs personnels, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur l'enseignement supérieur et la recherche universitaire : la valeur ajoutéé de l'informatique, publiée par la compagnie IBM France (1990). Guide du dépannage et du matériel informatique, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la clef d'accès à la compétence des leaders, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection des matériels informatiques contre le vol, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le market driven quality deployment, publiée par la compagnie IBM France (1992). Brochure sur le programme de parrainage professionnel talk and win d'IBM, publiée par la compagnie IBM France (2000). Brochure sur les produits chimiques, la sécurité et l'hygiène industrielles, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les produits chimiques et la toxicologie chronique, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur IBM formation : apprendre pour réussir, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur l'enseignement technique aux meilleurs ouvriers de France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

75J/206

1975-2000

PARIS Département

brochure, programme

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

77J/19

1557-1630

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle

SAINT-VRAIN, justice.

79J59/4

1556-1759

SAINT-VRAIN

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

79J60/4

1325-1769

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)

bail, minute juridictionnelle

SAINTRY, administration communale.- Copie du rapport du garde champêtre pour vol de sable (1852), une lettre de la veuve HARDY à propos de chevaux [révolution].

79J61/2

1852

SAINTRY-SUR-SEINE

rapport

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

79J77/3

1740-1839

VAL-DE-MARNE

minute juridictionnelle

La tombe de ses parents est profanée, le maire fait une pause

JAL1/552/23574/1

mercredi 17 juin 2020

ITTEVILLE

publication périodique

Doubles du journal l'Abeille d'Etampes : 6 décembre 1941, n° 49; 13 décembre 1941, n° 50; 20 décembre 1941, n° 51; 31 janvier 1942, n° 5; 7 mars 1942, n° 10; 21 mars 1942, n° 12; 2 mai 1942; 9 mai 1942, n° 19; 9 janvier 1943, n° 1-2; 30 janvier 1943, n° 5; 6 février 1943, n° 6; 27 février 1943, n° 9; 13 mars 1943, n° 11; 20 mars 1943, n° 12; 27 mars 1943, n° 13; 3 avril 1943, n° 14; 17 avril 1943, n° 16; 18 avril 1943, n° 16; 24 avril 1943, n° 17; 25 avril 1943, n° 17; 8 août 1943, n° 32; 22 août 1943, n° 34; 29 août 1943, n° 35; 25 septembre 1943, n° 39; 30 octobre 1943, n° 44; 6 novembre 1943, n° 45

JAL19/32

1941-1943

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUTERVILLIERS, BROUY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX, COURANCES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PUSSAY, SACLAS, MAISSE, LOIRET, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS, VALPUISEAUX, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, ORVEAU, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, ONCY-SUR-ECOLE, GUILLERVAL, SAINT-ESCOBILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, PUISELET-LE-MARAIS, ITTEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONNERVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-CHERON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

publication périodique