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2 388 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier 9/9.
Cote
3410W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 9/9.
Résultat n°2

Dossier 8/9.
Cote
3410W/13
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 8/9.
Résultat n°3

Dossier 7/9.
Cote
3410W/12
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 7/9.
Résultat n°4

Dossier 6/9.
Cote
3410W/11
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 6/9.
Résultat n°5

Dossier 5/9.
Cote
3410W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 5/9.
Résultat n°6

Dossier 4/9.
Cote
3410W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 4/9.
Résultat n°7

Dossier 3/9.
Cote
3410W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 3/9.
Résultat n°8

Dossier 2/9.
Cote
3410W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 2/9.
Résultat n°9

Dossier 1/9.
Cote
3410W/6
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 1/9.
Résultat n°10

Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 13 septembre 2002, minute n° 195.
Cote
3410W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
Résultat n°11

Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits indiqués à l'article 133-3 du Code pénal, chambre 6/3, 30 août 2002, minute n° 184.
Cote
3410W/4
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
Résultat n°12

Dossier 2/2.
Cote
3410W/3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3410W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1, 29 octobre 2002, minute n° 182 ; chambre 6/3, 15 juillet 2002, minute n° 161 ; chambre 7, 1er juillet 2002, minute n° 150 ; chambre 6/5, 22 octobre 2002, minutes n° 171 et 216.
Cote
3410W/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Chambre 5/2, 5 juin 2002, minute n° 115 ; chambre 6/1,...
Résultat n°15

Affaires civiles : minutes de contestation funérailles ; minutes ordonnances de taxe (1980-1984).

Cote
2527W/8
 Date
1980-1984
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : minutes de contestation funérailles...
Résultat n°16

Affaires familiales : divorces par consentement mutuel (novembre - décembre 1977).

Cote
2344W/77
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2344W Jugements de divorces et ordonnances de non-conciliation...

  • Affaires familiales : divorces par consentement mutuel...
Résultat n°17

Affaires familiales : divorces par consentement mutuel (juin - juillet 1977) [lacunes août-octobre 1977].

Cote
2344W/76
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2344W Jugements de divorces et ordonnances de non-conciliation...

  • Affaires familiales : divorces par consentement mutuel...
Résultat n°18

Affaires familiales : divorces par consentement mutuel (avril - mai 1977).

Cote
2344W/75
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2344W Jugements de divorces et ordonnances de non-conciliation...

  • Affaires familiales : divorces par consentement mutuel...
Résultat n°19

Affaires familiales : divorces par consentement mutuel (janvier - mars 1977).

Cote
2344W/74
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2344W Jugements de divorces et ordonnances de non-conciliation...

  • Affaires familiales : divorces par consentement mutuel...
Résultat n°20

Affaires familiales : ordonnances de non conciliation (décembre 1982), ordonnances de caducité.

Cote
2344W/73
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2344W Jugements de divorces et ordonnances de non-conciliation...

  • Affaires familiales : ordonnances de non conciliation...