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608 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2170W/44

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2170W/43

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)