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608 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

1993 - 6 janvier 1994.
Cote
2692W/17
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1993 - 6 janvier 1994.
Résultat n°3

1992.
Cote
2692W/16
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1992.
Résultat n°4

1991.
Cote
2692W/15
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1991.
Résultat n°5

1990.
Cote
2692W/14
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1990.
Résultat n°6

1989.
Cote
2692W/13
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1989.
Résultat n°7

1988.
Cote
2692W/12
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1988.
Résultat n°8

1987.
Cote
2692W/11
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1987.
Résultat n°9

1986.
Cote
2692W/10
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1986.
Résultat n°10

1985.
Cote
2692W/9
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1985.
Résultat n°11

1984.
Cote
2692W/8
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984.
Résultat n°12

1983.
Cote
2692W/7
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1983.
Résultat n°13

1982.
Cote
2692W/6
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1982.
Résultat n°14

1981.
Cote
2692W/5
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1981.
Résultat n°15

1980.
Cote
2692W/4
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1980.
Résultat n°16

1979.
Cote
2692W/3
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1979.
Résultat n°17

1978.
Cote
2692W/2
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1978.
Résultat n°18

1977.

Cote
2692W/1
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1977.
Résultat n°19

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

Cote
2170W/44
 Date
2004-2009
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
Résultat n°20

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

Cote
2170W/43
 Date
1998-2008
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...