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608 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

1993 - 6 janvier 1994.

Date

1993-1994

Cote

2692W/17

Résultat n°3

1992.

Date

1992

Cote

2692W/16

Résultat n°4

1991.

Date

1991

Cote

2692W/15

Résultat n°5

1990.

Date

1990

Cote

2692W/14

Résultat n°6

1989.

Date

1989

Cote

2692W/13

Résultat n°7

1988.

Date

1988

Cote

2692W/12

Résultat n°8

1987.

Date

1987

Cote

2692W/11

Résultat n°9

1986.

Date

1986

Cote

2692W/10

Résultat n°10

1985.

Date

1985

Cote

2692W/9

Résultat n°11

1984.

Date

1984

Cote

2692W/8

Résultat n°12

1983.

Date

1983

Cote

2692W/7

Résultat n°13

1982.

Date

1982

Cote

2692W/6

Résultat n°14

1981.

Date

1981

Cote

2692W/5

Résultat n°15

1980.

Date

1980

Cote

2692W/4

Résultat n°16

1979.

Date

1979

Cote

2692W/3

Résultat n°17

1978.

Date

1978

Cote

2692W/2

Résultat n°18

1977.

Date

1977

Cote

2692W/1

Résultat n°19

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

Date

2004-2009

Cote

2170W/44

Résultat n°20

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

Date

1998-2008

Cote

2170W/43