Filtrer les résultats
Multimédias
  • 317
  • 2
Période
  • 2
  • 5
  • 7
  • 39
  • 76
  • 242
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 97
  • 37
  • 34
  • 15
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 45
  • 36
  • 31
  • 14
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 167
  • 97
  • 40
  • 38
  • 37
Afficher plus
Sujets
  • 319
  • 187
  • 142
  • 118
  • 88
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

319 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Un théophilanthrope"". D'après TH. FRAGONARD prinx., RAPINE sc., Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXVIII, p. 722, Dim. 17 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/90

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Un théophilanthrope"". D'après TH. FRAGONARD prinx.,...
  2. Résultat n°2

    Réception du décret de l'Etre Suprême dans les chaumières, 1794"". Eau forte, G. HAVARD éd., P. DIEU Impr., Hautefeuille 82 Paris, Dim. 11 x 16 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/79

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Réception du décret de l'Etre Suprême dans les chaumières,...
  3. Résultat n°3

    AUVERNAUX. - Cultes : testaments, dons et legs faits à la fabrique (1575-1778).

    Date

    1575-1778

    Cote

    EDEPOT27 1P/1

    • Contexte : EDEPOT27 AUVERNAUX (1575-1884)

    • AUVERNAUX. - Cultes : testaments, dons et legs faits...

    Producteur :

    AUVERNAUX (service producteur), AUVERNAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    La Sainte Bible

    Date

    1578

    Cote

    INFOLIO/236

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • La Sainte Bible
  5. Résultat n°5

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/12

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  6. Résultat n°6

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Cultes : pièces de procédure (1627-1727).

    Date

    1627-1727

    Cote

    EDEPOT6 GG1/2

    • Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Cultes : pièces de procédure...

    Producteur :

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU. - Vicaires : listes (1802 - 1947) ; prêtres nés à Longjumeau : fiches (1788-1846) ; curés : listes (1802-1937) ; informations de faits survenus à Longjumeau (1789-1795) ; fabrique : état des biens (1775-1791) ; notaires : listes (1650-1945) ; extrait du Figaro du 10/03/1958 'les boiseries et les tableaux de l'église de Longjumeau', la semaine religieuse 6.6.1937 ; articles sur : la visite de la maison de Dieu, les soeurs de St Paul de Chartres, le docteur Cathelin ; études historiques sur le Prieuré St Eloi ; notice sur J.F. Roger député du département du Loiret ; bibliographies de livres sur le canton de Longjumeau, bibliographie sur le prieuré de St Eloi.

    Date

    1650-1947

    Cote

    61J/9

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • LONGJUMEAU. - Vicaires : listes (1802 - 1947) ; prêtres...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  8. Résultat n°8

    ESSONNES, culte. - Mémoire imprimé pour Hilaire du MAS prêtre, prieur d'Essonnes contre Dom GREYSON et Dom CORNET religieux bénédictins (1691), 3 documents imprimés en latin et scellés (1754), promesses de mariage, publications de bans (1744-1783), reçus de l'abbé de Saint AULAIRE [s.d..], partition de la Cantate à la paix, composée par le curé d'Essonnes (1938).

    Date

    1691-1938

    Cote

    79J23/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, culte. - Mémoire imprimé pour Hilaire du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations portant adjudication des biens de l'église (an XIV - 1839) ; attestation de guérison par Saint-Corbinien (1715 - 1839).

    Date

    1715-1839

    Cote

    EDEPOT85 1P/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Cultes
    • Administration de la Fabrique.
    • Registre des délibérations portant adjudication des...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    ATHIS-MONS, culte. - Une lettre de QUILLET curé d'Athis (1747), documents imprimés : petites brochures intitulées Une jeunesse qui veut vivre et Des catholiques d'une zone rouge demandent votre aide (1943), un article de la Semaine religieuse de Versailles (1950), une brochure intitulée Athis Val : la vie , la mort , la résurrection de son église qui évoque la destruction de l'église par les bombardements de 1944 et sa reconstruction, deux affiches pour l'inauguration de la nouvelle église et de la nouvelle cloche (1954) un calendrier (1958), trois photographies de la nouvelle église (1954).

    Date

    1747-1958

    Cote

    79J2/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS, culte. - Une lettre de QUILLET curé d'Athis...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    COUDRAY-MONTCEAUX, culte. - Publication de bans et promesses de mariage entre Estienne VERJEON et Madeleine LANVIN (1749), Etienne FESSOU et Anne Catherine GAUCHET (1754), Nicolas BESNARD et Marie Jeanne CRETOI (1756), François BAUDET et Charlotte DALONNE (1760), Pierre LAFOSSE et Marie CHARON (1768), décret de la convention nationale pour statuer sur les troubles occasionnés par le mariage de POUPIRAC curé du Coudray (1793), une lettre de POUPIRAC au citoyen DELAVARENNE, homme de lettres (1797), une lettre de M FRANCE propriétaire à Montceaux, au sous-préfet de Corbeil demandant la restauration du culte dans sa commune [an 10].

    Date

    1749-1802

    Cote

    79J15/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, culte. - Publication de bans et...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    YERRES, culte- Promesse de mariage entre Claude Seguin fils du meunier du moulin d'Yerres et Marguerite Nizard (1752) ; plainte contre une société établie dans l'ancien monastère (1807)

    Date

    1752-1807

    Cote

    79J75/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, culte- Promesse de mariage entre Claude Seguin...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT, culte. - Publication des bans du mariage d'Antoine MICHAUD et Anne Thérése COURTIN (1752).

    Date

    1752

    Cote

    79J68/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VERT-LE-PETIT
    • VERT-LE-PETIT, culte. - Publication des bans du mariage...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre Alexandre FAUSSE et Marie Françoise GOGART (1758), Martin LANGEVIN et Françoise LE FEVRE (1785).

    Date

    1756-1785

    Cote

    79J45/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    LISSES, culte.

    Date

    1756-1769

    Cote

    79J35/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LISSES.
    • LISSES, culte.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOISY-SUR-SEINE, culte. - Promesses de mariage entre : Jean François DUPONT et Marie Louise Michelle BERTRAND (1757), Colas Florimond LARDE et Marie Françoise TESSIER (1764), Jacques LECLERC et Geneviève GIRAULT (1769), une lettre de M DUMESNIL curé de Soisy retraçant l'action héroïque de l'archevêque d'Auch en 1781. Documents imprimés concernant L'Eau vive association et lieu de retraite : coupures de journaux, programme des cours de vacances, des retraites, correspondance (1950-1953), une invitation à la bénédiction inaugurale de la nouvelle école de garçons (1901).

    Date

    1757-1953

    Cote

    79J64/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, culte. - Promesses de mariage entre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTRY, culte.- Promesses de mariage : Guillaume BACQ et Marie Madeleine ROGER (1761), Jean Baptiste GRANDFILS et Anne Françoise Scholastique BOUDIN (1764), Philippe CHENUT et Marie Anne VAFFERON (1785).

    Date

    1761-1785

    Cote

    79J61/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTRY
    • SAINTRY, culte.- Promesses de mariage : Guillaume BACQ...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    EPINAY-SUR-ORGE, culte.

    Date

    1767-1778

    Cote

    79J22/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SUR-ORGE
    • EPINAY-SUR-ORGE, culte.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Date

    1774-1938

    Cote

    EDEPOT77 5P/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Biens : registre d'inventaire des titres et papiers appartenant à l'oeuvre et fabrique paroissiale [sans dates].

    Cote

    EDEPOT85 1P/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Cultes
    • Administration de la Fabrique.
    • Biens : registre d'inventaire des titres et papiers...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  22. Résultat n°22

    Délibérations : registre des délibérations du conseil de fabrique (1780 - 1835).

    Date

    1780-1835

    Cote

    EDEPOT85 1P/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Cultes
    • Administration de la Fabrique.
    • Délibérations : registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL. - Fonds VERDIER de PENNERY : culte (1789-1839) [3 pièces] ; franc-maçonnerie (1829-1859) [8 pièces] ; politique locale (1831) [3 pièces] ; guerre de 1870 : hôpital et ambulance de campagne allemands [6 pièces].

    Date

    1789-1870

    Cote

    1J/231

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Fonds VERDIER de PENNERY : culte (1789-1839)...
  25. Résultat n°25

    Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/127

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/156

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/119

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Déclarations de parents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Histoire générale et particulière des religions et du culte par M. Delaunaye. Prospectus et discours préliminaire imprimé par P. Fr. Didot le jeune

    Date

    1791

    Cote

    PBR/564

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Histoire générale et particulière des religions et...
  29. Résultat n°29

    Pièces de comptabilité et correspondance relatives aux frais de culte et objets divers.

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/111

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Pièces de comptabilité et correspondance relatives...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Police des cultes (1793-an IX).

    Date

    1793-1800

    Cote

    61J/6

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Police des cultes (1793-an IX).

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et pensions, et correspondance (1793 - an II) ; correspondance administrative, lettres d'ecclésiastiques, extraits de délibérations de la commune de Saint-Maurice (1793 - an IV).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/85

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/52

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/164

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Culte, reliques de Saint-Corbinien (1795 - 1878) ; séparation de l'Eglise et de l'Etat (1906 - 1910).

    Date

    1795-1910

    Cote

    EDEPOT85 1P/10

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Cultes
    • Administration de la Fabrique.
    • Culte, reliques de Saint-Corbinien (1795 - 1878) ;...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  36. Résultat n°36

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Biens : registre contenant l'inventaire et catalogue des meubles et effets (1837) ; dons et legs [dont legs Chaudet] ; constitution de rentes (an VI - 1862).

    Date

    1797-1862

    Cote

    EDEPOT85 1P/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Cultes
    • Administration de la Fabrique.
    • Biens : registre contenant l'inventaire et catalogue...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

    Date

    1800-1833

    Cote

    EDEPOT76 1P/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Troubles à l'exercice du culte.

    Date

    1800-1873

    Cote

    3U/1595

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports entre l'autorité municipale et le clergé, (an IX-1903).

    Date

    1800-1903

    Cote

    EDEPOT17 1P/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)