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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2302W/39
Date
1992
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2
Cote
3150W/16
Date
1982
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°3
Cote
2463W/27
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°4
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°5
Cote
4U/708
Date
1806
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°6
Cote
1310W/40
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°7
Cote
1823W/23
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...
Résultat n°8
Cote
1823W/236
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...
Résultat n°9
Cote
2463W/68
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°10
Cote
1823W/355
Date
1992
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 -...
Résultat n°11
Cote
1840W/66
Date
2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre...
Résultat n°12
Cote
2759W/10
Date
2010
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2010.
Résultat n°13
Cote
1840W/44
Date
1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999)....
Résultat n°14
Cote
2463W/78
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°15
Cote
1840W/70
Date
2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier...
Résultat n°16
Cote
1744W/30
Date
1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°17
Cote
2463W/71
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°18
Cote
1823W/222
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...
Résultat n°19
Cote
4U/302
Date
1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°20
Cote
1171W/231
Date
1968-1969
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°21
Cote
1976W/332
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal de 5ème classe (Janvier...
Résultat n°22
Cote
1823W/216
Date
1983
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 43 -...
Résultat n°23
Cote
4U/1235
Date
1922-1923
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°24
Cote
4U/632
Date
1881-1889
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...
Résultat n°25
Cote
1976W/330
Date
2003
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure, texte officiel
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...
Résultat n°26
Cote
4U/626
Date
1820-1829
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...
Résultat n°27
Cote
2302W/29
Date
1981
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1981).
Résultat n°28
Cote
5S/70
Date
1868-1887
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°29
Cote
4U/1239
Date
1926
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°30
Cote
1744W/6
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°31
Cote
1823W/127
Date
1977
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 32 -...
Résultat n°32
Cote
3150W/1
Date
1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1975, janvier - décembre : 31 dossiers. (échantillon...
Résultat n°33
Cote
1171W/169
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°34
Cote
1171W/161
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°35
Cote
2073W/20
Date
2002-2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification...
Résultat n°36
Cote
1744W/78
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes pénales, jugements de 5e classe : année 1982....
Résultat n°37
Cote
3150W/18
Date
1983
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1983 (échantillon de 1 dossier sur 2).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°38
Cote
4U/893
Date
1921-1923
Lieu
MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MESPUITS, MONNERVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...
Résultat n°39
Cote
1823W/243
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...
Résultat n°40
Cote
2110W/141
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Pénal : ordonnances pénales, 4 ème classe (2000).