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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.
Cote
1Z/12
 Date
1878-1901
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Résultat n°2

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°3

Documentation et évaluation de l'activité.
Cote
2745W/4
 Date
1995-2002
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, rapport d'activité, documentation, correspondance

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Fonctionnement.
  • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
  • Documentation et évaluation de l'activité.
Résultat n°4

Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (31 mars - 22 juillet 1993) ; registre de rappel de la réglementation (2 janvier 1992 -1er décembre 1993).

Cote
2552W/5
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...
Résultat n°5

Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (7 janvier 1988 - 18 décembre 1992) ; registre (12 septembre 1979 - 23 décembre 1981).

Cote
2552W/4
 Date
1979-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...
Résultat n°6

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (23 juillet 1991 - 17 décembre 1992) ; registre (15 janvier 1985 - 10 décembre 1987).

Cote
2552W/3
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°7

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Cote
2552W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°8

Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques effectués chez les professionnels du département : registre (15 janvier 1985 - 21 janvier 1992) ; registre (21 janvier 1992 - 29 décembre 1992).

Cote
2552W/1
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques...
Résultat n°9

Commissions de contrôle (2000-2004).

Cote
2158W/12
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Commissions de contrôle (2000-2004).
Résultat n°10

Bordereaux d'élimination des archives communales (2009).

Cote
2127W/2
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Bordereaux d'élimination des archives communales (2009)....
Résultat n°11

Conventions et attestations de stage (2004-2008) ; Bordereaux d'élimination des archives communales (2008).

Cote
2127W/1
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention de formation

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Conventions et attestations de stage (2004-2008) ;...
Résultat n°12

Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON : aménagement du Centre ville. Permis de construire GENSET à EVRY.

Cote
1673W/22
 Date
1987-1998
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/1
 Date
1986
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)
 Type de document
budget, contrat, étude, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et de MENNECY, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/36
 Date
1923-1970
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

Cote
1309W/35
 Date
1980-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°16

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : classement du personnel.

Cote
1309W/34
 Date
1946-1972
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°17

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

Cote
1309W/33
 Date
1922-1979
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°18

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

Cote
1309W/32
 Date
1954-1966
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-MARITIME, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, YVELINES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°19

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de FORET-SAINTE-CROIX (LA) (1926-1959), syndicat intercommunal d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1927-1958), syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la RENARDE(1927-1982), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/31
 Date
1926-1982
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, RENARDE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°20

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. Syndicat intercommunal de la région de DOURDAN (1925-1966), syndicat intercommunal de la région de MONTLHERY (1925-1976), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/30
 Date
1925-1976
 Lieu
DOURDAN Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°21

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/29
 Date
1922-1970
 Lieu
ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°22

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal de la région de MEREVILLE, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/28
 Date
1914-1964
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°23

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ETRECHY (1931-158), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1931-1955), SAINT-AUBIN (1938-1939), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/27
 Date
1931-1958
 Lieu
ETRECHY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-AUBIN
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°24

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/26
 Date
1929-1959
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, MORSANG-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°25

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - CHILLY-MAZARIN (1928-1959), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1930-1937), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1932-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/25
 Date
1928-1959
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°26

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VILLEJUST (1927-1966), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1927-1972), SAULX-LES-CHARTREUX (1927-1937), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/24
 Date
1927-1972
 Lieu
VILLEJUST, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°27

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VERRIERES-LE-BUISSON (1926-1938), CORBEIL-ESSONNES (1926-1961), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/23
 Date
1926-1961
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°28

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRETIGNY-SUR-ORGE, (1926-1958), PECQUEUSE (1926-1958), COURCOURONNES (1926-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/22
 Date
1926-1958
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PECQUEUSE, COURCOURONNES
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°29

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. -TIGERY (1925-1955), ESSONNES (1925-1948), WISSOUS (1925-1958), CHAMPLAN (1925-1956), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/21
 Date
1925-1958
 Lieu
TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune, WISSOUS, CHAMPLAN
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°30

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ONCY-SUR-ECOLE (1925-1956), MASSY (1925-1958), GOMETZ-LE-CHATEL (1925-1938), SAINTRY-SUR-SEINE (1925-1959), MORANGIS (1925-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/20
 Date
1925-1959
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE, MASSY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°31

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - MEREVILLE (1924-1962), MARCOUSSIS (1924-1959), VILLEBON-SUR-YVETTE (1925-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/19
 Date
1924-1962
 Lieu
MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°32

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - CROSNE (1924-1963), BIEVRES (1924-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1924-1959), LONGJUMEAU (1924-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1924-1955), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/18
 Date
1924-1963
 Lieu
CROSNE, BIEVRES Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°33

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ETIOLLES (1923-1956), IGNY (1923-1958), BONDOUFLE (1923-1958), MORIGNY-CHAMPIGNY (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/17
 Date
1923-1958
 Lieu
ETIOLLES, IGNY, BONDOUFLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°34

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/16
 Date
1923-1970
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°35

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BURES-SUR-YVETTE (1923-1959), MOLIERES (LES) (1923-1957), VIGNEUX-SUR-SEINE (1923-1957), ECHARCON (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/15
 Date
1923-1959
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MOLIERES (LES), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ECHARCON
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°36

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRUYERES-LE-CHATEL (1922-1955), FONTENAY-LES-BRIIS (1922-1956), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (1922-1956), VAUHALLAN (1922-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/14
 Date
1922-1957
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VAUHALLAN
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°37

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1920-1959), D'HUISON-LONGUEVILLE (1922-1958), COURSON-MONTELOUP (1923-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/13
 Date
1920-1959
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°38

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VERT-LE-GRAND (1914-1959), NOZAY (1914-1959), FORGES-LES-BAINS (1914-1961), FLEURY-MEROGIS (1914-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/12
 Date
1914-1961
 Lieu
VERT-LE-GRAND, NOZAY, FORGES-LES-BAINS, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°39

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - JANVRY (1913-1959), GOMETZ-LA-VILLE (1913-1959), MILLY-LA-FORET (1913-1962), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/11
 Date
1913-1962
 Lieu
JANVRY, GOMETZ-LA-VILLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°40

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - PARAY-VIEILLE-POSTE (1912-1959), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1912-1959), ITTEVILLE (1912-1965), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/10
 Date
1912-1965
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°41

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - GIF-SUR-YVETTE (1912-1960), LISSES (1912-1959), ORSAY (1912-1958), FERTE-ALAIS (LA) (1912-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/9
 Date
1912-1960
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, LISSES, ORSAY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°42

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - SACLAY (1911-1958), VERT-LE-PETIT, (1914-1960), SAINT-VRAIN (1914-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/8
 Date
1911-1960
 Lieu
SACLAY, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°43

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRUNOY (1909-1956), YERRES (1909-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/7
 Date
1909-1960
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°44

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - MONTGERON (1905-1938), ETAMPES, (1908-1956), QUINCY-SOUS-SENART (1910-1961), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/6
 Date
1905-1961
 Lieu
MONTGERON Commune, ETAMPES Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°45

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - PALAISEAU (1896-1959), VARENNES-JARCY (1902-1955), QUINCY-SOUS-SENART (1903-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/5
 Date
1896-1960
 Lieu
PALAISEAU Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°46

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - VILLEJUST : ligne 2 X 380 KV de Verger, poste 380/22/90 KV.

Cote
1309W/4
 Date
1967
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ORSAY Commune, VILLEJUST, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°47

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ORSAY : poste 90 KV/MT à Villeziers (1965-1967) ; VILLEJUST : poste 730/225 KV à Bessin (1966-1967) ; GIF-SUR-YVETTE : alimentation à 20 KV (1967) ; ORSAY : poste 90/20 KV à Montjay (1967).

Cote
1309W/3
 Date
1965-1967
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ORSAY Commune, VILLEJUST, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°48

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - VILLEJUST, NOZAY, MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : ligne à 90 KV (1956-1960) ; VILLEJUST, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : poste 90/15 KV (1956) ; SAINT-AUBIN, VILLEJUST : ligne à 90 KV (1956-1959).

Cote
1309W/2
 Date
1956-1960
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY, MONTLHERY Commune, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°49

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

Cote
1309W/1
 Date
1916-1950
 Lieu
MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, AUVERNAUX, LOIRET, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°50

N° 935918 à 936167 bis (16 - 31 décembre 1993).
Cote
1254W/45
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Décembre 1993.
  • N° 935918 à 936167 bis (16 - 31 décembre 1993).
Résultat n°51

N° 935668 à 935917 (1er - 15 décembre 1993).
Cote
1254W/44
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Décembre 1993.
  • N° 935668 à 935917 (1er - 15 décembre 1993).
Résultat n°52

N° 935389 à 935667 bis (16 - 30 novembre 1993).
Cote
1254W/43
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Novembre 1993.
  • N° 935389 à 935667 bis (16 - 30 novembre 1993).
Résultat n°53

N° 935109 à 935388 (2 - 16 novembre 1993).
Cote
1254W/42
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Novembre 1993.
  • N° 935109 à 935388 (2 - 16 novembre 1993).
Résultat n°54

N° 934903 à 935108 (15 - 29 octobre 1993).
Cote
1254W/41
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Octobre 1993.
  • N° 934903 à 935108 (15 - 29 octobre 1993).
Résultat n°55

N° 934665 à 934902 (1er - 14 octobre 1993).
Cote
1254W/40
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Octobre 1993.
  • N° 934665 à 934902 (1er - 14 octobre 1993).
Résultat n°56

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Cote
1254W/39
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Résultat n°57

N° 934297 à 934499 (1er - 21 septembre 1993).
Cote
1254W/38
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934297 à 934499 (1er - 21 septembre 1993).
Résultat n°58

N° 934038 à 934296 (13 - 31 août 1993).
Cote
1254W/37
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Août 1993.
  • N° 934038 à 934296 (13 - 31 août 1993).
Résultat n°59

N° 932911 à 934037 (2 - 12 août 1993).
Cote
1254W/36
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Août 1993.
  • N° 932911 à 934037 (2 - 12 août 1993).
Résultat n°60

N° 932680 à 932910 (21 - 30 juillet 1993).
Cote
1254W/35
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Juillet 1993.
  • N° 932680 à 932910 (21 - 30 juillet 1993).
Résultat n°61

N° 932443 à 932679 (1er - 20 juillet 1993).
Cote
1254W/34
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Juillet 1993.
  • N° 932443 à 932679 (1er - 20 juillet 1993).
Résultat n°62

N° 932021 à 932442 (18 - 30 juin 1993).
Cote
1254W/33
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Juin 1993.
  • N° 932021 à 932442 (18 - 30 juin 1993).
Résultat n°63

N° 931726 à 932020 (1er - 17 juin 1993).
Cote
1254W/32
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Juin 1993.
  • N° 931726 à 932020 (1er - 17 juin 1993).
Résultat n°64

N° 931580 à 931725 (18 - 29 mai 1993).
Cote
1254W/31
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Mai 1993.
  • N° 931580 à 931725 (18 - 29 mai 1993).
Résultat n°65

N° 931360 à 931579 (3 - 17 mai 1993).
Cote
1254W/30
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Mai 1993.
  • N° 931360 à 931579 (3 - 17 mai 1993).
Résultat n°66

N° 931228 à 931359 bis (16 - 30 avril 1993).
Cote
1254W/29
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Avril 1993.
  • N° 931228 à 931359 bis (16 - 30 avril 1993).
Résultat n°67

N° 931094 à 931227 (1er - 15 avril 1993).
Cote
1254W/28
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Avril 1993.
  • N° 931094 à 931227 (1er - 15 avril 1993).
Résultat n°68

N° 930911 à 931093 (19 - 31 mars 1993).
Cote
1254W/27
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Mars 1993.
  • N° 930911 à 931093 (19 - 31 mars 1993).
Résultat n°69

N° 930636 à 930910 (1er - 18 mars 1993).
Cote
1254W/26
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Mars 1993.
  • N° 930636 à 930910 (1er - 18 mars 1993).
Résultat n°70

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°71

N° 930131 à 930325 (15 - 29 janvier 1993).
Cote
1254W/24
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Janvier 1993.
  • N° 930131 à 930325 (15 - 29 janvier 1993).
Résultat n°72

N° 930002 à 930130 (4 - 14 janvier 1993).
Cote
1254W/23
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Janvier 1993.
  • N° 930002 à 930130 (4 - 14 janvier 1993).
Résultat n°73

N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Cote
1254W/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Décembre 1992.
  • N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Résultat n°74

N° 924381 à 924603 (1er - 15 décembre 1992).
Cote
1254W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Décembre 1992.
  • N° 924381 à 924603 (1er - 15 décembre 1992).
Résultat n°75

N° 924187 à 924380 (19 - 30 novembre 1992).
Cote
1254W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Novembre 1992.
  • N° 924187 à 924380 (19 - 30 novembre 1992).
Résultat n°76

N° 923985 à 924185 (13 - 19 novembre 1992).
Cote
1254W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Novembre 1992.
  • N° 923985 à 924185 (13 - 19 novembre 1992).
Résultat n°77

N° 923763 à 923984 (2 - 12 novembre 1992).
Cote
1254W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Novembre 1992.
  • N° 923763 à 923984 (2 - 12 novembre 1992).
Résultat n°78

N° 923570 à 923762 (14 - 30 octobre 1992).
Cote
1254W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Octobre 1992.
  • N° 923570 à 923762 (14 - 30 octobre 1992).
Résultat n°79

N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).
Cote
1254W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Octobre 1992.
  • N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).
Résultat n°80

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).