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2 221 résultats

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  1. Résultat n°1

    Linas. - Pièces à l'appui des comptes.

    Date

    1725-1846

    Cote

    9V/53

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Pièces à l'appui des comptes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juillet 1727-8 juin 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    C/1721

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Villabé. - Registre de recettes (1809-1840), inventaire de titres non transférés à remettre à la fabrique (an XI) [1802], compte (1810), contrôle nominatif du loyer des bancs (1818), compte de dépense (1823-1824), pièces de comptabilité (1809-1827).

    Date

    1802-1840

    Cote

    9V/77

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Villabé. - Registre de recettes (1809-1840), inventaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Corbeil. - Journal général des recettes et dépenses (1840-1850), livre des comptes (1851-1852), journal général des opérations (1853), livre à souche des recettes (1844-1851), comptes manuscrits (1804-1819).

    Date

    1804-1852

    Cote

    9V/31

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Journal général des recettes et dépenses...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1804-1810

    Cote

    9V/32

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Essonnes. - Comptes, à noter : - p. 5 : état des bancs (1808-1809). - p. 57 : état des ornements, linges et objets (1807). - p. 69 : état des ornements, linges et objets (1815). à l'envers : paiement des places (1804-1805).

    Date

    1804-1848

    Cote

    9V/46

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Essonnes. - Comptes, à noter : - p. 5 : état des bancs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Saulx-les-Chartreux. - Rentes dues à la fabrique, avec table alphabétique des débiteurs.

    Date

    1807-1843

    Cote

    9V/67

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Rentes dues à la fabrique, avec...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saulx-les-Chartreux. - Pièces à l'appui des comptes : registre des quittances des recettes (1904-1906), registre des mandats à souche (1904-1906), mandats de paiement des exercices 1894-1897, mandats de paiement 1906), registre des places à l'église de l'exercice 1895, inventaire des objets mobiliers (1845, mis à jour jusqu'en 1877), legs Lerat (1904-1905), inventaire de 1906, circulaire préfectorale imprimée sur le remboursement des rentes (1812), convention entre la fabrique et les Pompes Funèbres (1897), détail des droits de la fabrique pour l'année 1890, copie d'une délibération (1894), compte-courant au 31 décembre 1877, mémoire de travaux (1895), caisse de retraite des ecclésiastiques (1891-1898), reçus et factures (1822-1906), menuiserie fournie à l'église (1895), compte des journées faites au bucher du presbytère (1895), certificat d'argent de messes (1894), note des fournitures du curé pendant l'année 1894, abonnement à la Semaine religieuse de Versailles (1895-1900), lettre du maire demandant le récolement des objets mobiliers de l'église (1883).

    Date

    1812-1906

    Cote

    9V/70

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Pièces à l'appui des comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1812-1819

    Cote

    9V/33

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1820-1826

    Cote

    9V/34

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  12. Résultat n°12

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1827-1839

    Cote

    9V/35

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Corbeil. - Mémoires de travaux de peinture.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/42

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de peinture.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Corbeil. - Mémoires de travaux de maçonnerie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/41

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de maçonnerie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Corbeil. - Mémoires de travaux de serrurerie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/44

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de serrurerie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Corbeil. - Mémoires de travaux de menuiserie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/43

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de menuiserie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire (1906), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1905-1906), comptes de gestion (1893-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1895).

    Date

    1835-1906

    Cote

    9V/74

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Corbeil. - Budgets (1840-1889), comptes (1840-1889), comptes courants (1837-1860), compte des recettes et dépenses (1844), compte des dépenses (1854), tableaux trimestriels des convois, services et mariages (1884-1885), livre annuel des recettes et dépenses (1844-1850).

    Date

    1837-1889

    Cote

    9V/30

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Budgets (1840-1889), comptes (1840-1889),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Corbeil. - Budget additionnel manuscrit (1884, 1888), état de la situation financière (1844-1848), rentes (1840-1847).

    Date

    1840-1888

    Cote

    9V/40

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Budget additionnel manuscrit (1884, 1888),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1841-1851

    Cote

    9V/36

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Saulx-les-Chartreux. - Comptes.

    Date

    1849-1905

    Cote

    9V/68

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Comptes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AUTHIN-LA-PLAINE. - Budgets (1849-1902), comptes (1850-1890), comptes administratifs (1894-1903).

    Date

    1849-1903

    Cote

    9V/2

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • AUTHIN-LA-PLAINE. - Budgets (1849-1902), comptes (1850-1890),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Saint-Escobille. - Budgets (1854-1886) et comptes (1850-1894).

    Date

    1850-1894

    Cote

    9V/61

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Escobille. - Budgets (1854-1886) et comptes (1850-1894)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1852-1860

    Cote

    9V/37

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice, légalisation. Délivrance de certificats de vie, de résidence et de bonne vie et moeurs (1855-1946).

    Date

    1855-1946

    Cote

    EDEPOT17 3I/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Essonnes. - Budget (1867), comptes (1867), compte courant (1866-1882), livre de détail des recettes et dépenses (1869-1872), livre de détail du compte des dépenses (1869-1871), états manuscrits des recettes et dépenses (1865-1874).

    Date

    1865-1882

    Cote

    9V/47

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Essonnes. - Budget (1867), comptes (1867), compte courant...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Saulx-les-Chartreux. - Budgets (1878-1899), budgets supplémentaires (1889-1895), comptes (1869-1893), comptes administratifs (1894-1896).

    Date

    1878-1896

    Cote

    9V/69

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Budgets (1878-1899), budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Sermaise. - Comptes cahier (1883-1906), testament de l'abbé Lescot (1883-1888).

    Date

    1883-1906

    Cote

    9V/71

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Sermaise. - Comptes cahier (1883-1906), testament de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1884-1892

    Cote

    9V/38

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Richarville. - Compte courant (1884), lettre du maire approuvant la demande de mobilier faite par la fabrique au ministre des cultes (1890).

    Date

    1884-1890

    Cote

    9V/59

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville. - Compte courant (1884), lettre du maire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Corbeil. - Copies de lettres (pelures reliées).

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/28

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Copies de lettres (pelures reliées).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Date

    1894-1900

    Cote

    9V/9

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Soisy-sur-Seine. - Registre de quittances des recettes.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/72

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Registre de quittances des recettes....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Soisy-sur-Seine. - Registre des mandats à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/73

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ballancourt. - Registre des sommes encaissées pour les services religieux.

    Date

    1894-1899

    Cote

    9V/11

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre des sommes encaissées pour...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux, receveur particulier.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/13

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de quittances des recettes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1894-1896

    Cote

    9V/14

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1896-1898

    Cote

    9V/15

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1898-1904

    Cote

    9V/16

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1898-1903

    Cote

    9V/7

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    9V/10

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux.

    Date

    1901-1906

    Cote

    9V/12

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de quittances des recettes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1904-1906

    Cote

    9V/17

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

    Date

    1905

    Cote

    9V/8

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Santé publique : Personnel médical, médecine : états nominatifs du personnel médical et pharmaceutique de SEINE-ET-OISE de 1953-1956, correspondance classée par ordre alphabétique de noms ; circulaires et correspondances du secrétaire d'Etat à la Santé : Journal Officiel, instructions (médecins étrangers), recueil mensuel, bulletin des communes 1910, spécimen de diplôme de médecine, réglement du brevet de sauveur spécialiste (1921-1950) ; états nominatifs des sages-femmes, correspondance, liste nominatives des vétérinaires appelés aux armées en 1939, liste de vétérinaires de SEINE-ET-OISE, état nominatif du personnel infirmier diplômé d'Etat, liste des assistants et auxilliaires sociaux, états nominatifs des masseurs, pédicures et opticiens-lunétiens (1939-1955).

    Date

    1910-1956

    Cote

    982W/54

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Santé publique : Personnel médical, médecine : états...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Dossiers individuels du personnel administratif [avant 1965].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Dossiers individuels...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Communes de l'arrondissement.

    Date

    1926

    Cote

    1Z/8

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Communes de l'arrondissement.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    ARPAJON, canton.- Personnel communal [avant 1950].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/53

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • ARPAJON, canton.- Personnel communal [avant 1950]....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Budget personnel communal [avant 1965].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/22

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Budget personnel communal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    LONGJUMEAU, canton.- Archives de JUVISY-SUR-ORGE, VILLENEUVE-LE-ROI, VIRY-CHATILLON [antérieures à 1965].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/40

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Archives de JUVISY-SUR-ORGE, VILLENEUVE-LE-ROI,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    LONGJUMEAU, canton.- Comptes administratifs (1926) ; budgets supplémentaires (1943).

    Date

    1926-1943

    Cote

    1012W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Comptes administratifs (1926)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Budgets ; affaires générales ; délibérations [avant 1965].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, hôpital-hospice.- Budgets ; affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    ARPAJON, canton.- Personnel communal [avant 1950].

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/52

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • ARPAJON, canton.- Personnel communal [avant 1950]....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    (1928, 1931).

    Date

    1928-1931

    Cote

    1Z/9

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • (1928, 1931).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

    Date

    1935-1948

    Cote

    982W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

    Date

    1935-1960

    Cote

    982W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/18

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    BONDOUFLE (1949-1962), BOURAY-SUR-JUINE (1946-1962), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1950-1962), BOUTIGNY (1935-1962), BRETIGNY-SUR-ORGE (1959-1963).- Affaires générales.

    Date

    1935-1963

    Cote

    997W/232

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BONDOUFLE (1949-1962), BOURAY-SUR-JUINE (1946-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Personnel communal : GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS, MASSY, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal, indemnités diverses, listes des emplois communaux des communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS, MASSY, réglement des retraites (1935-1948).

    Date

    1935-1948

    Cote

    982W/41

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations du clocher (1938-1941) ; création d'u cimetière sur le territoires d'ESSONNES (1940-1946) ; cimetière : travaux, tarif (1945-1957) ; concessions (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un abattoir de pors (1944-1952) ; travaux divers (1950-1953) ; marché : travaux d'agrandissement (1946-1953) ; bâtiments publics : réparation des dégâts causés par l'inondation du 1er novembre 1955 (1956-1957) ; musée : nomination d'un conservateur, état d'abandon (1953-1957) ; bibliothèque : comité d'inspection et d'achat de livres (1949-1957) ; dispensaire d'hygiène sociale : emprunt pour travaux d'agrandissement (1946) ; foyer de l'enfance : fonctionnement (1947-1948) ; matériel automobile et matériel d'incendie (1943-1952) ; ordures ménagères (1946-1953) ; électricité (1944-1948) ; eau : extraits de délibérations et correspondance (1942-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.

    Date

    1939-1965

    Cote

    852W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/187

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/117

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/128

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/165

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1949

    Cote

    1216W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/144

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    JUVISY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1949

    Cote

    1216W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1948

    Cote

    1216W/160

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Caisse des écoles, bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/114

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). -...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1950

    Cote

    1216W/191

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)