FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

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Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Saulx-les-Chartreux. - Pièces à l'appui des comptes : registre des quittances des recettes (1904-1906), registre des mandats à souche (1904-1906), mandats de paiement des exercices 1894-1897, mandats de paiement 1906), registre des places à l'église de l'exercice 1895, inventaire des objets mobiliers (1845, mis à jour jusqu'en 1877), legs Lerat (1904-1905), inventaire de 1906, circulaire préfectorale imprimée sur le remboursement des rentes (1812), convention entre la fabrique et les Pompes Funèbres (1897), détail des droits de la fabrique pour l'année 1890, copie d'une délibération (1894), compte-courant au 31 décembre 1877, mémoire de travaux (1895), caisse de retraite des ecclésiastiques (1891-1898), reçus et factures (1822-1906), menuiserie fournie à l'église (1895), compte des journées faites au bucher du presbytère (1895), certificat d'argent de messes (1894), note des fournitures du curé pendant l'année 1894, abonnement à la Semaine religieuse de Versailles (1895-1900), lettre du maire demandant le récolement des objets mobiliers de l'église (1883).

Cote/Cotes extrêmes

9V/70

Date

1812-1906

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001