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2 221 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2009.
Cote
3127W/93
 Date
2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2009.
Résultat n°2

2008.
Cote
3127W/92
 Date
2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2008.
Résultat n°3

2000-2008.
Cote
3127W/144
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 2000-2008.
Résultat n°4

2007.
Cote
3127W/91
 Date
2007
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2007.
Résultat n°5

2006.
Cote
3127W/90
 Date
2006
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2006.
Résultat n°6

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Cote
1883W/2
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, circulaire, compte rendu, documentation

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°7

2005.
Cote
3127W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2005.
Résultat n°8

2004.
Cote
3127W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2004.
Résultat n°9

2003.
Cote
3127W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2003.
Résultat n°10

2002.
Cote
3127W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2002.
Résultat n°11

2001.
Cote
3127W/85
 Date
2001
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2001.
Résultat n°12

2000.
Cote
3127W/84
 Date
2000
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2000.
Résultat n°13

1995-1999.
Cote
3127W/143
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1995-1999.
Résultat n°14

1999.
Cote
3127W/83
 Date
1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1999.
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

1998.
Cote
3127W/82
 Date
1998
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1998.
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1772W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Cote
1772W/1
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

1997.
Cote
3127W/81
 Date
1997
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1997.
Résultat n°20

Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Cote
3127W/145
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Résultat n°21

1996.
Cote
3127W/80
 Date
1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1996.
Résultat n°22

1995.
Cote
3127W/79
 Date
1995
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1995.
Résultat n°23

Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).
Cote
62J/2
 Date
s.d
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
minute notariale, contrat d'apprentissage, bail, statistique

  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...
Résultat n°24

1994.
Cote
3127W/78
 Date
1994
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1994.
Résultat n°25

1987-1994.
Cote
3127W/142
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1987-1994.
Résultat n°26

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/5
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°27

1993.
Cote
3127W/77
 Date
1993
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1993.
Résultat n°28

Contentieux hors du contrôle de légalité.

Cote
1402W/10
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Contentieux hors du contrôle de légalité.
Résultat n°29

Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

Cote
1661W/37
 Date
1991-1993
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...
Résultat n°30

1991-1992.
Cote
3127W/76
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1991-1992.
Résultat n°31

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/4
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°32

1990-1991.
Cote
3127W/140
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1990-1991.
Résultat n°33

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/3
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°34

1989-1990.
Cote
3127W/75
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1989-1990.
Résultat n°35

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/2
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°36

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/1
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°37

1988-1989.
Cote
3127W/139
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1988-1989.
Résultat n°38

VILLEBON-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 22 janvier 1988), LA-VILLE-DU-BOIS (15 octobre 1973), VILLEJUST (13 mai 19875 - 23 décembre 1981), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (8 septembre 1972 - 9 septembre 1983), VILLIERS-LE-BACLE (17 janvier 1973 - 26 octobre 1978) : actes administratifs.

Cote
1186W/37
 Date
1972-1988
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 22 janvier...
Résultat n°39

ETAMPES (15 avril 1971 - 10 septembre 1987), ETIOLLES (30 octobre 1973 - 30 septembre 1988), ETRECHY (25 février 1977 - 18 mai 1987) : actes administratifs.

Cote
1186W/12
 Date
1971-1988
 Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ETAMPES (15 avril 1971 - 10 septembre 1987), ETIOLLES...
Résultat n°40

1985-1988.
Cote
3127W/74
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1985-1988.