conseil de famille

Résultat n°1
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Date

2000

Cote

1809W/7
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°2
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Date

1996

Cote

1809W/15
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°3
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Date

2002

Cote

1809W/3
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°4
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Date

1990-2008

Cote

2267W/20
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°5
Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Date

1947

Cote

1221W/39
- Contexte : JUSTICES DE PAIX.
- Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez....
Producteur :

JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)
Résultat n°6
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Date

1990-2008

Cote

2267W/21
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°7
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Date

1988-2006

Cote

2267W/7
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°8
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/17
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°9
Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1910-1938

Cote

3U/2572
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°10
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Date

2003

Cote

1895W/11
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°11
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Date

2003

Cote

1895W/9
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°12
Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Date

Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

Cote

1167W/63
- Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
- Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)
Résultat n°13
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Date

2004

Cote

1895W/5
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°14
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Date

1987

Cote

1895W/23
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°15
Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1898-1909

Cote

3U/2571
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°16
Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Date

2006

Cote

2267W/3
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°17
Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1829-1836

Cote

3U/2565
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°18
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1912-1920

Cote

3U/1132
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°19
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Date

2002

Cote

1809W/4
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°20
Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Date

2006

Cote

2267W/1
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°21
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/18
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°22
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

Date

1986-1993

Cote

1895W/28
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°23
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Date

1803-1805

Cote

3U/1114
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°24
Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1949

Cote

1333W/4
- Contexte : AFFAIRES CIVILES.
- Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant)
Résultat n°25
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

Date

1985

Cote

1895W/26
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°26
Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2006.

Date

2006

Cote

2267W/6
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°27
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1814-1817

Cote

3U/1118
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°28
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Date

1907-1955

Cote

66J/26
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°29
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Date

1991-2009

Cote

2267W/26
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°30
Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille (1977).

Date

1977

Cote

1976W/215
- Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)
Résultat n°31
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1826-1835

Cote

3U/1121
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°32
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- V (1995).

Date

1995

Cote

1809W/17
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°33
Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

Date

1941-1967

Cote

874W/28
- Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...
- Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967),...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°34
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1886-1891

Cote

3U/1128
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°35
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1822-1825

Cote

3U/1120
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°36
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1956

Cote

1171W/10
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°37
THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

Date

1806-1895

Cote

48J/234
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°38
Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif des communautés et succession d' Aimé-Henry Darblay (1906), partage et compte de tutelle (8 juin 1909), conseil de famille des mineurs Darblay (28 juin 1899), inventaire aprés décès : un registre (30 juin 1899). Succession de Marie-Caroline de Négrier décédée le 16 janvier 1907 (belle-mère d'Aimé-Henri Darblay) : partage des terres de Lascaux en Dordogne.

Date

1899-1909

Cote

78J/251
- Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°39
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1909-1912

Cote

3U/1131
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°40
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, F- J (2002).

Date

2002

Cote

1809W/2
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°41
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- Z (1992).

Date

1992

Cote

1809W/18
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°42
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1811-1813

Cote

3U/1117
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°43
Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

Date

1790-1802

Cote

L/837
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1952

Cote

1171W/7
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°45
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1961

Cote

1171W/17
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°46
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Date

1936-1972

Cote

66J/58
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY,...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°47
Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

Date

2000

Cote

2083W/7
- Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)
- Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)
Résultat n°48
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1858-1865

Cote

3U/1125
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°49
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1818-1821

Cote

3U/1119
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°50
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

Date

2004

Cote

1895W/14
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°51
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1891-1900

Cote

3U/1129
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°52
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1951

Cote

1171W/6
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°53
Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés, prisés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1944

Cote

1333W/1
- Contexte : AFFAIRES CIVILES.
- Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés,...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant)
Résultat n°54
Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1807-1810

Cote

3U/1116
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°55
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, P- Z (1991).

Date

1991

Cote

1809W/20
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°56
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1962

Cote

1171W/19
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°57
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/10
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°58
Justice de paix de Corbeil. - Extraits des minutes du greffe : conseils de famille, accidents du travail.

Date

1925

Cote

4U/410
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Corbeil. - Extraits des minutes...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°59
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1954

Cote

1171W/8
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°60
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - F (1998).

Date

1998

Cote

1809W/11
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°61
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

Date

1990

Cote

1895W/19
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°62
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - E (2002).

Date

2002

Cote

1809W/1
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°63
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

Date

2005

Cote

1895W/13
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°64
MOULLEC (Jean-Marie), imprimeur, DOURDAN. - Correspondance, comptes, livret de famille (1889), carte postale représentant l'imprimerie, acte au sujet d'un conseil de famille (1892), inventaire du matériel d'imprimerie.

Date

1889-1943

Cote

48J/130
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- MOULLEC (Jean-Marie), imprimeur, DOURDAN. - Correspondance,...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°65
MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

Date

1925-1963

Cote

48J/124
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°66
Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

Date

1941-1943

Cote

1167W/64
- Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
- Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)
Résultat n°67
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1694-1880

Cote

72J/9
- Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)
Résultat n°68
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1949

Cote

1171W/4
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°69
Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1808-1821

Cote

3U/2563
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°70
Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille adoptions en 2007.

Date

2007

Cote

2267W/15
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°71
Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

Date

1986

Cote

1895W/24
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°72
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B - V (1997).

Date

1997

Cote

1809W/13
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°73
Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/12
- Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.
- Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007)....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°74
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).

Date

2001

Cote

1809W/23
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°75
Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

Date

1984-1992

Cote

1895W/27
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.
- Service de l'insertion et du développement social ;...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°76
Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.

Date

1947

Cote

1181W/10
- Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...
- Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°77
Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1948

Cote

1171W/3
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°78
Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- M (1991).

Date

1991

Cote

1809W/19
- Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.
- Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°79
Tutelle judiciaire : Conseils de famille, émancipations.

Date

1963

Cote

1171W/20
- Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Tutelle judiciaire : Conseils de famille, émancipations....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°80
Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1876-1882

Cote

3U/2568
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

Résultats de la recherche

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

Producteur :

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

Producteur :

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

Producteur :

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Date

Cote

Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

Producteur :

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Date

Cote

Contexte : JUSTICES DE PAIX.

Producteur :

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Date

Cote

Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

Producteur :

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Date

Cote

Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

Producteur :

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Date

Cote

Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

Producteur :

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

Producteur :

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

Producteur :

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Date

Cote

Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

Producteur :

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

Producteur :

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Date

Cote

Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

Producteur :

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Date

Cote

Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.