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176 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Cote
1809W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°2

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Cote
1809W/15
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°3

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Cote
1809W/3
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Cote
2267W/20
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Résultat n°5

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Cote
1221W/39
 Date
1947
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez....
Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Cote
2267W/21
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Résultat n°7

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Cote
2267W/7
 Date
1988-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....
Résultat n°8

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Cote
2267W/17
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2572
 Date
1910-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°10

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Cote
1895W/11
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°11

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Cote
1895W/9
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°12

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Cote
1167W/63
 Date
Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°13

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Cote
1895W/5
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°14

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Cote
1895W/23
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°15

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2571
 Date
1898-1909
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Cote
2267W/3
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2565
 Date
1829-1836
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1132
 Date
1912-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°19

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Cote
1809W/4
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Cote
2267W/1
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...
Résultat n°21

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

Cote
2267W/18
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....
Résultat n°22

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

Cote
1895W/28
 Date
1986-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°23

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Cote
3U/1114
 Date
1803-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°24

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Cote
1333W/4
 Date
1949
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de...
Résultat n°25

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

Cote
1895W/26
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2006.

Cote
2267W/6
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Résultat n°27

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1118
 Date
1814-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°28

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Cote
66J/26
 Date
1907-1955
 Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Cote
2267W/26
 Date
1991-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....
Résultat n°30

Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille (1977).

Cote
1976W/215
 Date
1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille...
Résultat n°31

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1121
 Date
1826-1835
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°32

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- V (1995).

Cote
1809W/17
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°33

Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

Cote
874W/28
 Date
1941-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre

  • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

  • Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967),...
Résultat n°34

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1128
 Date
1886-1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°35

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1120
 Date
1822-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°36

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/10
 Date
1956
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°37

THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

Cote
48J/234
 Date
1806-1895
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres...
Résultat n°38

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif des communautés et succession d' Aimé-Henry Darblay (1906), partage et compte de tutelle (8 juin 1909), conseil de famille des mineurs Darblay (28 juin 1899), inventaire aprés décès : un registre (30 juin 1899). Succession de Marie-Caroline de Négrier décédée le 16 janvier 1907 (belle-mère d'Aimé-Henri Darblay) : partage des terres de Lascaux en Dordogne.

Cote
78J/251
 Date
1899-1909
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DORDOGNE
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif...
Résultat n°39

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1131
 Date
1909-1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°40

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, F- J (2002).

Cote
1809W/2
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...