Filtrer les résultats
Multimédias
  • 176
Période
  • 1
  • 8
  • 35
  • 108
  • 51
Nom de l'inventaire
  • 34
  • 29
  • 28
  • 24
  • 22
Afficher plus
Lieux
  • 126
  • 32
  • 26
  • 17
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 65
  • 55
  • 48
  • 26
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 176
  • 113
  • 67
  • 51
  • 44
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

176 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Cote
1809W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°2

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Cote
1809W/15
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°3

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Cote
1809W/3
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Cote
2267W/20
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Résultat n°5

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Cote
1221W/39
 Date
1947
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez....
Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Cote
2267W/21
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Résultat n°7

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Cote
2267W/7
 Date
1988-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....
Résultat n°8

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Cote
2267W/17
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2572
 Date
1910-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°10

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Cote
1895W/11
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°11

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Cote
1895W/9
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°12

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Cote
1167W/63
 Date
Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°13

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Cote
1895W/5
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°14

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Cote
1895W/23
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°15

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2571
 Date
1898-1909
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Cote
2267W/3
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2565
 Date
1829-1836
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1132
 Date
1912-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°19

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Cote
1809W/4
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Cote
2267W/1
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...
Résultat n°21

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

Cote
2267W/18
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....
Résultat n°22

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

Cote
1895W/28
 Date
1986-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°23

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Cote
3U/1114
 Date
1803-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°24

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Cote
1333W/4
 Date
1949
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de...
Résultat n°25

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

Cote
1895W/26
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2006.

Cote
2267W/6
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Résultat n°27

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1118
 Date
1814-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°28

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Cote
66J/26
 Date
1907-1955
 Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Cote
2267W/26
 Date
1991-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....
Résultat n°30

Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille (1977).

Cote
1976W/215
 Date
1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille...
Résultat n°31

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1121
 Date
1826-1835
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°32

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- V (1995).

Cote
1809W/17
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°33

Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

Cote
874W/28
 Date
1941-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre

  • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

  • Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967),...
Résultat n°34

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1128
 Date
1886-1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°35

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1120
 Date
1822-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°36

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/10
 Date
1956
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°37

THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

Cote
48J/234
 Date
1806-1895
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres...
Résultat n°38

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif des communautés et succession d' Aimé-Henry Darblay (1906), partage et compte de tutelle (8 juin 1909), conseil de famille des mineurs Darblay (28 juin 1899), inventaire aprés décès : un registre (30 juin 1899). Succession de Marie-Caroline de Négrier décédée le 16 janvier 1907 (belle-mère d'Aimé-Henri Darblay) : partage des terres de Lascaux en Dordogne.

Cote
78J/251
 Date
1899-1909
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DORDOGNE
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif...
Résultat n°39

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1131
 Date
1909-1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°40

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, F- J (2002).

Cote
1809W/2
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°41

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- Z (1992).

Cote
1809W/18
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°42

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1117
 Date
1811-1813
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°43

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

Cote
L/837
 Date
1790-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...
Résultat n°44

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/7
 Date
1952
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°45

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/17
 Date
1961
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°46

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Cote
66J/58
 Date
1936-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOIGNEVILLE, NIEVRE, SOUZY-LA-BRICHE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
bail, inventaire, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY,...
Résultat n°47

Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

Cote
2083W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre...
Résultat n°48

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1125
 Date
1858-1865
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°49

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1119
 Date
1818-1821
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°50

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

Cote
1895W/14
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°51

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1129
 Date
1891-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°52

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/6
 Date
1951
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°53

Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés, prisés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Cote
1333W/1
 Date
1944
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés,...
Résultat n°54

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1116
 Date
1807-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°55

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, P- Z (1991).

Cote
1809W/20
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°56

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/19
 Date
1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°57

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007).

Cote
2267W/10
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007)....
Résultat n°58

Justice de paix de Corbeil. - Extraits des minutes du greffe : conseils de famille, accidents du travail.

Cote
4U/410
 Date
1925
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Extraits des minutes...
Résultat n°59

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/8
 Date
1954
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°60

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - F (1998).

Cote
1809W/11
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°61

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

Cote
1895W/19
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°62

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - E (2002).

Cote
1809W/1
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°63

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

Cote
1895W/13
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°64

MOULLEC (Jean-Marie), imprimeur, DOURDAN. - Correspondance, comptes, livret de famille (1889), carte postale représentant l'imprimerie, acte au sujet d'un conseil de famille (1892), inventaire du matériel d'imprimerie.

Cote
48J/130
 Date
1889-1943
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, carte postale, inventaire

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MOULLEC (Jean-Marie), imprimeur, DOURDAN. - Correspondance,...
Résultat n°65

MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

Cote
48J/124
 Date
1925-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
matrice cadastrale, correspondance, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location...
Résultat n°66

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

Cote
1167W/64
 Date
1941-1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°67

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/9
 Date
1694-1880
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
compte rendu, inventaire, acte authentique, procès-verbal, certificat, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°68

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/4
 Date
1949
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°69

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2563
 Date
1808-1821
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°70

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille adoptions en 2007.

Cote
2267W/15
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...
Résultat n°71

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

Cote
1895W/24
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°72

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B - V (1997).

Cote
1809W/13
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°73

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007).

Cote
2267W/12
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007)....
Résultat n°74

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).

Cote
1809W/23
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).
Résultat n°75

Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

Cote
1895W/27
 Date
1984-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social ;...
Résultat n°76

Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.

Cote
1181W/10
 Date
1947
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance...
Résultat n°77

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Cote
1171W/3
 Date
1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille.
Résultat n°78

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- M (1991).

Cote
1809W/19
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°79

Tutelle judiciaire : Conseils de famille, émancipations.

Cote
1171W/20
 Date
1963
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Tutelle judiciaire : Conseils de famille, émancipations....
Résultat n°80

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2568
 Date
1876-1882
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...