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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Date

2000

Cote

1809W/7

Résultat n°2

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Date

1996

Cote

1809W/15

Résultat n°3

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Date

2002

Cote

1809W/3

Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Date

1990-2008

Cote

2267W/20

Résultat n°5

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Date

1947

Cote

1221W/39

Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Date

1990-2008

Cote

2267W/21

Résultat n°7

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Date

1988-2006

Cote

2267W/7

Résultat n°8

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/17

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1910-1938

Cote

3U/2572

Résultat n°10

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Date

2003

Cote

1895W/11

Résultat n°11

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Date

2003

Cote

1895W/9

Résultat n°12

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Date

Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

Cote

1167W/63

Résultat n°13

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Date

2004

Cote

1895W/5

Résultat n°14

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Date

1987

Cote

1895W/23

Résultat n°15

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1898-1909

Cote

3U/2571

Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Date

2006

Cote

2267W/3

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1829-1836

Cote

3U/2565

Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1912-1920

Cote

3U/1132

Résultat n°19

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Date

2002

Cote

1809W/4

Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Date

2006

Cote

2267W/1

Résultat n°21

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/18

Résultat n°22

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

Date

1986-1993

Cote

1895W/28

Résultat n°23

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Date

1803-1805

Cote

3U/1114

Résultat n°24

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1949

Cote

1333W/4

Résultat n°25

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

Date

1985

Cote

1895W/26

Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2006.

Date

2006

Cote

2267W/6

Résultat n°27

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1814-1817

Cote

3U/1118

Résultat n°28

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Date

1907-1955

Cote

66J/26

Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Date

1991-2009

Cote

2267W/26

Résultat n°30

Minutes de tutelles de mineurs, conseil de famille (1977).

Date

1977

Cote

1976W/215

Résultat n°31

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1826-1835

Cote

3U/1121

Résultat n°32

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- V (1995).

Date

1995

Cote

1809W/17

Résultat n°33

Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

Date

1941-1967

Cote

874W/28

Résultat n°34

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1886-1891

Cote

3U/1128

Résultat n°35

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1822-1825

Cote

3U/1120

Résultat n°36

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1956

Cote

1171W/10

Résultat n°37

THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

Date

1806-1895

Cote

48J/234

Résultat n°38

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Etat liquidatif des communautés et succession d' Aimé-Henry Darblay (1906), partage et compte de tutelle (8 juin 1909), conseil de famille des mineurs Darblay (28 juin 1899), inventaire aprés décès : un registre (30 juin 1899). Succession de Marie-Caroline de Négrier décédée le 16 janvier 1907 (belle-mère d'Aimé-Henri Darblay) : partage des terres de Lascaux en Dordogne.

Date

1899-1909

Cote

78J/251

Résultat n°39

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1909-1912

Cote

3U/1131

Résultat n°40

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, F- J (2002).

Date

2002

Cote

1809W/2

Résultat n°41

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- Z (1992).

Date

1992

Cote

1809W/18

Résultat n°42

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1811-1813

Cote

3U/1117

Résultat n°43

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

Date

1790-1802

Cote

L/837

Résultat n°44

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1952

Cote

1171W/7

Résultat n°45

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1961

Cote

1171W/17

Résultat n°46

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Date

1936-1972

Cote

66J/58

Résultat n°47

Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

Date

2000

Cote

2083W/7

Résultat n°48

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1858-1865

Cote

3U/1125

Résultat n°49

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1818-1821

Cote

3U/1119

Résultat n°50

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

Date

2004

Cote

1895W/14

Résultat n°51

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1891-1900

Cote

3U/1129

Résultat n°52

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1951

Cote

1171W/6

Résultat n°53

Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés, prisés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1944

Cote

1333W/1

Résultat n°54

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1807-1810

Cote

3U/1116

Résultat n°55

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, P- Z (1991).

Date

1991

Cote

1809W/20

Résultat n°56

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1962

Cote

1171W/19

Résultat n°57

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/10

Résultat n°58

Justice de paix de Corbeil. - Extraits des minutes du greffe : conseils de famille, accidents du travail.

Date

1925

Cote

4U/410

Résultat n°59

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1954

Cote

1171W/8

Résultat n°60

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - F (1998).

Date

1998

Cote

1809W/11

Résultat n°61

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

Date

1990

Cote

1895W/19

Résultat n°62

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - E (2002).

Date

2002

Cote

1809W/1

Résultat n°63

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

Date

2005

Cote

1895W/13

Résultat n°64

MOULLEC (Jean-Marie), imprimeur, DOURDAN. - Correspondance, comptes, livret de famille (1889), carte postale représentant l'imprimerie, acte au sujet d'un conseil de famille (1892), inventaire du matériel d'imprimerie.

Date

1889-1943

Cote

48J/130

Résultat n°65

MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

Date

1925-1963

Cote

48J/124

Résultat n°66

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

Date

1941-1943

Cote

1167W/64

Résultat n°67

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1694-1880

Cote

72J/9

Résultat n°68

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1949

Cote

1171W/4

Résultat n°69

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1808-1821

Cote

3U/2563

Résultat n°70

Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille adoptions en 2007.

Date

2007

Cote

2267W/15

Résultat n°71

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

Date

1986

Cote

1895W/24

Résultat n°72

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B - V (1997).

Date

1997

Cote

1809W/13

Résultat n°73

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/12

Résultat n°74

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).

Date

2001

Cote

1809W/23

Résultat n°75

Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

Date

1984-1992

Cote

1895W/27

Résultat n°76

Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.

Date

1947

Cote

1181W/10

Résultat n°77

Tutelle judiciaire : Conseils de famille.

Date

1948

Cote

1171W/3

Résultat n°78

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- M (1991).

Date

1991

Cote

1809W/19

Résultat n°79

Tutelle judiciaire : Conseils de famille, émancipations.

Date

1963

Cote

1171W/20

Résultat n°80

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1876-1882

Cote

3U/2568