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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

    Date

    1935-1965

    Cote

    EDEPOT25 2L/3

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession de parcelles de terrain agricole : actes, arrêtés préfectoraux (1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT58 3F/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

    Date

    1926-1934

    Cote

    2O/1610

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Concessions.

    Date

    1854-1932

    Cote

    EDEPOT13 4N/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Concessions.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

    Date

    1913-1936

    Cote

    2O/1249

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Mares communales : réglementation, 1868-1888 [1] ; eau potable : tarifs de concession, 1932 [2].

    Date

    1868-1932

    Cote

    2O/1847

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/880

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    1 media

    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    Date

    1803-1933

    Cote

    7S/19

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle de LONGPONT, dont recueil des titres de la chapelle NOTRE-DAME DE PITIE à MONTLHERY: concession de la chapelle avec droit de sépulture, contrat d'échange, droit de chapelle.

    Date

    1645-1774

    Cote

    4J/46

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/1262

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau des concessionnaires (2001). Dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, estimations (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1911W/19

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - EDF : concession d'une distribution d'énergie électrique par le syndicat des communes de la région de DOURDAN, procès-verbal d'assemblée, tarif, devis, (1923, 1926).

    Date

    1923-1926

    Cote

    EDEPOT18 2O/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  29. Résultat n°29

    COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal : plans de dénomination des lieux, d'une concession de terrain, de masse, de situation, 1977-1982. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 67 x 120 cm, 34 x 67 cm, 90 x 157 cm, 104 x 79 cm. [4 plans].

    Date

    1977-1982

    Cote

    781W/320

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal de l'Essonne (1790-1838).

    Date

    1790-1838

    Cote

    7S/23

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique ; concession ; aliénations de titres de rentes ; syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE : correspondance, arrêtés préfectoraux, garanties d'emprunts.

    Date

    1911-1949

    Cote

    EDEPOT26 2O/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation du marché, 1903 [1] ; traité pour l'éclairage au gaz, 1911-1912 [2] ; tarifs des concessions d'eau, 1919-1921 [3] ; règlement du terrain de jeux, 1932 [4].

    Date

    1903-1932

    Cote

    2O/1735

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2O/84

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'électricité : Projet de concession de la ligne de transport d'énergie électrique CHAINGY-CHEVILLY (brochure imprimée, 16 p.), relevé des canalisations, avis de branchements, plans, autorisation d'ouvrages, enquête.

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEPOT19 2O/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ [d'Effiat] seigneur de CHILLY et LONGJUMEAU d'une portion de la rivière d'YVETTE à Jean PHÉLIPES, chirurgien, devant Me LE BIGOT, notaire à LONGJUMEAU, 2 avril 1617, et copie du XVIIIe siècle en forme d'extrait.

    Date

    1617

    Cote

    EDEPOT37 1S/1

    • Contexte : LONGJUMEAU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ...

    Producteur :

    LONGJUMEAU (service producteur), LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEPOT17 1O/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune d'Etampes

    Date

    1922

    Cote

    PBR/1590

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Cahier des charges pour la concession d'une distribution...
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

    Date

    1906-1927

    Cote

    2O/1695

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55