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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bordereaux 22431 à 22613.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/124

    • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 22431 à 22613.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

    Date

    1929

    Cote

    2S/360

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Date

    2017

    Cote

    2833W/31

    • Contexte : BUDGET.

    • Bordereaux de dépenses et recettes du budget principal...
    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Bordereaux n°16630-16718.

    Date

    2013

    Cote

    2875W/62

    • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

    • Bordereaux n°16630-16718.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/256

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    DGS, janvier à juin.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/10

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS, janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/57

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/219

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Date

    2012

    Cote

    2711W/113

    • Contexte : 2711W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces...

    • Dépenses.
    • Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    2 - 5 novembre.

    Date

    2018

    Cote

    3122W/77

    • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 2018.
    • 2 - 5 novembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER

  13. Résultat n°13

    2015/04.

    Date

    2015

    Cote

    3211W/23

    • Contexte : 3211W Protection maternelle et infantile, comptabilité...

    • Recettes.
    • Bordereaux des titres de recettes et feuilles de soins.
    • 2015.
    • 2015/04.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE DES MOYENS TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE APPUI AUX TERRITOIRES ET MOYENS DE SANTÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/35

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n° 79369-81349 (15-21 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2450W/50

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    25 - 29 octobre.

    Date

    2019

    Cote

    3122W/142

    • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

    • 2019.
    • 25 - 29 octobre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER

  17. Résultat n°17

    ETAMPES. - Grand livre de gestion en matières de l'économe René-Paul-Marie RAVAULT.

    Date

    1904

    Cote

    HDEPOT1 P/64

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Grand livre de gestion en matières de l'économe...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres A.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/16

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.

    Date

    2017

    Cote

    2833W/29

    • Contexte : BUDGET.

    • Bordereaux de dépenses et recettes du budget principal...
    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n° 66909-68473 (14-23 août 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/64

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  21. Résultat n°21

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/331

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447 bord collectif (27 janvier 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2280W/89

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE

    • Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/115

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    14201 à 14300

    Date

    2012

    Cote

    2711W/195

    • Contexte : 2711W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces...

    • Ordres de mission.
    • 14201 à 14300

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3172W/41

    • Contexte : 3172W Documents comptables et de renouvellements de...

    • Factures Appel du livre.
    • 2015

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION  / SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (après 2019) / SERVICE MANAGEMENT EMPLOI ET COMPETENCES / SECTEUR INGÉNIERIE DOCUMENTAIRE ET PÉDAGOGIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120 du 26/03 au 31/03.

    Date

    2015-2015

    Cote

    2704W/16

    • Contexte : COMPTABILITÉ DU CONSEIL GÉNÉRAL.

    • Bordereaux de mandats de dépenses, budget principal.
    • Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITÉ ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/2055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.

    Date

    2013

    Cote

    2876W/12

    • Contexte : 2876W Personnes handicapées : dépenses Prestation de...

    • Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/243

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Date

    2017

    Cote

    3262W/129

    • Contexte : 3262W Aide sociale à l'enfance, comptabilité, dépenses...

    • Dépenses : bordereaux de mandats, bordereaux de mandats...
    • Bordereaux de mandats (régularisation des bons de secours).
    • N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS (depuis avril 2021) / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bordereaux 10528 à 10650.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/63

    • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 10528 à 10650.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667 (20-25 janvier 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/6

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  36. Résultat n°36

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/199

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°16201 à 16300.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/164

    • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

    • Ordres de missions.
    • N°16201 à 16300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586 (10-11 avril 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/59

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)