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88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Le relais des Mousquetaires, photographie extraite de la monographie de Moigny de 1900 à 2000 (cote Gbr 2845). s. d. Coul. Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3170

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Le relais des Mousquetaires, photographie...
  2. Résultat n°2

    N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine Jame sa femme, veuve de Jean Touzé, tous deux marchands-épiciers demeurant à Essonnes [Corbeil-Essonnes], reconnaissant devoir à Etienne-Frédérique Oberkampf, négociant demeurant aux Bordes, paroisse d'Essonnes, la somme de 3269 livres 14 sols 8 deniers relative au prix d'une maison, boutique, dépendances et jardin audit Essonnes, Grande Rue, tenant à la rivière avec 0,5 arpent 8 quartiers de terre et vigne audit lieu, chantiers des Basses Caillettes et des Hautes Vignolles, tenant aux terres de l'Hermitage (4 mars 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/202

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
    • N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur de la bergerie royale de Rambouillet (1757-1811). Papiers d'études : notes manuscrites concernant l'historique du domaine de Rambouillet, le repiquage et la semence au plantoir des blés de mars, le comptage des moutons, la reproduction des brebis (1800-1805), mémoire sur l'état actuel de la population et de l'agriculture de la province de Beauce (s. d.), passeport de Charles-Germain BOURGEOIS, économe de la ferme nationale [vers 1793] ; Société libre d'agriculture de Seine-et-Oise : diplôme de membre (février 1802).

    Date

    1793-1805

    Cote

    52J/37

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur de la bergerie royale de Rambouillet (1757-1811). Correspondance reçue.- Correspondance de particuliers, de la ménagerie de Versailles, d'un vétérinaire à Paris concernant l'expédition de moutons de race espagnole, l'augmentation de deux troupeaux de moutons, des chèvres angoras, l'achat de moutons, le prix des laines (19 octobre 1798-1er mai 1799). [une chemise].

    Date

    1798-1799

    Cote

    52J/38

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 34 - Vente de maison, boutique, galerie extérieure, dépendances et jardins en terrasse, à Linas, Grande Rue, faite par Jean-François Moreau, marchand de vin et Anne Deslandes sa femme, à, Pierre-Nicolas-Alexandre Cousin, garde-moulin chez M. Gouvet, meunier à Linas et Reine-Michelle Auclerc sa femme, moyennant la somme de 6000 francs (8 novembre 1821).

    Date

    1821

    Cote

    2E62/569

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - François Salar : minutes (Octobre - Décembre...
    • N° 34 - Vente de maison, boutique, galerie extérieure,...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marie-Catherine Percheron, propriétaire et veuve de Pierre Lespiteau, entrepreneur au profit de monsieur et madame Hervé et Roumet : liquidation le 24 août 1892 ; adjudication des immeubles le 18 septembre 1892 (1841-1893). BOURAY-SUR-JUINE. - Vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (mercerie et vin) et nouveautés exploité à BOURAY-SUR-JUINE par madame Fessard à André Marchais, commerçant, demeurant à BOURAY-SUR-JUINE enregistrée le 17 août 1970.

    Date

    1841-1973

    Cote

    68J/70

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 61 - Vente d'un fonds de commerce de boulangerie à Etampes, rue du faubourg Saint-Martin, faite par Jules-Narcisse Charpentier, meunier demeurant à Etampes, rue Badran, faubourg Saint-Martin, Adrien Cocardas, marchand-meunier demeurant à Etampes, rue de La Tannerie, Pierre-Félix Vramart, marchand-boulanger demeurant à Etampes, faubourg Saint-Martin et Alexandrine-Joséphine Patin sa femme, Narcisse-Marat Chanon, menuisier demeurant à Etampes, faubourg Saint-Martin, Louis-Henri Chedeville, marchand de bois demeurant à Etampes, Auguste-Edouard Gresland, meunier demeurant à Etampes, Edmond-Eugène Trouvé, meunier demeurant à Etampes au moulin à Tan, Alphonse-Joseph Alboy, meunier demeurant à Etampes, Jules-Félix Lepais, ci-devant meunier au moulin de Vaujouan près d'Etampes, Alexandre Auclaire, propriétaire demeurant à Paris, rue de Viarmes, Julienne-Catherine Barellier, demeurant à Etampes, faubourg Saint-Martin, veuve de Louis-Germain Riquois, Sophie-Emélie Deshuissart, marchande-mercière et veuve de Louis-Irénée Brossard, meunier, à, François-Barnabé Houssu, cultivateur, Marie-Rose-Catherine Lasnier sa femme et François-Philidore Houssu, garçon boulanger, tous trois demeurant au Plessis, commune d'Authon-la-Plaine, comprenant le fonds de commerce et le mobilier constitué du fournil, pétrins, étouffoir en tôle, brosses à pain, poids, boite à sel, sébiles à levain, bassin en cuivre, brancard à fléau, plateaux et autres outils du métier, une voiture à hotte à pain et un cheval à poil bais-brun, le tout moyennant la somme de 3000 francs (26 novembre 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E48/338

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Ferdinand Eugène Beslay : minutes (Août...
    • N° 61 - Vente d'un fonds de commerce de boulangerie...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOISSY-LE-CUTTE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Procès-verbal de vente des biens immobiliers provenant de la succession de feux Antoine Mazet et Anne Michaud, son épouse, selon l'inventaire dressé par Me Chéron, notaire à LARDY (1852). Menus de restaurants (sans date).

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT79 1S/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Documents n'entrant pas dans les...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

    Date

    1854-1951

    Cote

    EDEPOT71 1I/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 50 - Vente d'un café-restaurant, jardin, puits et pièce d'eau à Ballancourt-sur-Essonne, lieu-dit Le Bas de Palleau, faite par François Marquegnie, tuilier demeurant au Petit Saussaye, commune dudit Ballancourt et Sydonie-Louise Robertot / Roberteaux sa femme, à, Joseph Dubreuil, maçon demeurant à Paris, rue Descartes et Jeanne Sibot sa femme, moyennant la somme de 11.000 francs (6 octobre 1874).

    Date

    1874

    Cote

    4Q1/2118

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1361 (14 septembre - 6 octobre 1874).
    • N° 50 - Vente d'un café-restaurant, jardin, puits et...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : chambre syndicale des bouchers et charcutiers de l'arrondissement de Corbeil (1881-1898 ; 1930-1960), syndicat de la boulangerie des cantons sud de Seine et Oise (1910-1937), syndicat unitaire des cheminots (1917-1934), syndicat des ouvriers métallurgistes (1918-1949), union syndicale des ouvriers coiffeurs de la région de Corbeil-Essonnes (1919-1937), union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires de l'arrondissement (1919-1957), syndicat régional agricole (1920-1932), union syndicale des charrons, maréchaux et constructeurs de l'arrondissement et de ses environs (1927-1930), syndicat du livre (1930-1968), syndicat des maîtres imprimeurs de la région (1936), syndicat des ouvriers de l'agriculture de Corbeil, section de Saint-Germain-lès-Corbeil (1936).

    Date

    1881-1968

    Cote

    2119W/19

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral, plan (1900).

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT50 5I/8

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Ouverture...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 14 - Vente de fonds de commerce et cession de bail d'un café-hôtel-restaurant et débit de tabac à PALAISEAU, rue de la Gare, faite par Juliette NAZE, commerçante demeurant audit PALAISEAU, veuve de Jean-Baptiste NOZIERE, à, Raymond-Alfred-Lucien NEFF, sans profession demeurant à PARIS, rue Lagrange et Blanche-Clémence HEBERT sa femme, moyennant la somme de 21.000 francs (15 janvier 1904).

    Date

    1904

    Cote

    2E86/342

    • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

    • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
    • N° 14 - Vente de fonds de commerce et cession de bail...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOULLAY-LES-TROUX. - Voiture décapotable garée devant l'épicerie-café-tabac et vins de M. et Mme Fournier, v. 1905 ; noir et blanc ; 10 cm x 7 cm (sans date).

    Date

    1905

    Cote

    60FI/1

    • Contexte : FONDS ROCHE : Photographies

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Voiture décapotable garée devant...

    Producteur :

    ROCHE François (service producteur), ROCHE François (service versant)

  17. Résultat n°17

    Maison Lecoq - Magasin d'alimentation et souvenirs. Editeur R. Cuilleminot, Boespflug et Cie, Paris, 1905, 13 lignes et adresse, 1 timbre à 10 centines avec cachet d'oblitération.

    Date

    1905

    Cote

    2FI197/67

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • Maison Lecoq - Magasin d'alimentation et souvenirs....
  18. Résultat n°18

    N° 61 - Cession de fonds de commerce de marchand de vin à Palaiseau, rue de Paris, dans une maison appartenant à Jean-Baptiste Blanconnier, propriétaire demeurant à Noisy-le-Sec [Seine-Saint-Denis], faite par Louis Mélou, marchand de vin et Rose Edy sa femme, à, Jean Mélou, journalier et Eugénie Bourdin sa femme, tous demeurant en ladite rue de Paris (26 août 1912).

    Date

    1912

    Cote

    2E86/439

    • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

    • Henri BESNARD
    • Minutes
    • août 1912
    • N° 61 - Cession de fonds de commerce de marchand de...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  19. Résultat n°19

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Règlement de la vente et de la consommation du sucre [affiche 64 x 100 cm].

    Date

    1917

    Cote

    EDEPOT13 2H/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Règlement de la...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT22 5I/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 46 - Vente de fonds de commerce de marchand de vin à Limours-en-Hurepoix, rue des Ecoles, faite par Léon Lamouret, marchand de vin demeurant à la même adresse et Marie-Louise Javelot sa femme, à, Etienne-Onézime-Victor Bizeau, marchand de vin demeurant audit Limours, veuf en premières noces d'Anna-Benoite Helmlinger et divorcé en secondes noces de Joséphine Laurent, comprenant notamment un comptoir, des fûts à spiritueux, du matériel à faire du café et du thé, des marchandises de marc de Bourgogne, eaux de vies jaune, anis, calvados, fine, rhum, alcool de menthe, Turin, Porto, Byrh, punch, Vermouth, Madère, Xerès, Saint-Raphaël, Picon, Dubonnet, Malaga, Perle, Viandox, grenadine, anisette, Guignolet, Kirch, Cointreau, Raspail, Amonette, grog américain, sirop de fraise, Cinzano, crème de cassis, mousseux, canettes de bière, limonade, vin blanc de Gironde, vin rouge, Sauterne, Bordeaux rouge, Saint-Emilion, vin blanc courant, Vichy Saint-Yorre, etc., le tout estimé à 4500 francs (31 mai 1923).

    Date

    1923

    Cote

    2E56/1075

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
    • N° 46 - Vente de fonds de commerce de marchand de vin...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

    Date

    1934-1952

    Cote

    EDEPOT20 3F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Déclaration de M. Fernand Coulombez, charcutier-boucher, aux fins d'immatriculation au tribunal de commerce d'ETAMPES pour son entreprise de tuerie de porcs : formulaires, correspondance (1936).

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT20 2F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE, Société Galaxie automobiles, Société garage de la Croix Rouge, Société garage EMLYNE cars, Entreprise GUERRHIT, Société HYDROMAT, Société garage de la Montagne, Société Loxam, Entreprise MALISSET, Café Le Mazagran, Entreprise Motos cycles équipement 2000 (M.C.E.2000), Entreprise MONGIN et fils, Société nord France, Entreprise Guy OMASSON décorateur, Garage automobile PERIARD, Parc de stationnement couvert PESTEL . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1939-1999

    Cote

    2017W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

    Date

    1939-1966

    Cote

    EDEPOT20 4H/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations syndicales autorisées de remembrement de JUVISY-SUR-ORGE (1948-1951), d'ATHIS-MONS (1949-1951) ; association syndicale de reconstruction de JUVISY-SUR-ORGE et de l'ouest du Val d'Athis (1948-1950) ; association syndicale autorisée du gaz et de l'électricité (1940-1957) ; associations syndicales des rivières de la Vallée de l'Orge (1940-1945), de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1957) ; nouveau syndicat intercommunal de la Vallée inférieure de l'Orge (1946-1957) ; association syndicale de l'Abattoir (1942-1957) ; bureau de bienfaisance de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON (1942-1943) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    850W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963) ; YA 13642 D.S., M., hôtel, café, restaurant, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15797 D.S., T., transporteur (1944-1961) ; YA 24285 D.S., D., charcuterie (1944-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/45

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15 juin 1944 (1940-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/23/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/159

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Débit de boisson, réglementation : registre à souches et déclarations individuelles d'ouverture, de mutation et de translation de débit de boissons, correspondance relative au contrôle des débits de boissons par le biais d'apposition de panonceaux et la constitution d'un fichier départemental, avertissement (1942-1980). Autorisation de fonctionnement du Café de la Gare, ouverture tardive de restaurant, ouverture le dimanche d'un salon de coiffure, autorisation : arrêté préfectoral, correspondance (1980). Homologation des prix dans certains hotels (1951).

    Date

    1942-1980

    Cote

    EDEPOT50 1I/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Débit...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Restrictions et ravitaillement de la population civile (IIe guerre mondiale), ravitaillement alimentaire : instructions aux maires relatives à la mise en place et à la distribution des titres d'alimentation provenant de la préfecture, du ministère de l'agriculture, du haut commissariat au ravitaillement et à la distribution et du secrétariat général au ravitaillement (1944 - 1949), tableau de répartition des titres de ravitaillement [tableaux mensuels] (1944 - 1948), états de répartition des consommateurs et bordereaux d'envois des tickets (1944 - 1948), correspondance (1943 - 1948), spécimens des différentes catégories de tickets de ravitaillement [échantillon].

    Date

    1943-1949

    Cote

    EDEPOT17 4H/21

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Restrictions et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/82

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    YA 3699 D.S., L., charcuterie sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964). YA 3623 D.S., D., cordonnier sinistre du 18 avril 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/10

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3699 D.S., L., charcuterie sinistre du 18 avril...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    YA 1982 D.S., R., négociant en gros de grains, sinistre du 10 juin 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/34

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 1982 D.S., R., négociant en gros de grains, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    YA 4069 D.S., F., horlogerie, bijouterie, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) ; YA 4076 D.S., G., boulangerie, pâtisserie, sinistre 18 avril 1944 (1944-1964) ; YA 4753 D.S., C., bazar, quincaillerie, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/54

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 4069 D.S., F., horlogerie, bijouterie, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    YA 283 D.S., B. banque, Société générale (1944-1962). YA 6813 D.S., SARL D., Fabrique produits pour encollage (1944-1962). YA 6928 D.S. Union métallurgique de la Haute-Seine, sinistre du 13 août 1944 (1944-1962). YA 7241 D.S., Établissement Chedeville, fabrique de conserves alimentaires, sinistre du 13 août 1944 (1944-1962). YA 9386 D.S., compagnie immobilière française, banque, sinistre des 12 et 24 août 1944 (1946-1963). YA 9836 D.S., D., imprimerie, sinistre du 13 août 1944.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/24

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 283 D.S., B. banque, Société générale (1944-1962)....

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    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    YA 8873 à 8879, L., commerce.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/25

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 8873 à 8879, L., commerce.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rapport d'expertise.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/3

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 559 D.S., Établissements G. : vins en gros transports...
    • Rapport d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1960) ; YA 5381 D.S., V., vin en gros et entrepôt de bière, sinistre du 10 Juin 1944 (1944-1961).

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/35

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    YA 11537 D.S., B., alimentation générale, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1965) - YA 14703 D.S., G., usine de teinturerie, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1965) - YA 12819 D.S., B., ébéniste, menuisier, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1965

    Cote

    841W/16

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 11537 D.S., B., alimentation générale, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)