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840 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2255W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2255W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2255W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/3

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 février - 25 novembre 2003)

    Date

    2003

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (24 octobre 2002 - 23 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 juin - 26 septembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

    Date

    2002

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 décembre 2001 - 21 février 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (30 août - 17 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 avril - 20 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (7 décembre 2000 - 20 juillet 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 mai - 27 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (22 février - 17 avril 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (21 décembre 1999 - 2 janvier 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés (1995 à 1999) ; enquête sur les personnes des collectivités territoriales et des services publics locaux (1995-2000) ; enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre étrangère en 1995 et 1996 ; éléments caractéristiques de l'entreprise (1993-1994) ; APEC (sigle), enquête annuelle de conjoncture 1995 à 1999 ; enquête trimestrielle sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre (1996-1998) ; enquête sur les effets du relèvement du SMIC (sigle) (1996-1998) ; déclaration annuelle des périodes de chômage (1995-1996) ; enquête annuelle sur la durée du travail (1994-1995) ; enquête sur les résultats participation, intéressement et actionnariat des salariés (1994-1996). Direction générale : dossier de départ de Françoise LE DISSEZ (1998-2000) ; saisine des élus pour le reclassement du personnel (1990-2000) ; licenciement d'un salarié protégé (1999) ; départs volontaires de Sandrine PAVIE, Marie-Cécile CHAPALAIN et Sulette VIGNAULT (1999) ; assignation au Tribunal de Grande Instance d'EVRY : audience du 1er juillet 1999 ; transaction avec le Comité d'Entreprise (CE) du 21 octobre 2000 ; droit d'alerte SYNDEX (sigle) 1999 ; comités d'Entreprise extraordinaires, liste et évaluation des départs (1999-2000).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1980W/8

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Service du personnel : comités d'Entreprise : comptes-rendus (1999-2000) ; commissions paritaires (1988-1992) ; rapport d'enquête de l'Inspection Générale des Finances (1991) ; Qui fait Quoi 1995 et 1998 ; enquête mensuelle des mouvements de main d'oeuvre (1996-1997-2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1980W/7

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : comités d'Entreprise : comptes-rendus...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Service du personnel : convention de conversion de Françoise MARTIN, Sonia SEBBAH, Monique DUTAILLY, Marie-Cécile CHAPALAIN, Nicole MALBERT, Sandrine PAVIE, Jena-Claude RONCO, Christian BARBIER, Claude VAN LAERE (1999-2000) ; convention FNE (sigle) de Françoise BUSSIERE, Jean-Michel MUZEAU, Pierre MOREAU (1999) ; maladie, accidents du travail (1980-2000) ; comités d'Entreprise (mars 1987- décembre 1998).

    Date

    1987-2000

    Cote

    1980W/6

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : convention de conversion de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

    Date

    1976-2000

    Cote

    1980W/5

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant l'entretien des parkings du centre commercial régional (Société des centres commerciaux (SCC)) : chiffrages réalisés par la Société des centres commerciaux (SCC) (1998). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, relevés bancaires, (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1523W/2342

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY. - Locaux HEIG, aménagement d'un amphithéâtre et de 2 salles de cours : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 90-0097 avec Savat, (1990) ; quartiers du Bois Sauvage et des Loges, aménagement des voirie et réseaux divers : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 91-0087 avec Coervia, (1991). LISSES. - Quartier de la Ferme de Place, aménagement paysager : correspondance, document de proposition, (1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES : EPEVRY, comité d'entreprise : recueil des curriculum vitae du personnel (1999).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1523W/2236

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Locaux HEIG, aménagement d'un amphithéâtre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), gestion du comité d'entreprise : correspondance, notes pièces jointes, factures des fournisseurs, droits de tirage (1998), relevés et souches de carnets bancaires (1998), (1997-1998). - LISSES. - Voie S1, travaux de réalisation de l'éclairage public poste Cure : correspondance, notes pièces jointes, certificats de paiement, dossier d'appel d'offres 81-125, (1981-1982).

    Date

    1981-1998

    Cote

    1523W/1903

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions internet du comité d'entreprise : comptes rendus (septembre 1984 - février 1991).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1523W/1796

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, comité d'entreprise : chrono départ (1973-1990), chrono arrivée (1989-1993), notes au personnel, à l'administration générale et au directeur général (1975-1990) ; réunions du comité d'entreprise : comptes rendus, délibérations, (1978-1990).

    Date

    1973-1993

    Cote

    1523W/1795

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, comité...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, vacances pour le personnel contractées par le comité d'entreprise avec les Villages Vacances Familles (VVF) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1987-1989) ; dépenses de fonctionnement (sport) du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981) ; réunions entre la direction générale et le comité d'entreprise : notes manuscrites (1988-1989) ; tenue d'un séminaire sur le management de projet : notes, comptes rendus, (1993) ; étude, dans le cadre national du plan de lutte pour l'emploi, du projet de contrats de solidarité sur l'aménagement de la durée du temps de travail et l'organisation des départs anticipés et volontaires à la retraite : correspondance, notes, pièces jointes, (1982).

    Date

    1979-1993

    Cote

    1523W/1794

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, vacances...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions entre la direction générale et le comité d'entreprise : comptes rendus.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1523W/1793

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), manifestations (noël, activités diverses) organisées par le comité d'entreprise : dossiers.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1523W/1792

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), voyages d'étude : dossiers suivis par le comité d'entreprise (1994-1997) ; loisirs et weekends de skis organisés par le comité d'entreprise : dossiers (1976-1986 ; 1990-1991).

    Date

    1976-1997

    Cote

    1523W/1791

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), voyages d'étude : dossiers suivis par le comité d'entreprise.

    Date

    1980-1993

    Cote

    1523W/1790

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des opérations bancaires du comité d'entreprise : bordereaux de versements, relevés d'opérations, souches de carnets terminés, (1972-1976 ; 1980-1982) ; dépenses de fonctionnement (spectacles) du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures des fournisseurs, (1984-1993) ; dépenses de fonctionnement du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures des fournisseurs, (1980-1982) ; dépenses de fonctionnement (sports, loisirs) du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures des fournisseurs, (1991-1994).

    Date

    1972-1994

    Cote

    1523W/1789

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation du travail : dossier du comité d'entreprise.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1523W/1788

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), droits de tirage consenti par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; comité d'entreprise : chrono arrivée (1974-1988).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1523W/1787

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

    Date

    1976-1994

    Cote

    1523W/1786

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, recettes du comité d'entreprise : cahier de la tenue comptable (1986-1988) ; vacances organisés pour les enfants du personnel par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1989) ; enquête menée par le comité d'entreprise, auprès du personnel, sur le passage éventuel du temps de travail aux 35 heures : réponses au questionnaire (1982) ; stage effectué par Maryvonne Mateu sur la préretraite : correspondance, notes, pièces jointes, (1994).

    Date

    1982-1994

    Cote

    1523W/1785

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, recettes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion du 1 % patronal par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1988) ; prévisions de trésorerie et d'exploitation : rapport de la société Barbier Frinault (1996) ; relations avec le comité d'entreprise : notes (1989-1994) ; loisirs (voyages d'étude, galettes des rois, stage de musique, stage de poney, ski, séjours, etc.) organisés par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1990).

    Date

    1973-1994

    Cote

    1523W/1784

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des opérations bancaire du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, relevés bancaire, souches de carnets terminés, (1996-1997) ; dépenses de fonctionnement du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures des fournisseurs, (1991-1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1523W/1779

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)