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612 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1O/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1O/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1637).

    Date

    1637

    Cote

    E/4842

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

    Date

    1651-1767

    Cote

    12J/79

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

    Date

    1675-1745

    Cote

    A/883

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

    Date

    1688-1739

    Cote

    13J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN : une lettre autographe (1724), duchesse de MAZARIN : une lettre à propos de l'état des chemins (1763), LAMBERT contrôleur général : une lettre (1764), CRASSOUX représentant du peuple : une lettre à propos de DUPERAT curé de Chilly [an 2], DUPERAT curé : une lettre confirmant sa bonne conduite [an 2] et une lettre à l'évêque au sujet de l'état de son église (1802), DESARCIES : deux lettres [an 10], Bathilde de BOURBON CONDE : une lettre autographe à sa fille la duchesse de BERRY [vers 1820], CRAMAILLE : une lettre donnant pouvoir de recevoir son courrier à M RURAL (1831).

    Date

    1727-1831

    Cote

    79J13/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHILLY-MAZARIN
    • CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1746-1747

    Cote

    A/827

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etampes.- Projet de chemin.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/32

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Projet de chemin.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives au moulin de BROU, dépendant de BROU [115 pièces, dont 31 liées] : correspondance (1827) ; comptabilité : comptes (1824-1827) ; mémoires et quittances de réparations au moulin (1823) ; quittances et correspondance de gestion (1823-1824) ; état des réparations [s. d.] ; contentieux : affaire BAYARD (1763-1765) ; affaire DELORME (1764-1780) ; affaire de l'étabot des meuniers des moulins de BROU et affaire du chemin (1778-1780) ; affaire du moulin de BROU (1825) ; citation à comparaître du maire de BROU (1825) ; état des inscriptions hypothécaires à BROU (1817-1823).

    Date

    1763-1827

    Cote

    30J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  13. Résultat n°13

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin de LIMOURS à BRIIS par ROUSSIGNY (hameau, ferme), plan.

    Date

    1784

    Cote

    EDEPOT8 1O/2

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

    Date

    1790-1915

    Cote

    EDEPOT13 1O/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  15. Résultat n°15

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs [1ère moitié du XIXe siècle].

    Date

    1800-1850

    Cote

    EDEPOT7 1O/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

    Date

    1800-1890

    Cote

    EDEPOT45 4D/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

    Date

    1802-1947

    Cote

    EDEPOT17 1O/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

    Date

    1802-1894

    Cote

    2S/17

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats généraux de tous les chemins ruraux de la commune (an XIII, 1810, 1838, 1841, 1867).

    Date

    1804-1867

    Cote

    EDEPOT58 1O/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1805-1917

    Cote

    EDEPOT64 2G/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arpentage des chemins de la commune : procès-verbal du conseil municipal (1806).

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT76 1O/5

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement d'ETAMPES, par canton [registre], (1807).

    Date

    1807

    Cote

    2S/246

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement de CORBEIL, par canton [registre], (1807-1810).

    Date

    1807-1810

    Cote

    2S/245

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative aux chemins d'intérêt commun et aux chemins ruraux, extraits de délibérations sur le budget des chemins, bornage des chemins, aliénation des parties de chemins, travaux à exécuter, états des matériaux à fournir pour l'entretien des chemins, cahiers des charges pour l'adjudication des travaux.

    Date

    1807-1940

    Cote

    EDEPOT53 1O/6

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    YERRES, administration communale. - Plan extrait du plan cadastral de 1810 concernant la propriété de M BORREL, une lettre adressée au maire à propos de liquidation de biens (1815), une lettre imprimée de M le vicomte du TAILLIS, maire qui remercie ses électeurs (1844), extrait du registre de délibérations ayant pour objet la nouvelle nomenclature des rues du village (1855), deux plans des chemins vicinaux (1880), dossier concernant la consultation des nourrissons (1932).

    Date

    1810-1932

    Cote

    79J75/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, administration communale. - Plan extrait du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEPOT45 1O/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  30. Résultat n°30

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Règlement relatif aux chemins vicinaux [édité en 1811]. Règlement général sur les chemins départementaux [édité en 1945].

    Date

    1811-1945

    Cote

    EDEPOT76 1O/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement (1811) ; notice sur le déclassement des routes départementales ; carte vicinale (1867) ; état des chemins ; brochure : Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1840) [24 pages].

    Date

    1811-1889

    Cote

    EDEPOT15 1O/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  33. Résultat n°33

    BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, entretien et construction : règlement (1811), tableau général, délibérations, adjudication, rapport de l'agent voyer, profil en long chemin vicinal n°3 de Brouy à Champmotteux (1861), construction de la partie entre Brouy et Fenneville : calcul des terrassements (1862), carte des environs de Maisse (vers 1880), alignements, budgets des ressources, rôles (1811-1926).

    Date

    1811-1926

    Cote

    EDEPOT4 1O/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    EDEPOT58 1O/7

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

    Date

    1817-1897

    Cote

    EDEPOT58 1O/17

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

    Date

    1817-1937

    Cote

    EDEPOT80 1O/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etat général des chemins ruraux de la commune [dressé en 3 exemplaires] (1874), registre des observations relatives au tableau des chemins ruraux, 3 extraits du tableau des chemins ruraux (1875) ; élaboration du plan d'alignement, désignation d'un commissaire-enquêteur ; acquisitions de terrains : actes de vente amiable collectifs, un procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, une convention de vente, un arrêté préfectoral, correspondance (1888 - 1895) ; travaux d'ouverture, d'élargissement et d'entretien : délibérations, correspondance, mémoires et factures (1818 - 1905).

    Date

    1818-1905

    Cote

    EDEPOT80 1O/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : tableaux des chemins (1826, 1832, 1860, 1904).

    Date

    1826-1904

    Cote

    EDEPOT76 1O/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : tableaux des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires, 1826-1930 ; états parcellaires et estimatifs de chemins vicinaux, 1865-1869.

    Date

    1826-1930

    Cote

    EDEPOT32 1O/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Acquisition de 3000 pavés de rebut par la commune : correspondance avec le directeur des services fiscaux (1896). Occupation du domaine public communal par les canalisations d'une distribution d'énergie électrique : relevé de canalisations (1933). Tableau général des chemins de la commune(1826), tableau général des chemins vicinaux (1896) ; classement des chemins communaux : instructions du préfet, correspondance du sous-préfet (1851, 1886-1887, 1894-1897) ; rapport et propositions de M. Aubernon, préfet de Seine-et-Oise, sur les chemins vicinaux et cantonaux, session du conseil général de 1832 ; tableaux des portions des chemins de grande communication et des chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1901 - 1936), demande de fonds pour confectionner 1800 m de chemin vicinal : pétition du conseil municipal (1821), travaux d'entretien, de curement et de réparation des fossés des routes impériales et départementales (1813), Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1870], Baux d'entretien, devis général et cahier des charges imposées aux entreprenurs [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1888] ; contentieux formé par la commune contre le sieur Donnat au sujet d'une contravention dressée à son encontre ayant pour objet la plantation d'arbres sur l'un des fossés bordant le chemin de communication d'ARPAJON à LARDY : correspondance, arrêté du préfet, avis du Conseil d'Etat (1817).

    Date

    1826-1936

    Cote

    EDEPOT80 1O/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

    Date

    1827-1881

    Cote

    EDEPOT15 1G/21

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  42. Résultat n°42

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

    Date

    1827-1924

    Cote

    EDEPOT45 1O/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  43. Résultat n°43

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des sentes, des chemins vicinaux et de grande communication (lacunes).

    Date

    1827-1932

    Cote

    EDEPOT25 1O/8

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut (1827 - 1877).

    Date

    1827-1877

    Cote

    39J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY à CHATEAUFORT et ancien chemin d'intérêt commun n° 110 devenus route départementale n° 8 de PARIS à RAMBOUILLET puis route départementale n° 95 ; pose de bornes à la rampe de belle image à GIF (1827) ; établissement d'un puisard pour absorber les eaux de la fontaine communale (1847-1848) ; classement du chemin vicinal de BURES au Grand-Mesnil dans la route départementale n° 8 et déclassement de la section comprise entre la route impériale n° 188 et l'église de BURES (1848-1857) ; rectification d'une partie de la route entre GIF et BURES sur 764 m de longueur (1856-1857, 1860), cession à la commune de GIF d'une partie de route abandonnée (1862-1863) ; adoucissement de la pente de l'abbaye de BIEVRES dans la partie comprise entre l'origine de la route et BIEVRES (1868-1869) ; avant-projet d'alignement dans la traverse de BURES (1874-1875) ; plans des traverses de BIEVRES (1846), de BURES (1842) ; travaux de pavage dans la traverse de GIF entre le pont sur l'Yvette et le fond de pente situé à 112 m au-delà du pont ; travaux d'assainissement au droit de la gare d'ORSAY ; aliénations de terrains (1877-1895) ; travaux d'élargissement à l'entrée de GIF et rallongement de 2 ponts sur la rivière d'Yvette (1895-1897) ; travaux d'élargissement dans la traverse de VILLIERS-LE-BACLE (1899) ; demande d'autorisation de travaux : GIF, BURES (1898-1900) ; élargissement dans GIF (1900-1901) ; aliénation de terrain au profit de MM. Rougé et Fleury-Hérard (1902-1908) ; travaux de pavage et de canalisation à BURES (1904-1909) ; demande de rectification d'alignement dans la traverse de GIF (1911) ; travaux d'aménagement, boulevard Dubreuil à ORSAY (1912-1930).

    Date

    1827-1930

    Cote

    2S/148

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884) ; classement de chemins vicinaux (1851-1881).

    Date

    1827-1884

    Cote

    EDEPOT53 1O/5

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  47. Résultat n°47

    MILLY-LA-FORET. - Voirie : rôle des prestations destinées à la réparation des chemins communaux (1830) ; extrait du registre des délibérations municipales sur la réparation des chemins vicinaux (1827-1828).

    Date

    1827-1830

    Cote

    EDEPOT9 1O/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Voirie : rôle des prestations destinées...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  48. Résultat n°48

    ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : rapport de l'agent voyer, dénomination des chemins, nature de la chaussée ; liste de personnes ayant contribué à la restauration du chemin royal (1827-1914).

    Date

    1827-1914

    Cote

    EDEPOT10 1O/12

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : rapport de l'agent voyer,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1827, 1841, 1861, 1878, 1880-1936).

    Date

    1827-1936

    Cote

    EDEPOT23 1O/9

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  50. Résultat n°50

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau des chemins vicinaux (1828-1925), certificat de publication du tableau des chemins (1885-1890), construction de ponceaux sur la route départementale n°1, plan du chemin d'intérêt n°38 (1851), carte vicinale générale (1867).

    Date

    1828-1925

    Cote

    EDEPOT46 10/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  51. Résultat n°51

    TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableau des chemins communaux (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT75 1O/12

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  52. Résultat n°52

    Chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; règlement des alignements : voeux pour le classement dans la voirie nationale du chemin de grande communication n° 31 (1842-1930) ; procès-verbaux d'adjudication pour baux d'entretien (1843-1930) ; travaux d'entretien, reconstruction de trottoirs et de caniveaux, réfection de peinture du pont, goudronnage (1834-1921) ; matériaux à fournir pour l'entretien des routes (1840-1916) ; emprunts et impositions des conseils municipaux pour l'entretien de la voirie (1895-1919) ; recouvrement des ressources communales (1845) ; subventions accordées au service vicinal (1895-1903) ; ventes d'arbres (1924) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1836-1898) ; constitution et nomination des membres de la commission de surveillance (1828-1857) ; dossiers par commune suivant la trajectoire de la route : VERT-LE-PETIT : traverse de VERT-LE-PETIT (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 5,20 m ; construction d'une chaussée en cailloutis (1840) ; fixation des alignements (1897) ; suppression d'un cassis (1913-1919) ; relevé à bout de chaussée pavée (1928) ; VERT-LE-GRAND : traverse de VERT-LE-GRAND (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,20 m ; traverse de Berthault (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 1,97 m ; travaux d'entretien (1842-1843) ; suppression de cassis (1908-1909).

    Date

    1828-1930

    Cote

    2S/122

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    ITTEVILLE. - Chemins vicinaux : rôle des taxes et prestations.

    Date

    1828-1906

    Cote

    EDEPOT54 1O/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Chemins vicinaux : rôle des taxes et prestations....

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux : registre de réclamation des propriétaires riverains.

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT7 1O/10

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux : registre de...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Taxe des prestations des chemins vicinaux pour les réparations : rôles.

    Date

    1829-1905

    Cote

    EDEPOT25 1O/12

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  57. Résultat n°57

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux : registre des habitants devant participer à l'entretien.

    Date

    1829

    Cote

    EDEPOT7 1O/8

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux : registre des...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  58. Résultat n°58

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

    Date

    1830-1903

    Cote

    EDEPOT77 1O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  59. Résultat n°59

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Réparation des chemins communaux : rôle des prestations, certificats de libération pour journées de travail et prestations en nature, rôle des journées employées à l'entretien des chemins vicinaux d'intérêt commun, tableaux des portions des chemins communaux à l'état de viabilité (1830 - 1886).

    Date

    1830-1886

    Cote

    EDEPOT79 1O/7

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ATHIS-MONS. - Voirie urbaine (1832-1931).

    Date

    1832-1931

    Cote

    3O/17

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • ATHIS-MONS. - Voirie urbaine (1832-1931).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

    Date

    1833-1928

    Cote

    EDEPOT28 1O/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : chemins vicinaux, plans, correspondance.

    Date

    1833-1954

    Cote

    EDEPOT28 1O/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux réalisés sur plusieurs chemins de grande communication et vicinaux traversant la commune, dévolution des crédits alloués par le conseil général ; marchés publics ; reclassement de la voirie : correspondance du préfet et de l'ingénieur des ponts-et-chaussées, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent-voyer et de l'ingénieur, mémoires de travaux, extraits de délibérations du conseil municipal (1833 - 1952).

    Date

    1833-1952

    Cote

    EDEPOT76 1O/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT45 1O/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

    Date

    1833-1948

    Cote

    2S/186

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées industrielles. Avant-projet d'un chemin de fer destiné à transporter les pavés des carrières de Saulx-les-Chartreux sur les bords de la Seine à Châtillon, présenté par M. Wissocq, ingénieur hydrographe : enquête préalable, refus d'autorisation (1834) ; construction et exploitation, voeux des communes en faveur des industriels, exploitants de carrières, transporteurs de marchandises(1879-1883) ; Sainte-Geneviève-des-Bois, demande de concession de Mr Lanbardet (1879-1881) ; concession accordée à Mr et Mme Perrenaud par la ville de Saint-Chéron pour la pose d'une voie ferrée industrielle , demande de nouveau tracé faite par la commune et par le Préfet : contrat, délibération, rapports, correspondance, extension jusqu'à Souzy-la-Briche (1888-1898) ; tramways de Corbeil de la gare au quai de la Pêcherie : projet présenté par les établissements Decauville, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, plans, devis (1891-1894) ; voie du Ménil à La Ville-du-Bois, construction et exploitation d'une voie Decauville, demande de changement de mode de traction par les locataires du concessionnaire (1895-1896) ; Viry-Châtillon : demandes de concessions de Mr. Bouton d'une voie débouchant sur le chemin vicinal n°4 (1882), de Mr. Deroques pour le chemin vicinal n°4 (1883) ; Grigny et Viry-Chatillon, demandes de concessions de Mrs Bouton et Picketty, exploitants de carrières, d'une voie reliée aux chemins ruraux de ces communes avec mode de traction par vapeur : arrêté municipal, rapports, correspondance, délibérations et plans (1897-1898) ; Courcouronnes, Fleury-Mérogis et Ris-Orangis, demande de concession de Mr. Coulange, entrepreneur de travaux publics, (1898) ; Vigneux, demandes de concession de Mrs. Léneru, Guérin, Boyer, et Bourgeois, (1899) ; Les Molières, demande de concession de Mr. Ravel (1897) ; Vigneux, demande de concession de Mr. Deschiron (1903) ; établissement d'une voie ferrée, communes d'Essonnes et de Lisses : plan topographique (1906) ; Etampes, demande de concession de Mrs Moreau et Renaudon, jonction avec la RN20, (1910), de Mr Bouché sur la RN191 (1910) ; Le Coudray-Montceaux, demande de Mr. Dauré, raccordement avec la RN7 ; Villejust, demande de Mrs Mègre et Girard, raccordement avec le chemin de grande communication n°118 et le chemin rural n°23 (1913) demande en concession faite par la société 'Ch. Piketty et ses fils' d'un réseau d'intérêt local sur le territoire des communes de Viry-Chatillon et de Juvisy : rapport de l'ingénieur, autorisation de mise à l'enquête (1913-1919) ; Angervilliers, demande de Mr. Paitre, raccordement au chemin de grande communication n°132 entre Angervilliers et Bonnelles (1920) ; Viry-Chatillon, demande de Mr. Hugnin, exploitant de sablière, installation d'une voie le long de la RN7, fin de non recevoir donnée aux protestations d'un riverain et de l'entreprise 'Société des Sablières de Seine-et-Oise', avis favorable de la commune et de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procédure d'enquête publique : projet d'arrêté, rapports, délibérations, correspondance, et plans (1921 et 1923) ; demande d'établissement d'une voie présentée par la société anonyme de la sucrerie de Pithiviers-Le-Vieil sur les communes de Mespuits, Roinvilliers, Blandy, Rouvres et Mainvilliers : mémoire descriptif, plans, rapports, arrêté, correspondance (1922-1927) ; ligne Bouville-La-Ferté-Alais, demande de raccordement formulée par Mr. Glaine, entrepreneur à d'Huison-Longueville (1929) ; Breuillet, demande de la société des établissements Emile Muller (1923-1929) ; Grigny, construction d'un ponceau sous la RN7 afin de pallier la suppression du passage à niveau sur cette route, demande formulée par Mr. Piketty (1929-1930).

    Date

    1834-1930

    Cote

    5S/146

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : travaux sur les chemins vicinaux.

    Date

    1834-1922

    Cote

    EDEPOT22 1O/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  68. Résultat n°68

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes d'alignement par des particuliers et des sociétés : arrêtés d'autorisation pour le chemin vicinal n° 1 (1835-1943), le chemin vicinal n° 2 (1866-1938), les chemins vicinaux n° 5, 6, 7 et 9 (1925-1943).

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEPOT58 1O/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  69. Résultat n°69
    Nozay, chemins. - Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune de Nozay, 17 décembre 1836, Archives communale de Nozay - 1O/4. - Etat général de tous les chemins ruraux de la commune de Nozay, 1844, Archives communales de Nozay - 1O/4. - Etat de reconnaissance des chemins ruraux de Nozay, 12 novembre 1885, Archives communales de Nozay - 1O/4. - Reconnaissance des chemins ruraux, plan général de Nozay, dressé par l'agent voyer du canton de Palaiseau, le 5 octobre 1885 et vu par l'inspecteur contrôleur du service des chemins ruraux à Versailles, le 12 novembre 1885. Echelle de 1 à 10,000, plan aquarellé sur toile. Dimensions H. 47,5 cm x L. 62,5 cm. Archives communales de Nozay - 1O/4. - Adjudication des travaux pour la construction de la partie du chemin rural n° 4, 1896, affiche sur papier fin orangé, imprimée par V. Imbault à Palaiseau. Dimension Long. 30,6 cm x Haut. 42,3 cm. Archives communales de Nozay - 1O/4. - Demande d'aliénation au profit de Mr Trimoulet d'une partie du chemin des Auvergnes et d'une partie du chemin des Vaux, dressé par D. Choffy, architecte à Longjumeau, en mars 1915, plan sur calque, avec village, routes et chemins en couleur. Echelle de 1 sur 10000. Dimensions H. 62 cm x L. 65,2 cm. Archives communales de Nozay. - Portrait de Mademoiselle Marguerite Julienne Rathuy (1837-1895), habitante de Nozay et bienfaitrice de ses biens, photographie sépia. Dimensions : hauteur 48,41cm x hauteur 40,01 cm. Archives communales de Nozay.

    6 lots 16 medias

    Nozay, chemins. - Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune de Nozay, 17 décembre 1836, Archives communale de Nozay - 1O/4. - Etat général de tous les chemins ruraux de la commune de Nozay, 1844, Archives communales de Nozay - 1O/4. - Etat de reconnaissance des chemins ruraux de Nozay, 12 novembre 1885, Archives communales de Nozay - 1O/4. - Reconnaissance des chemins ruraux, plan général de Nozay, dressé par l'agent voyer du canton de Palaiseau, le 5 octobre 1885 et vu par l'inspecteur contrôleur du service des chemins ruraux à Versailles, le 12 novembre 1885. Echelle de 1 à 10,000, plan aquarellé sur toile. Dimensions H. 47,5 cm x L. 62,5 cm. Archives communales de Nozay - 1O/4. - Adjudication des travaux pour la construction de la partie du chemin rural n° 4, 1896, affiche sur papier fin orangé, imprimée par V. Imbault à Palaiseau. Dimension Long. 30,6 cm x Haut. 42,3 cm. Archives communales de Nozay - 1O/4. - Demande d'aliénation au profit de Mr Trimoulet d'une partie du chemin des Auvergnes et d'une partie du chemin des Vaux, dressé par D. Choffy, architecte à Longjumeau, en mars 1915, plan sur calque, avec village, routes et chemins en couleur. Echelle de 1 sur 10000. Dimensions H. 62 cm x L. 65,2 cm. Archives communales de Nozay. - Portrait de Mademoiselle Marguerite Julienne Rathuy (1837-1895), habitante de Nozay et bienfaitrice de ses biens, photographie sépia. Dimensions : hauteur 48,41cm x hauteur 40,01 cm. Archives communales de Nozay.

    Date

    1836-1915

    Cote

    1NUM/10

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Nozay, chemins. - Tableau général des chemins existants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  70. Résultat n°70

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    EDEPOT40 1O/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Contentieux formé par la commune contre la comtesse Desmonthiers de Mérinville et le sieur Gauthier, au sujet du caractère public d'un chemin appartenant à ces derniers et menant au chemin vicinal n°14 allant de VILLIERS-LE-BACLE à VERSAILLES : arrêté préfectoral, plans de vérification de bornage et procès-verbaux dressés par le géomètre-expert du tribunal de VERSAILLES et l'agent-voyer de la commune pour les deux extrémités du terrain contesté, deux mémoires d'un expert judiciaire, ordonnance du Conseil d'Etat (1837 - 1844).

    Date

    1837-1844

    Cote

    EDEPOT76 1O/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    TIGERY. - Voirie : procès-verbal de bornage des chemins vicinaux (1838), plan de la commune et des chemins vicinaux [vers 1838], rectification de chemins, correspondance et plan (1851-1906).

    Date

    1838-1906

    Cote

    EDEPOT14 1O/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Voirie : procès-verbal de bornage des chemins...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  73. Résultat n°73

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1838 - 1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    EDEPOT76 1O/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux d'entretien et d'alignement, tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature, acquisition de parcelles, plans, deux affiches d'adjudication des travaux, journal L'Echo Rambolitain (n° 12, 1887), curage de l'Orge, rapport d'inspection.

    Date

    1839-1972

    Cote

    EDEPOT15 1O/7

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  75. Résultat n°75

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins vicinaux et de grande communication : délibérations, arrêtés, procès-verbaux et correspondance.

    Date

    1839-1932

    Cote

    EDEPOT25 1O/9

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : contingents des communes pour les dépenses (1839 - 1868).

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEPOT76 1O/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Entretien.- Obligation d'élagage par les riverains des plantations bordant les chemins vicinaux : arrêtés (1839, 1925), notes (1911, 1943).

    Date

    1839-1943

    Cote

    EDEPOT58 1O/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Entretien.- Obligation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service vicinal : budgets (1940-1953, 1960).

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEPOT71 1O/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Projet de classement dans la voirie rurale du chemin de la Mare de la ferme à SAINT-VRAIN : délibération du conseil municipal, plan, état de reconnaissance, rapport de l'agent-voyer cantonal (1926). Affaire Legendre, litige entre la commune et le sieur Camille Legendre au sujet du caractère public de la partie du chemin rural n°1 traversant la propriété de ce dernier, gain de cause donné à M. Legendre : rapport du géomètre-expert, correspondance (1922 - 1926). Administration de la voirie communale : correspondance (1840 - 1896).

    Date

    1840-1926

    Cote

    EDEPOT77 1O/18

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  80. Résultat n°80

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : rôle des prestations pour chemins vicinaux [8 cahiers] (1840-1910).

    Date

    1840-1910

    Cote

    EDEPOT9 1G/2

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : rôle des prestations...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)