GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

Aide à la recherche

GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1S/1-3R/1

Date

1672-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

208 articles

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives de la commune des GRANGES-LE-ROI ont été déposées en 2001. Elles couvrent une période allant de 1672 à 1974 et comptent 203 articles pour un métrage linéaire de 3, 50 m. SOMMAIRE série C - Bibliothèque administrative série D - Administration générale de la commune série E - Etat civil série F - Population - Economie sociale - Statistique série G - Contributions - Administration financières série H - Affaires militaires série I - Police - Hygiène publique - Justice série K - Elections et Personnel série L - Finances de la commune série M - Edifices communaux - Monuments et Etablissements publics série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série O -Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux série P - Cultes série Q - Assistance et Prévoyance série R - Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

GRANGES-LE-ROI (LES)