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390 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Cote
A/801
 Date
1411-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/843
 Date
1758-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

Cote
A/874
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Cote
A/876
 Date
1694-1768
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Cote
A/877
 Date
1580-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

Cote
A/881
 Date
1718-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
 Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le nom de FIEF-DUCHEZ, d'une maison et de terres, sises à VILLECRESNE et à CERSAY, avec droit de chasse, par M. CHAUVELIN, en faveur de Antoine Gaspar CHAPUIS DUCHEZ. Acte de foi et hommage rendu à MONSIEUR, par Dorothée et Henriette CHAPUIS-DUCHEZ.

Cote
A/903
 Date
1753-1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

Cote
A/977
 Date
1653-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...
Résultat n°11
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Cote
A/1134
 Date
1636-1695
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1145
 Date
1708-1728
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

Cote
A/1198
 Date
1615-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
Résultat n°17

HISTOIRE DE CHAMARANDE Jacques Pavillon

Cote
17AV/2, 17 - AV - 18 - Copie de sécurité 17AV2 (1ère partie) - 2005 - 2005 17AV/18 et 17AV/19 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ITALIE, AFRIQUE, BOUCHES-DU-RHONE, GUINEE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Jacques Pavillon
Résultat n°18

HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

Cote
17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, GIRONDE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau
Résultat n°19

HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

Cote
17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, PARIS Département, TARN-ET-GARONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, TORFOU, MAUCHAMPS, LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet...
Résultat n°20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : affaire opposant Jehan Tortouin (Tortouyn) conseiller du roi et commissaire ordinaire des guerres contre différents débiteurs pour loyers impayés (1641-1662). Pièces à conviction : mémoires des travaux réalisés en la maison du Mouton, ferme des Bordes, maison de la Chasse et autres propriétés de monsieur Tortouin (1651-1664) ; mémoires et reçus des sommes dues aux Ursulines pour la pension de ses filles et la pension de ses fils au collège de Troyes (1661-1663) ; baux (1613) ; titre nouvel s.d ; rente (1649). [1613-1664]

Cote
B/544
 Date
1613-1664
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...