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Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

2895W/175/3

2003-2008

EVRY Commune

convention

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

2119W/26

1981-1998

EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE

statut, déclaration

Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

2056W/14

1983

ESSONNE

procès-verbal d'élection

Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises (2000) ; réunion des correspondants Euro en date du 08/12/2000 (2000) ; place de l'Essonne, comité technique : compte-rendu du 19/12/2000 (2000) ; L'Euro : coupures de presse (2001) ; comités techniques de place (2001) ; comité de pilotage de l'Euro en date du 05/09/2001 (2001) ; lancement du cycle de formation de la chambre de commerce et d'industrie au sujet de l'Euro en date du 03/09/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 29/11/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 03/04/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 05/04/2002 (2002) ; réunion CELURO du 08/01/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 25/05/2001 (2001) ; compte-rendu de la réunion du 09/03/2001 (2001).

1780W/3

2000-2002

EVRY Commune, ESSONNE

documentation, coupure de presse, compte rendu

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

1776W/364

1968-1979

EVRY Commune

étude, compte rendu, documentation

Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

1661W/37

1991-1993

ETAMPES Commune

arrêté préfectoral, plan d'urbanisme, délibération

ARPAJON. - Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne : permis de construire 91 - 80 - 152 (1980).

1553W/4384

1980

ARPAJON Commune

permis de construire

EVRY. - Quartier d'EVRY I, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans la rue du Bois-Guillaume et aménagement des abords du centre cardiologique : marché 90-005 avec les Travaux Routiers, correspondance, notes, pièces jointes ; Quartier d'EVRY-Centre, travaux de terrassements généraux dans la lisière des Coquibus : marché 90-0024 avec Jean Lefèbvre, correspondance, notes, pièces jointes ; aménagement des abords de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne dans la lisière des Coquibus : marché 90-0001 avec SOBEA, correspondance, notes, pièces jointes ; aménagement des voirie et réseaux divers (VRD) à l'Agora et au front de Préfecture : marché 90-0049 avec Infra, correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/1632

1990

EVRY Commune

marché public

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

1523W/1511

1978-1994

COURCOURONNES, EVRY Commune

convention, contrat, pièce comptable

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du nouvel hôtel consulaire de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne dans le secteur Roméro : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de chantier, plans.

1523W/1257

1988-1990

EVRY Commune

compte rendu, plan, correspondance

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du parking de l'immeuble France Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en bordure de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1980) ; implantation de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1984-1986) ; aménagement de l'îlot du Clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, (1984-1986).

1523W/1153

1978-1986

EVRY Commune

convention, plan, correspondance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/26

1991

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE

contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel

Travaux de voirie. - Permis de démolition (1978-1979) ; réunions de la Chambre de Commerce et d'Industrie de CORBEIL et de l'ESSONNE (1973-1979).

1225W/12

1973-1979

ESSONNE

Chambre de commerce et d'industrie de CORBEIL-ESSONNES et d'ETAMPES : compte-rendus des séances de travail des membres de la chambre de commerce, 1965-1967.

1223W/42

1965-1967

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

compte rendu

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

1221W/16

1945-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

registre d'audience, liste électorale, liste nominative, correspondance, répertoire

Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

1200W/72

1965

SEINE-ET-OISE

coupure de presse, compte rendu, rapport d'activité, circulaire, CONTE, BIOGRAPHIE

Chambre d'agriculture du Conseil général. - Dossiers généraux, rapports, statistiques.

1189W/17

1966-1970

ESSONNE

rapport, statistique

DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriation pour la base de plein air et de loisirs. EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation pour l'immeuble consulaire de la Chambre de commerce.

1129W/9

1978

DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Revues d'information économique (1973-1978). Chambre de commerce et d'industrie (1974-1979). Protection contre les risques d'incendie dans les établissements publics (1976). Service départemental de protection contre l'incendie et de secours (SDPIS) : rapport annuel (1976). Inspection départementale des services d'incendie et de secours (IDSIS) : notes, bordereaux d'envoi (1973-1979). Documentation sur l'énergie nucléaire (1975).

1121W/58

1973-1979

ESSONNE

rapport d'activité, note, documentation