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  1. Résultat n°1

    Caisse d'épargne d'ETAMPES. - Création de la Caisse d'épargne d'ETAMPES : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, courrier (1837-1839) ; établissement de succursales (1861-1872) ; acquisitions d'immeuble (1882), détournements de fonds (1889), projet de tranformation de la Caisse d'épargne en établissement indépendant : statuts (1892), projet de modification des statuts (1892-1893), fixation des cautionnements des sous-caissiers (1893), modification au règlement intérieur (1895), cautionnement des sous-caissiers (1897-1898), autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts faits par les institutions de coopération de bienfaisance et autres sociétés de même nature (1897-1914), véfification de l'inspection des finances (1899), cautionnement des caissiers : arrêtés (1902), nomination des membres du conseil d'administration des succursales (1910-1914), liste des sociétés (1930) ; opérations de caisse (1870,1876,1893,1909,1911,1913-1918, 1920), comptes-rendus (1910-1920), état de situation (1923), rapports de l'année : (1910-1912, 1929-1934, 1940), tableaux (1841, 1855-1856, 1858 - 1861, 1910-1911, 1913-1919, 1920-1923, 1925 - 1940, 1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

    Date

    1837-1942

    Cote

    4X/15

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne d'ETAMPES. - Création de la Caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Caisse d'épargne de DOURDAN. - Courrier relatif aux fonctions de caissier et de greffier (1878-1881) ; nomination de membre administrateur : extrait du registre de délibérations (1886) ; nomination des directeurs : extrait du registre de délibérations (1887-1888, 1894, 1895) ; demande d'autorisation par le Société d'assurances mutuelles de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN de placer des fonds à la Caisse d'épargne jusqu'à concurence de 15000F (1895) ; demande d'autorisation de la Société de prévoyance et de secours mutuels de la ville de DOURDAN d'effectuer à la caisse d'épargne des versements jusqu'à 15000F (1896), renouvellement des administrateurs, extrait du registre des délibérations (1896-1897) ; cautionnement de caissier (1897), renouvellement des directeurs : extrait du registre des délibérations 1898-1899, 1903-1910 ; sursis d'appel au caissier (1915). ; opérations de caisse (1891-1893, 1903, 1909, 1911), comptes-rendus (1913, 1914-1919, 1925-1934), états de situations (1941, tableaux (1862, 1910, 1912, 1914-1916, 1920-1923, 1925-1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

    Date

    1862-1942

    Cote

    4X/14

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de DOURDAN. - Courrier relatif aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

    Date

    1833-1942

    Cote

    4X/13

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1895W/27

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2002

    Cote

    1772W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2002

    Cote

    1772W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    2002

    Cote

    1772W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux commerciaux à M. Hottin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à Maître Jestin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1989) ; ventes de locaux commerciaux avec la société Gereti dans l'immeuble Apollo : convention valant promesses de cession, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1986-1989) ; cession d'un local commercial à M. Fouqueray : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ; vente amiable d'un local commercial au ministère de la justice (direction de l'éducation surveillée) : contrat préliminaire, acte de vente à l'amiable, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ;cession d'un local commercial au foyer international d'accueil et de promotion sociale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (FIAPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention valant promesse de cession, convention et dossier de stationnement, versement libératoire, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1975-1989) ; location à Mlle Boulard d'un local commercial : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges locatives, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Corbeil : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1977-1989) ; occupation de 15 emplacements de parkings par la Banque de France : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1983-1989) ; cession d'un local commercial à M. Arnicot : convention valant promesse de cession, dossier des charges locatives, dossier de stationnement, dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989). RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, cession d'un local commercial au groupement d'intérêt économique (GIE) Bois de l'Epine puis vente de celui-ci à la société Cinamur : bail, avenant, acte des cession, dossier assurance, (1973-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    1523W/1161

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vie économique et sociale : consultation (mai 1955) ; foires de CORBEIL, de MASSY et de MONTGERON (1959-1962) ; mouvement de fonds à la Caisse d'Epargne (1961).

    Date

    1955-1962

    Cote

    997W/118

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Vie économique et sociale : consultation (mai 1955)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Création d'une caisse départementale (1970) ; auxiliaire de prêts ; commission départementale (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    977W/36

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Création d'une caisse départementale (1970) ; auxiliaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier pour l'ouverture d'un livret, retraits (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/107

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Dossier pour l'ouverture d'un livret, retraits (1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/106

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/105

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/104

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Générale à Juvisy-sur-Orge : saisie d'un livre de comptes.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3U/1313

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

    Date

    1813-1935

    Cote

    3U/724

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Livrets de caisse d'épargne et de prévoyance de Corbeil et livrets de caisse nationale d'épargne, (25 livrets).

    Date

    1900-1948

    Cote

    1T/43

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Livrets...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres laïques, oeuvre du Trousseau, oeuvre des pupilles de la Nation : lettres, notes, statut, livret de caisse d'épargne, convocation, quittance.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1T/40

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)