1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux commerciaux à M. Hottin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à Maître Jestin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1989) ; ventes de locaux commerciaux avec la société Gereti dans l'immeuble Apollo : convention valant promesses de cession, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1986-1989) ; cession d'un local commercial à M. Fouqueray : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ; vente amiable d'un local commercial au ministère de la justice (direction de l'éducation surveillée) : contrat préliminaire, acte de vente à l'amiable, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ;cession d'un local commercial au foyer international d'accueil et de promotion sociale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (FIAPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention valant promesse de cession, convention et dossier de stationnement, versement libératoire, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1975-1989) ; location à Mlle Boulard d'un local commercial : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges locatives, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Corbeil : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1977-1989) ; occupation de 15 emplacements de parkings par la Banque de France : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1983-1989) ; cession d'un local commercial à M. Arnicot : convention valant promesse de cession, dossier des charges locatives, dossier de stationnement, dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989). RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, cession d'un local commercial au groupement d'intérêt économique (GIE) Bois de l'Epine puis vente de celui-ci à la société Cinamur : bail, avenant, acte des cession, dossier assurance, (1973-1991).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1161

Date

1973-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/12/2004