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  1. Résultat n°1

    CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

    Date

    1600-1937

    Cote

    79J14/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etampes.- Caisse d'épargne : plan du premier étage.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/125

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Caisse d'épargne : plan du premier étage....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etampes.- Propriété de la Caisse d'épargne rue Sainte-Croix : projet d' acquisition par la ville d' une partie de cette propriété, plan du rez-de-chaussée et du premier étage.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/126

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Propriété de la Caisse d'épargne rue Sainte-Croix...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etampes.- Caisse d'épargne : plan du premier étage.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/124

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Caisse d'épargne : plan du premier étage....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/332

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

    Date

    1813-1935

    Cote

    3U/724

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY. - Administration générale.- Budget, dépenses, crédits supplémentaires, 1816-1902 [1] ; emprunts : remboursement des frais de procédure contre KENNERLEY-HALL à la suite de travaux d'adduction d'eau, 1861-1882, 1901-1918, 1927 [2] ; caisse d'épargne, 1853 [3] ; bureau de bienfaisance, 1846-1905 [4] ; réclamation LEVASSEUR contre la contribution mobilière de 1899 : rapports d'expertise, 1901-1903 [5] ; arrêtés municipaux et règlement de police, 1829, 1862-1923 [6].

    Date

    1816-1927

    Cote

    2O/834

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage de deux arbres de la Liberté, 1816 [1] ; arrêtés, 1822-1886 [2] ; personnel : garde champêtre, commissaire de police, cantonniers, divers, 1831-1938 [3] ; choléra de 1832 : demande de secours, 1832 [4] ; notice sur la commune de MILLY, 1834 [5] ; correspondance : mascarade à MILLY, caisse d'épargne, suspension du conseil, 14 juillet, 1841-1881 [6] ; voiture publique, 1886-1925 [7] ; monument à Pierre-Auguste HOUDIN : biographie, correspondance, 1894 [8] ; délibérations diverses, 1882-1938 [9] ; pompes funèbres, 1881-1938 [10].

    Date

    1816-1938

    Cote

    2O/868

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

    Date

    1833-1942

    Cote

    4X/13

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Elie REYMOND, ingénieur civil, géomètre : correspondance familiale, amicale et professionnelle, comptabilité et documents : documents : avis de parents, [1858] ; billet de logement de militaire, [1856] ; comptes administratifs de la ville de SAINT- ETIENNE, [1853] ; compte-rendu des opérations de la Caisse d'Epargne de SAINT-ETIENNE, [1857] ; diplôme de membre honoraire de la Société des sapeurs pompiers de MONTBRISON, [1866-1870] ; fiche d'état civil, [1835] ; observations des propriétaires d'usines établies sur le FURAN, [1854] ; patente d'arpenteur, [1842] ; passeports, [1862] ; plan de la propriété des Religieuses de SAINT-JOSEPH VALBENOITE, [1854] ; tableaux de poids et mesures.

    Date

    1835-1870

    Cote

    16J/403

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  12. Résultat n°12

    Caisse d'épargne d'ETAMPES. - Création de la Caisse d'épargne d'ETAMPES : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, courrier (1837-1839) ; établissement de succursales (1861-1872) ; acquisitions d'immeuble (1882), détournements de fonds (1889), projet de tranformation de la Caisse d'épargne en établissement indépendant : statuts (1892), projet de modification des statuts (1892-1893), fixation des cautionnements des sous-caissiers (1893), modification au règlement intérieur (1895), cautionnement des sous-caissiers (1897-1898), autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts faits par les institutions de coopération de bienfaisance et autres sociétés de même nature (1897-1914), véfification de l'inspection des finances (1899), cautionnement des caissiers : arrêtés (1902), nomination des membres du conseil d'administration des succursales (1910-1914), liste des sociétés (1930) ; opérations de caisse (1870,1876,1893,1909,1911,1913-1918, 1920), comptes-rendus (1910-1920), état de situation (1923), rapports de l'année : (1910-1912, 1929-1934, 1940), tableaux (1841, 1855-1856, 1858 - 1861, 1910-1911, 1913-1919, 1920-1923, 1925 - 1940, 1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

    Date

    1837-1942

    Cote

    4X/15

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne d'ETAMPES. - Création de la Caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883), contrat de mariage (1927), baux, livret de Caisse d'Epargne (1887-1910), actes de donation, de vente, assurance, correspondance.

    Date

    1838-1927

    Cote

    48J/172

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Bureau de bienfaisance, 1841-1917 [1] ; caisse d'épargne, 1855-1868 [2].

    Date

    1841-1917

    Cote

    2O/333

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Administration générale.- Caisse d'épargne et affaires diverses, correspondance, 1843-1899 [1] ; bureau de bienfaisance : règlement, personnel, demande de secours, immeuble et travaux, financement, 1847-1900 [2] ; pompes funèbres, 1864-1921 [3] ; taxes, droits et tarifs, extraits de délibérations et correspondance, 1864-1921 [4].

    Date

    1843-1921

    Cote

    2O/503

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Caisse d'épargne...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre des délibérations du C.M. pour : contribution d'une dot (1811), pour payer le loyer du sieur Baudry (1882) arrêtés, 1844-1878 [1] ; procédures, 1856-1880 [2] ; bureau de bienfaisance, 1849-1921 [3] ; caisse d'épargne, 1855, 1860-1861 [4] ; legs GALLAIS, BLANCHARD, DUJONCQUOY, YVON, FORTIN, 1875-1921 [5].

    Date

    1844-1921

    Cote

    2O/426

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture de comptes à la Caisse d'épargne et au Crédit foncier de France : documentation, tableau d'annuités (1844). Souscription d'un contrat d'assurance contre la mortalité du bétail (1867 - 1868).

    Date

    1844-1868

    Cote

    EDEPOT18 4Q/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Crédit Foncier de France, Caisse Départementale, Banque Populaire, Société d'épargne et de capitalisation, Société de Crédit, Compagnie des Docks, production industrielle des industries mécaniques et électriques, laboratoire de carburants, comité d'organisation de l'industrie textile, artisanat de la chaussure : enquêtes, statuts, règlements (1858-1943).

    Date

    1858-1943

    Cote

    EDEPOT17 2F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Crédit Foncier de France, Caisse Départementale,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOUCE (Jules), cafetier, DOURDAN. - Actes d'état civil, correspondance, factures, deux photographies familiales (1929), menus manuscrits (1919), livret de Caisse d'Epargne (1876-1898), livret militaire (1883) ainsi qu'une fiche cartonnée avec photographie.

    Date

    1861-1943

    Cote

    48J/14

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOUCE (Jules), cafetier, DOURDAN. - Actes d'état civil,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    Caisse d'épargne de DOURDAN. - Courrier relatif aux fonctions de caissier et de greffier (1878-1881) ; nomination de membre administrateur : extrait du registre de délibérations (1886) ; nomination des directeurs : extrait du registre de délibérations (1887-1888, 1894, 1895) ; demande d'autorisation par le Société d'assurances mutuelles de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN de placer des fonds à la Caisse d'épargne jusqu'à concurence de 15000F (1895) ; demande d'autorisation de la Société de prévoyance et de secours mutuels de la ville de DOURDAN d'effectuer à la caisse d'épargne des versements jusqu'à 15000F (1896), renouvellement des administrateurs, extrait du registre des délibérations (1896-1897) ; cautionnement de caissier (1897), renouvellement des directeurs : extrait du registre des délibérations 1898-1899, 1903-1910 ; sursis d'appel au caissier (1915). ; opérations de caisse (1891-1893, 1903, 1909, 1911), comptes-rendus (1913, 1914-1919, 1925-1934), états de situations (1941, tableaux (1862, 1910, 1912, 1914-1916, 1920-1923, 1925-1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

    Date

    1862-1942

    Cote

    4X/14

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de DOURDAN. - Courrier relatif aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21
    RAMBOUILLET [Yvelines]. - Avis portant sur l'installation de la Caisse d'Epargne dans une des salles de la mairie de Rambouillet, 20 octobre 1862.

    1 media

    RAMBOUILLET [Yvelines]. - Avis portant sur l'installation de la Caisse d'Epargne dans une des salles de la mairie de Rambouillet, 20 octobre 1862.

    Date

    1862

    Cote

    18FI/1980

    • Contexte : AFFICHES

    • RAMBOUILLET [Yvelines]. - Avis portant sur l'installation...
  22. Résultat n°22

    SACLAY. - Mairie, école.

    Date

    1864-1935

    Cote

    2O/1128

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Mairie, école.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, création, dépôt des statuts, souscription de livret de caisse d'épargne, de comptes bancaires et porte-feuille de valeurs mobilières auprès de la Caisse des dépôts et consignations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1898 - 1906), correspondance (1871 - 1965), états descriptifs divers.

    Date

    1871-1965

    Cote

    EDEPOT75 3H/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne et de prévoyance de la ville d'ETAMPES : extraits des statuts (brochure imprimée, 1882, 4 p.), Règlement et instructions à l'usage des succursales (brochure imprimée, 1899, 48 p.), extraits des statuts de l'Association amicale du personnel, du Secours immédiat, société de secours mutuel de l'association, attribution de livrets aux écoles (2 lettres).

    Date

    1882-1934

    Cote

    EDEPOT19 4Q/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne : registre nominatif des déposants (1889 - 1907).

    Date

    1889-1907

    Cote

    EDEPOT84 4Q/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Règlement de la caisse d'épargne d'Etampes et instructions à l'usage des succursales

    Date

    1899

    Cote

    GBR/2641

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la caisse d'épargne d'Etampes et instructions...
  27. Résultat n°27

    VILLECONIN. - Règlement de la caisse d'épargne d'ETAMPES et instructions à l'usage des succursales.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT13 4Q/12

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Règlement de la caisse d'épargne d'ETAMPES...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Livrets de caisse d'épargne et de prévoyance de Corbeil et livrets de caisse nationale d'épargne, (25 livrets).

    Date

    1900-1948

    Cote

    1T/43

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Livrets...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29
    ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, caisse d'épargne. Cliché et collection Rameau.

    1 media

    ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, caisse d'épargne. Cliché et collection Rameau.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/370

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, caisse...
  30. Résultat n°30
    ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, Caisse d'Epargne [Editeur Rameau].

    1 media

    ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, Caisse d'Epargne [Editeur Rameau].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/289

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Maison de Diane de Poitiers, musée, Caisse...
  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEPOT19 4Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses d'épargne : note du sous-préfet (1909). Enquêtes initiées par la préfecture pour connaître le nombre et les activités de toutes les sociétés d'assurance présentes sur la commune : notes du préfet et du sous-préfet (1903 - 1914). Habitations à bon marché, constitution d'un comité de patronage : correspondance (1913).

    Date

    1903-1914

    Cote

    EDEPOT77 4Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

    Date

    1904

    Cote

    GBR/1505

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement...
  34. Résultat n°34

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne d'ETAMPES : règlement de la caisse de retraite des employés.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT13 4Q/13

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne d'ETAMPES : règlement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  35. Résultat n°35
    CORBEIL-ESSONNES. - La caisse d'épargne, BF Paris, 1904, 3 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - La caisse d'épargne, BF Paris, 1904, 3 mots, 5 c, ad.

    Date

    1904

    Cote

    2FI52/334

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - La caisse d'épargne, BF Paris,...
  36. Résultat n°36
    Arpajon.- La nouvelle poste [1904-1920].

    1 media

    Arpajon.- La nouvelle poste [1904-1920].

    Date

    1904-1920

    Cote

    57FI4/78

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • ARPAJON
    • Arpajon.- La nouvelle poste [1904-1920].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  37. Résultat n°37
    Arpajon.- La poste et caisse d'épargne rue Edouard-Robert [1907-1920].

    1 media

    Arpajon.- La poste et caisse d'épargne rue Edouard-Robert [1907-1920].

    Date

    1907-1920

    Cote

    57FI4/77

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • ARPAJON
    • Arpajon.- La poste et caisse d'épargne rue Edouard-Robert...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  38. Résultat n°38

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Livret de la Caisse nationale d'épargne au nom de Marie-Jeanne, Isabelle de Poiloue de Saint-Périer (1907-1915).

    Date

    1907-1915

    Cote

    76J/22

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Livret de la Caisse nationale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEPOT13 4Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne : registre des bordereaux de versements.

    Date

    1908-1925

    Cote

    EDEPOT13 4Q/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne : registre des bordereaux...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1909-1911

    Cote

    EDEPOT19 4Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  42. Résultat n°42
    Arpajon.- Nouvel hôtel des postes, télégraphes, téléphones et caisse d'épargne, inauguré le 8 décembre 1907 (5 septembre 1909).

    1 media

    Arpajon.- Nouvel hôtel des postes, télégraphes, téléphones et caisse d'épargne, inauguré le 8 décembre 1907 (5 septembre 1909).

    Date

    1909

    Cote

    57FI4/79

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • ARPAJON
    • Arpajon.- Nouvel hôtel des postes, télégraphes, téléphones...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  43. Résultat n°43

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne : registre des bordereaux de remboursements.

    Date

    1909-1928

    Cote

    EDEPOT13 4Q/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne : registre des bordereaux...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  44. Résultat n°44

    TORFOU - Affaires militaires. - Deux livrets de caisse d'épargne détenus par la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU (1911 - 1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEPOT75 3H/15

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Deux livrets de caisse...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  45. Résultat n°45

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT13 4Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/580

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
  47. Résultat n°47

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEPOT19 4Q/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1913-1915

    Cote

    EDEPOT13 4Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEPOT19 4Q/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  50. Résultat n°50

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEPOT13 4Q/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  51. Résultat n°51
    France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale, aux déposants de la Caisse d'Epargne. Avez-vous souscrit ? (1915).

    1 media

    France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale, aux déposants de la Caisse d'Epargne. Avez-vous souscrit ? (1915).

    Date

    1915

    Cote

    18FI/3752

    • Contexte : AFFICHES

    • France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale,...
  52. Résultat n°52

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale d'épargne : un livret national d'identité au nom de Maria-Anna Pfund (1917 - 1919).

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEPOT84 4Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1918-1921

    Cote

    EDEPOT19 4Q/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  54. Résultat n°54
    Forges-les-Bains.- La poste et l'église (19 mai 1919).

    1 media

    Forges-les-Bains.- La poste et l'église (19 mai 1919).

    Date

    1919

    Cote

    57FI80/7

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • FORGES-LES-BAINS
    • Forges-les-Bains.- La poste et l'église (19 mai 1919)....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  55. Résultat n°55

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1919-1923

    Cote

    EDEPOT13 4Q/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEPOT19 4Q/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres laïques, oeuvre du Trousseau, oeuvre des pupilles de la Nation : lettres, notes, statut, livret de caisse d'épargne, convocation, quittance.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1T/40

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT13 4Q/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  59. Résultat n°59

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Générale à Juvisy-sur-Orge : saisie d'un livre de comptes.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3U/1313

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEPOT13 4Q/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  61. Résultat n°61

    N° 11 - Leg de 4.000 francs fait par défunte Clotilde-Victoire FORTIN, veuve de Jean-Paul COCHETEAU, au profit de la Société de Secours Mutuels et de la commune de MORSANG-SUR-ORGE, notamment pour distribuer des livrets de Caisse d'épargne aux élèves les plus méritants.

    Date

    1931-1933

    Cote

    4O/31

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dossiers de dons et legs.
    • N° 11 - Leg de 4.000 francs fait par défunte Clotilde-Victoire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1937-1945

    Cote

    EDEPOT13 4Q/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne et de prévoyance : rapport de M. DARGENT sur le compte rendu des opérations de l'année 1944.

    Date

    1944

    Cote

    EDEPOT13 4Q/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne et de prévoyance : rapport...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions diverses, épargne populaire.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT17 4Q/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1947

    Cote

    INV/514

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistances et...
  66. Résultat n°66

    Vie économique et sociale : consultation (mai 1955) ; foires de CORBEIL, de MASSY et de MONTGERON (1959-1962) ; mouvement de fonds à la Caisse d'Epargne (1961).

    Date

    1955-1962

    Cote

    997W/118

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Vie économique et sociale : consultation (mai 1955)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  68. Résultat n°68

    L'opinion en 24 heures, épargne et logement : Discours prononcé par Monsieur Edgard Pisani, ministre de l'équipement, au cours du IIIème déjeuner-débat du 4 octobre 1966

    Date

    octobre 1966

    Cote

    GBR/565

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'opinion en 24 heures, épargne et logement : Discours...
  69. Résultat n°69

    Création d'une caisse départementale (1970) ; auxiliaire de prêts ; commission départementale (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    977W/36

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Création d'une caisse départementale (1970) ; auxiliaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  70. Résultat n°70
    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1293

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Elections des membres des...
  71. Résultat n°71

    Prêts consentis par la caisse des dépôts à l'initiative des caisses d'épargne : Compte-rendu d'emploi des contingents de placement en 1969

    Date

    15 avril 1970

    Cote

    GBR/518

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Prêts consentis par la caisse des dépôts à l'initiative...
  72. Résultat n°72

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/106

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/105

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossier pour l'ouverture d'un livret, retraits (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/107

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Dossier pour l'ouverture d'un livret, retraits (1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Date

    1972

    Cote

    964W/104

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Livret de Caisse d'épargne (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux commerciaux à M. Hottin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à Maître Jestin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1989) ; ventes de locaux commerciaux avec la société Gereti dans l'immeuble Apollo : convention valant promesses de cession, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1986-1989) ; cession d'un local commercial à M. Fouqueray : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ; vente amiable d'un local commercial au ministère de la justice (direction de l'éducation surveillée) : contrat préliminaire, acte de vente à l'amiable, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ;cession d'un local commercial au foyer international d'accueil et de promotion sociale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (FIAPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention valant promesse de cession, convention et dossier de stationnement, versement libératoire, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1975-1989) ; location à Mlle Boulard d'un local commercial : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges locatives, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Corbeil : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1977-1989) ; occupation de 15 emplacements de parkings par la Banque de France : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1983-1989) ; cession d'un local commercial à M. Arnicot : convention valant promesse de cession, dossier des charges locatives, dossier de stationnement, dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989). RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, cession d'un local commercial au groupement d'intérêt économique (GIE) Bois de l'Epine puis vente de celui-ci à la société Cinamur : bail, avenant, acte des cession, dossier assurance, (1973-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    1523W/1161

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Histoire de la Caisse d'Epargne de Corbeil-Essonnes (1835-1975)

    Auteur

    CROS, André

    Date

    1975

    Cote

    PBR/912

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Histoire de la Caisse d'Epargne de Corbeil-Essonnes...
  78. Résultat n°78

    Histoire de la caisse d'épargne de Corbeil (1835-1975)

    Auteur

    CROS, André

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/2925

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la caisse d'épargne de Corbeil (1835-1975)
  79. Résultat n°79

    Histoire de la Caisse d'Epargne de Corbeil-Essonnes (1835-1975)

    Auteur

    CROS, André

    Date

    1975

    Cote

    PBR/881

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Histoire de la Caisse d'Epargne de Corbeil-Essonnes...
  80. Résultat n°80

    Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1895W/27

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)