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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.

Date

1406-1762

Cote

13J/48

Résultat n°2

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

Date

1502-1609

Cote

26J/10

Résultat n°3

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Date

s.d

Cote

EDEPOT22 1I/6

Résultat n°4

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Date

1703-1834

Cote

79J1/2

Résultat n°5

LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un arrêt du Conseil d'état du Roi portant confiscation de vingt à trente particuliers qui n'ont pas fait de déclaration ni acquitté les droits des inspecteurs des boissons (1724), arrêt contradictoire de la Cour des Aides condamnant les habitants de Leuville aux paiements des droits des vendanges (1748).

Date

1724-1748

Cote

79J33/2

Résultat n°6

VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).

Date

1734-1834

Cote

79J72/6

Résultat n°7

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

Date

1796-1815

Cote

EDEPOT8 1G/7

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

Date

1798-1947

Cote

EDEPOT17 3G/2

Résultat n°9

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Dépôt du règlement concernant la fabrication de la bière à Etampes (an XI) ; dépôt du règlement pour l'établissement et la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance d'Etampes (an IX).

Date

1800-1803

Cote

3U/1896

Résultat n°10

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

Date

1812-1903

Cote

EDEPOT15 1I/6

Résultat n°11

LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

Date

1818-1932

Cote

5M/26

Résultat n°12

ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

Date

1818-1935

Cote

5M/67

Résultat n°13

ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans de situation. 17. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 18. Marlin, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 19. Lux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 2 plans de situation. 20. Lacoste, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1934, 1 plan de situation. 21. Flambard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 22. Thibault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 23. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 24. Boudard, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 25. Morénas, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de transports, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 26. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 27. Morel, atelier de menuiserie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 28. Desmarais (Frères), réservoir d'essence souterrain, raffinerie de pétrole, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 29. Les entrepôts de l'Orge, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 30. Société La Montagne et Lhomme, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1935, 4 plans de situation, 1 plan machine. ATHIS-MONS. 31. Bauche, distillerie d'eau de vie, classe 3, 1818. 32. Dautier, machine à vapeur, fermier, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 33. Picardeau, four à chaux, construction de barrages, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 34. Société des pétroles ""Jupiter"", dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1890-1938, 17 plans de situation, et garage, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 35. Société ""La Levure"", fabrique de levure, classe 3, 1891. 36. Compagnie de St Gobin, fabrique d'acide sulfurique, classe 1, 1894, 4 plans de situation.

Date

1818-1935

Cote

5M/2

Résultat n°14

Authon-la-Plaine à Bièvres.

Date

1819-1957

Cote

5M/4

Résultat n°15

ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2 plans de situation. 505. Vincent, dépôt de liquides inflammables, marchand de bestiaux, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation. 506. Beauvallet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 507. Berthelot, atelier de serrurerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 508. Thirion, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 509. Société Sidap, fabrique d'engrais, classe 1, 1941. ETIOLLES. 510. Laure, porcherie, classe 1, 1930-1932, 8 plans de situation. 511. Guillot, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1931-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. ETRECHY. 512. Ménard, tuilerie, classe 3, 1828-1829, 2 plans de situation. 513. Bellair et Burnouf, fabrique de billes d'acier, classe 2, 1894 [chemise vide]. 514. Commune d'Etréchy, gaz acétylène, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 515. Plisson, dépôt d'hydrocarbures, classe 3, 1915. 516. Société Lille, Bonnières et Colombes, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1920-1922, 3 plans de situation. 517. Société routes et pavages, broyage de cailloux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 518. Davernet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 519. Gateuille, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation. 520. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation et d'approvisionnement, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 521. Moignard, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 4 plans machine. 522. Société des charpentiers et menuisiers, atelier de menuiserie, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation. 523. Allaire, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 524. Mallet, gazomètre, concessionnaire de la distribution du gaz, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 525. Mattioda et Passera, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 526. Pannetier, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 527. Dériaux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1935 1 plan machine. EVRY. 528. Decauville, distillerie de betteraves, classe 2, 1843-1865, 8 plans de situation, 4 plans machine. 529. Joubert, gaz acétylène, épicier, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 530. Pastre, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1828-1941

Cote

5M/19

Résultat n°16

Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

Date

1834-1958

Cote

5M/7

Résultat n°17

VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1835-1947

Cote

5M/45

Résultat n°18

RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer, fabrique de vernis, classe 2, 1929-1931, 8 plans de situation. 1002. Marcellin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1003. Lefèbvre, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins en gros, classe 3, 1930-1931, 1 plan machine. 1004. Martin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1005. Paillard (Mme) et Carré, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1006. Bourgoin, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932. 1007. Sigot, atelier de serrurerie, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 1008. Société de crédit minier franco roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1009. Declercq, réservoir d'essence souterrain, fabricant de couleurs, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation. 1010. Pescheux, réservoir d'essence souterrain, marchand de charbon, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 1011. Gitton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1012. Serres, fonte du plomb, classe 2, 1934-1935, 1 plan de situation. 1013. Sillo et Gautier, distillerie des huiles naturelles d'Amérique, classe 2, 1962-1963. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. 1014. Douai, fabrique d'allumettes, classe 1, 1851-1854, 1 plan de situation. 1015. Marche, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1016. Agnesina et Bertolotti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 3 plans de situation, 2 plans machine. SACLAS. 1017. Gaillard, machine à vapeur, filature, classe 3, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1018. Potheau frères, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1019. Lefèvre, dépôt d'engrais, classe 3, 1881. 1020. Coudière, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1021. Falchi, dépôt électrolytique, fabricant de croix funéraires, classe 3, 1934-1935, 2 plans de situation. 1022. Lefranc, séchage de peaux fraîches, classe 2, 1935, 2 plans de situation. 1023. Piraux, porcherie, classe 1, 1935, 3 plans de situation. SACLAY. 1024. Decaux, porcherie, classe 1, 1840-1841. 1025. Pigeon, distillerie, classe 3, 1857, 1 plan de situation. 1026. Rabourdin, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1857, 1 plan de situation. 1027. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1028. Dufétel, briqueterie, classe 3, 1876, 1 plan de situation. 1029. Brassac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1938, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-AUBIN. 1030. Hédouin, distillerie de betteraves, classe 3, 1868, 1 plan machine. 1031. Aubin, porcherie, classe 1, 1880. 1032. Signato, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1840-1963

Cote

5M/40

Résultat n°19

MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

Date

1844-1936

Cote

5M/31

Résultat n°20

GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

Date

1850-1941

Cote

EDEPOT45 1I/3