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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale des ventes par ordre alphabétique des communes : 466 vues ; district de CORBEIL : répertoire chronologique des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796)] [documents conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 365 et 1 Q 351].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/339

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : procès entre les dames de Menou et de Montmorin et M. de Poix au sujet de la vente des biens nationaux (an XI (1802-1803), liasse 12], moulins d'Aunay et du Petit-Paris [liasse 13], fief du Coudray dit Les Sauvages [liasse 14] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796) ; conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 353 et 1 Q 352] : 285 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/338

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Date

    1394-1796

    Cote

    13J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

    Date

    1567-1827

    Cote

    79J50/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (double inachevé).

    Date

    s.d

    Cote

    1Q/204

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des acquéreurs de biens nationaux.

    Date

    s.d

    Cote

    1Q/76

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : titres divers et comptes relatifs aux églises, fabrique et Hôtel-dieu.

    Date

    1719-1806

    Cote

    1Q/112

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

    Date

    1720-1790

    Cote

    79J24/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETAMPES
    • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

    Date

    1721-1821

    Cote

    1Q/148

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et rachats de droits féodaux.

    Date

    1737-1801

    Cote

    1Q/197

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

    Date

    1742-1798

    Cote

    1Q/83

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

    Date

    1759-1902

    Cote

    53J/2

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1760-1803

    Cote

    1Q/196

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

    Date

    1773-1807

    Cote

    1Q/84

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Date

    1774-1938

    Cote

    EDEPOT77 5P/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

    Date

    1775-1878

    Cote

    EDEPOT5 1Q/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1781-1807

    Cote

    1Q/149

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

    Date

    1784-1795

    Cote

    1Q/12

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux vendus.

    Date

    1784-1797

    Cote

    1Q/13

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

    Date

    1785-1809

    Cote

    1Q/85

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

    Date

    1786-1841

    Cote

    79J39/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MASSY
    • MASSY, administration communale.- Documents imprimés...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines : adjudications, inventaires et comptes pour des églises, fabriques et biens de l'abbaye de Port-Royal.

    Date

    1786-1803

    Cote

    1Q/146

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

    Date

    Vers 1789-1800

    Cote

    1J/399

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
  25. Résultat n°25

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

    Date

    1790-1845

    Cote

    1Q/137

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : états, arpentages, correspondance sur les bois nationaux.

    Date

    1790-1825

    Cote

    1Q/97

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Norville (1790).

    Date

    1790

    Cote

    79J47/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • NORVILLE, LA
    • LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1790-1795

    Cote

    1Q/37

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

    Date

    1791-1800

    Cote

    1Q/166

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/78

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : pièces diverses, mandats.

    Date

    1791-1838

    Cote

    1Q/100

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/90

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : correspondance.

    Date

    1791-1813

    Cote

    1Q/104

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1Q/82

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : sommier des fermages et rentes.

    Date

    1791-1835

    Cote

    1Q/203

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/379

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...

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  39. Résultat n°39

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/119

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  40. Résultat n°40

    Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/185

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats...

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  41. Résultat n°41

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

    Date

    1791-1807

    Cote

    1Q/74

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

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  42. Résultat n°42

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

    Date

    1791

    Cote

    1Q/89

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...

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  43. Résultat n°43

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : recettes du produit des bois nationaux.

    Date

    1791-1809

    Cote

    1Q/47

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

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  44. Résultat n°44

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de toute origine.

    Date

    1791-1800

    Cote

    1Q/77

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

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  45. Résultat n°45

    District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des ventes des biens nationaux [8 p.] (3 févr.- 27 sept. 1791).

    Date

    1791

    Cote

    1Q/1

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des...

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  46. Résultat n°46

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux de ventes de biens nationaux.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1Q/14

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux...

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  47. Résultat n°47

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements : déclarations faites par les municipalités d'Angervilliers et de Saint-Cyr [6 p.]. Affiche de la loi du 1er janvier 1792 sur les capitaux des communautés supprimées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q/5

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements...

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  48. Résultat n°48

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791

    Cote

    1Q/15

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

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  49. Résultat n°49

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres de l'église Saint-Pierre à Dourdan [3 p.].

    Date

    1791

    Cote

    1Q/9

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de...

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  50. Résultat n°50

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q/16

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

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  51. Résultat n°51

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/212

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal...

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  52. Résultat n°52

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

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  53. Résultat n°53

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

    Date

    1791

    Cote

    1Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

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  54. Résultat n°54

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine : sommier de biens et revenus de première origine (avec une table et des indications sur les mesures de capacité).

    Date

    1791-1807

    Cote

    1Q/188

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine :...

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  55. Résultat n°55

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 1.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/118

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  56. Résultat n°56

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : instructions et états divers de biens et de comptes.

    Date

    1791-1822

    Cote

    1Q/101

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  57. Résultat n°57

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : correspondance reçue.

    Date

    1791-1802

    Cote

    1Q/199

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

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  58. Résultat n°58

    District de CORBEIL. - Biens nationaux, contravention à la loi sur la liquidation du rachat des rentes nationales par la fabrique de Viry [Viry-Châtillon] [8p.] (déc. 1791-janv. 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q/2

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Biens nationaux, contravention...

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  59. Résultat n°59

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine (avec tableau alphabétique des débiteurs).

    Date

    1791-1803

    Cote

    1Q/168

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

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  60. Résultat n°60

    Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/186

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute...

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  61. Résultat n°61

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/113

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  62. Résultat n°62

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

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  63. Résultat n°63

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

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  64. Résultat n°64

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

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  65. Résultat n°65

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

    Date

    1792-1811

    Cote

    1Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...

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  66. Résultat n°66

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/217

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

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  67. Résultat n°67

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : journal de recettes de biens de première origine.

    Date

    1792-1798

    Cote

    1Q/160

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

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  68. Résultat n°68

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

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  69. Résultat n°69

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : états des rentes et divers.

    Date

    1792-1808

    Cote

    1Q/198

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

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  70. Résultat n°70

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des épaves, déshérences et bâtardises.

    Date

    1792-1802

    Cote

    1Q/103

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  71. Résultat n°71

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1Q/211

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

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  72. Résultat n°72

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1Q/200

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

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  73. Résultat n°73

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

    Date

    1792-1797

    Cote

    1Q/55

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

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  74. Résultat n°74

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts des émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q/164

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

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  75. Résultat n°75

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes provenant des bois nationaux.

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q/91

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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  76. Résultat n°76

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : sommier de biens et revenus de deuxième origine [lacune feuillets : 17-19, 32-34].

    Date

    1792-1802

    Cote

    1Q/191

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...

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  77. Résultat n°77

    ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Description des biens fonciers du sieur Gabriel Louis de VALLON D'AMBRUGNAT et de la demoiselle NERLAKE (nobles qui ont émigré) et déclaration de confiscation de ces biens en vue de leur vente au titre de biens nationaux. DOMMERVILLE (1792)

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT41 5N/1

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 7.

    Date

    1792-1802

    Cote

    1Q/124

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine : sommier des refontes des revenus de première origine (1792 - 1807).

    Date

    1792-1807

    Cote

    1Q/54

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine...

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  80. Résultat n°80

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1Q/57

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

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