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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
Résultat n°2
Cote
1310W/61
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
Résultat n°3
Cote
1284W/70
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°4
Cote
B/1868
Date
1621-1770
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
mercuriale
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°5
Cote
972W/3
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...
Résultat n°6
Cote
1284W/65
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°7
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°8
Cote
1310W/46
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
Résultat n°9
Cote
1741W/11
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
Résultat n°10
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°11
Cote
1284W/72
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°12
Cote
1310W/56
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
Résultat n°13
Cote
76J/24
Date
s.d
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
livre comptable
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...
Résultat n°14
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°15
Cote
1741W/9
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statut, rapport d'expertise, procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
Résultat n°16
Cote
78J/265
Date
1899-1919
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...
Résultat n°17
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1228W Dommages de guerre ; affaires civiles et pénales...

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
Résultat n°18
Cote
1310W/47
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...
Résultat n°19
Cote
1284W/57
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°20
Cote
1284W/61
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°21
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal, statut
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°22
Cote
1284W/69
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°23
Cote
1284W/73
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°24
Cote
1284W/66
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°25
Cote
1284W/56
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°26
Cote
3314W/86
Date
1971-1987
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (12...
Résultat n°27
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°28
Cote
EDEPOT19 1K/12
Date
1920-1959
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal, circulaire, correspondance, carte d'électeur, affiche
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°29
Cote
1636W/2
Date
1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statut, minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
Résultat n°30
Cote
B/176
Date
1747-1790
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
registre, bail
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°31
Cote
1284W/59
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°32
Cote
1636W/15
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal, statut
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°33
Cote
1284W/74
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°34
Cote
1284W/68
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°35
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, rapport d'expertise, statut
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°36
Cote
1284W/67
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°37
Cote
1284W/55
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°38
Cote
1284W/64
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°39
Cote
EDEPOT71 1G/11
Date
1808
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
répertoire
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes...
Résultat n°40
Cote
1741W/38
Date
1953-1972
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...