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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 12/07/1996 - 20/12/1996.

Cote
1593W/550
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...
Résultat n°2

Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 01/02/1996 - 31/12/1996.

Cote
1593W/551
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...
Résultat n°3

Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 12/01/1996 - 28/06/1996.

Cote
1593W/549
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...
Résultat n°4

1985-1986.
Cote
2790W/36
 Date
1985-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

  • Minutes des jugements des baux commerciaux.
  • 1985-1986.
Résultat n°5

1983-1984.
Cote
2790W/35
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

  • Minutes des jugements des baux commerciaux.
  • 1983-1984.
Résultat n°6

1980-1982.
Cote
2790W/34
 Date
1980-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

  • Minutes des jugements des baux commerciaux.
  • 1980-1982.
Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription, résiliation du bail suite à l'installation d'antennes locales du service dans les communes de RIS-ORANGIS, YERRES, ARPAJON, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE. CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiments pris à loyer (poste de désinfection) résilié et transféré (1956). Logement de fonction, bail résilié à compter du 30 septembre 1971. Immeuble loué au ministère de l'intérieur (commissariat de police), bail résilié le 31 juillet 1973.

Cote
1345W/592
 Date
1956-1973
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription,...
Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

Cote
1345W/590
 Date
1971-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...
Résultat n°9

Ordonnance et assignation (1968-1970).
Cote
1647W/77
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation (1968-1970).
Résultat n°10

Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location : bail du 30 novembre 1959 (effet du 1er octobre 1959). Droit de bail et avenant n° 1 (1969).

Cote
1345W/591
 Date
1959-1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location...
Résultat n°11

Ordonnance et assignation, classement alphabétique (1967-1969).
Cote
1647W/76
 Date
1967-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation, classement alphabétique...
Résultat n°12

Ordonnance, classement alphabétique (1967). Plumitif des loyers (1er juin 1965-19 novembre 1968).
Cote
1647W/75
 Date
1965-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance, classement alphabétique (1967). Plumitif...
Résultat n°13

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Cote
1223W/46
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Résultat n°14

Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation sur le prix de fixation du loyer commercial (1964-1966), role général des loyers (1966).
Cote
1647W/74
 Date
1964-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation...
Résultat n°15

1965, contient également des minutes.
Cote
1647W/73
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1965, contient également des minutes.
Résultat n°16

1964, contient également des minutes.
Cote
1647W/72
 Date
1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1964, contient également des minutes.
Résultat n°17

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Cote
986W/22
 Date
1941-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...
Résultat n°18

1963, contient également des minutes.
Cote
1647W/71
 Date
1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1963, contient également des minutes.
Résultat n°19

1962, contient également des minutes.
Cote
1647W/70
 Date
1962
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1962, contient également des minutes.
Résultat n°20

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...