Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
Période
  • 1
  • 1
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 5
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 17
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 12
  • 10
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 27
  • 10
  • 6
  • 5
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 12/07/1996 - 20/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/550

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 01/02/1996 - 31/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/551

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 12/01/1996 - 28/06/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/549

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2790W/36

    • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

    • Minutes des jugements des baux commerciaux.
    • 1985-1986.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  5. Résultat n°5

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2790W/35

    • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

    • Minutes des jugements des baux commerciaux.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  6. Résultat n°6

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2790W/34

    • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

    • Minutes des jugements des baux commerciaux.
    • 1980-1982.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription, résiliation du bail suite à l'installation d'antennes locales du service dans les communes de RIS-ORANGIS, YERRES, ARPAJON, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE. CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiments pris à loyer (poste de désinfection) résilié et transféré (1956). Logement de fonction, bail résilié à compter du 30 septembre 1971. Immeuble loué au ministère de l'intérieur (commissariat de police), bail résilié le 31 juillet 1973.

    Date

    1956-1973

    Cote

    1345W/592

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1345W/590

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ordonnance et assignation (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1647W/77

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation (1968-1970).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location : bail du 30 novembre 1959 (effet du 1er octobre 1959). Droit de bail et avenant n° 1 (1969).

    Date

    1959-1969

    Cote

    1345W/591

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ordonnance et assignation, classement alphabétique (1967-1969).

    Date

    1967-1969

    Cote

    1647W/76

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation, classement alphabétique...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Ordonnance, classement alphabétique (1967). Plumitif des loyers (1er juin 1965-19 novembre 1968).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1647W/75

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance, classement alphabétique (1967). Plumitif...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

    Date

    1966

    Cote

    1223W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation sur le prix de fixation du loyer commercial (1964-1966), role général des loyers (1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1647W/74

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  15. Résultat n°15

    1965, contient également des minutes.

    Date

    1965

    Cote

    1647W/73

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation.
    • 1965, contient également des minutes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  16. Résultat n°16

    1964, contient également des minutes.

    Date

    1964

    Cote

    1647W/72

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation.
    • 1964, contient également des minutes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    1963, contient également des minutes.

    Date

    1963

    Cote

    1647W/71

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation.
    • 1963, contient également des minutes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  19. Résultat n°19

    1962, contient également des minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1647W/70

    • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

    • Baux commerciaux.
    • Ordonnance et assignation.
    • 1962, contient également des minutes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)

  20. Résultat n°20

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)