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Résultat n°1
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.
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Cote E/4665
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Date 1619
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BREUX-JOUY, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°2
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Cote PER532/6/135/1
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Date mai 2021
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
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Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)
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N° 109-144 (2015-...)
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n° 135 (mai 2021)
- Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
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Résultat n°3
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Cote INV/1958
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Date 1998
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Lieu
SEINE-ET-OISE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives...
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Résultat n°4
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Cote 16J/306
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Date 1864-1889
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
correspondance, pièce comptable
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
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Résultat n°5
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![VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats au barreau de Versailles (1930).](/images/aa436bdc-603d-45e5-a3a4-99298d6c295e_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
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Cote 18FI/2132
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Date 1930
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Lieu
YVELINES
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Type de document
affiche
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Contexte : AFFICHES
- VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats...
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Résultat n°6
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VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant des lettres relatives à des différends familiaux ayant pour motif un héritage (1921), des lettres du marquis de BARTHELEMY (AUBAGNE) à Maître VIREY au sujet d'une succession (DOR) (1922), des lettres d'Alfred DOR (de MARSEILLE) à Frédéric DOR (à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION) et vice-versa (1892), cette correspondance ayant pour motif le commerce de sucre, de vanille, de rhum, de vin et notamment du frêt de ces marchandises, testament de Alfred DOR (1881), notes et comptes rendus manuscrits à propos de multiples préjudices et autres procédures judiciaires.
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Cote 48J/241
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Date 1890-1927
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Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
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Type de document
correspondance, acte authentique
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant...
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Résultat n°7
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Cote E/4753
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Date 1630
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
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Type de document
minute notariale, convention, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°8
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1 media
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Cote 18FI/112
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Date 1926
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Lieu
SEINE-ET-OISE
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Type de document
affiche
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Contexte : AFFICHES
- SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
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Résultat n°9
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Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.
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Cote A/1052
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Date 1601-1607
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
- |
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle...
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Résultat n°10
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Cote E/4394
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Date 1594
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°11
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Cote D/7
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Date 1732-1734
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Organisation intérieure.
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Résultat n°12
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Cote 79J54/4
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Date 1788
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
discours
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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RIS-ORANGIS
- RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre...
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Résultat n°13
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Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).
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Cote 13J/56
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Date 1622-1782
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Lieu
MARCOUSSIS
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Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
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Résultat n°14
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Cote INOCTAVO/1542
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Date 1885
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire des avocats au Parlement de Paris (1300-1600)
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Résultat n°15
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Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Pierre Antoine PONCETTON, [1862-1875], Honorine PONCETTON son épouse, [1873-1895] ; Jean-Baptiste PONCETTON, [1879-1882] ; Amicie PONCETTON, [1889-1899] ; Marc PONCETTON, [1899] ; famille MAURIN, [1881- 1902] ; Pierre de LAVERNIERE, [1898-1901] ; Antonia, [1862-1867] ; BONNETON, [1899] ; autres [1869 -1904].
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Cote 16J/315
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Date 1862-1904
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
correspondance, compte financier, pièce comptable
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
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Résultat n°16
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Cote 79J28/4
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Date 1583
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Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
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Type de document
- |
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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FONTENAY-LE-VICOMTE
- FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages...
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Résultat n°17
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Cote A/1196
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Date 1482-1747
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
procès-verbal, accord de travail
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
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Résultat n°18
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Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).
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Cote 3U/39
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Date 1802-1949
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
sceau
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
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Résultat n°19
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Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.
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Cote D/59
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Date 1592-1642
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
contrat, minute juridictionnelle, acte authentique, convention, bail, déclaration, déclaration féodale
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
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Résultat n°20
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Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance familiale et amicale de Paul Auguste PONCETTON, père de Paul, [1875-1884] ; Clady PONCETTON, mère de Paul, [1879-1883] ; Elie PONCETTON, frère de Paul, [1879-1905] ; Elie François PONCETTON, frère de Paul, [1902-1945] ; membres de la famille PONCETTON : Honorine DUMOND, [1882-1894] ; cousins, [1893] ; membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, [1887] ; Francisque REYMOND, [1880] ; Judith REYMOND, [1887] ; Amis et particuliers, [1879- 1940].
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Cote 16J/351
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Date 1874-1922
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
correspondance
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
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Résultat n°21
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 26 décembre 1611). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 60 sous tournois passé au profit de Nicolas Lefèvre, avocat au Parlement de PARIS. - Inventaire après décès de Louise Béroust, fait à la requête de Michel Charpentier, vigneron à BOISSY, au nom et en tant que tuteur de Jacques Charpentier, son fils mineur et celui de ladite défunte. - Acte d'assemblée par lequel les habitants de la paroisse de BOISSY consentent à ce que Jacques Bourdon délivre à Michel Petit, marguillier de l'église de BOISSY, la somme de 16 livres tournois. - Bail de 4 arpents de terre fait à Jean Feulleret, menuisier, et Pierre Duchesne, serrurier à BOISSY, par Paul Pernot, marchand mercier à BRUYERES-LE-CHATEL. - Inventaire après décès de Pierre Dugué, demeurant à EGLY de son vivant, fait à la requête de Denise Plesse, en qualité de tutrice de des enfants qu'elle a eus avec ledit défunt.
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Cote E/4581
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Date 1611
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département
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Type de document
minute notariale, acte authentique, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°22
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Cote A/918
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Date 1391-1710
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Lieu
BRUNOY Commune, FLEURY-MEROGIS
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.
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Résultat n°23
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Cote E/4514
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Date 1606
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, BREUILLET, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale, bail, convention, accord de travail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°24
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Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.
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Cote A/909
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Date 1556-1602
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...
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Résultat n°25
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Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.
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Cote 22J/124
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Date 1977-1984
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
registre du commerce et des sociétés, inventaire, correspondance, publication périodique
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Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
- Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...
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Résultat n°26
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CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).
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Cote G/588
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Date 1788
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Lieu
CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, AVRAINVILLE
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Type de document
avis, bail
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN...
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Résultat n°27
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BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain de son procès le 30 mars 1773; Mémoire pour M GERBIER ancien avocat au Parlement (1774), Choix de causes célèbres : affaire du marquis de Brunoy/ M DES ESSARTS (1786) De la sanction royale/ M le chevalier de PANGE (1789), Le Rodeur français n° 28 (1790), Résurrection de M le marquis de BRUNOY retrouvé à Pierre-Encise [s.d.], Compte rendu de la convention nationale de ce qui s'est passé à la fête civique de Brunoy le décadi 30 nivôse, A.B.Richerand/ REVEILLE PARISE (1841), Charles CHRISTOFLE 1805-1863, extrait du Moniteur Universel, avec un portrait (1863), Observation sur une notice de M SOCARD relative au tombeau de Pierre de LANNOY seigneur de Dampierre/ abbé V BILLIARD (1864), Les menhirs de Brunoy/ Emile RIVIERE (1895), avant propos de Brunoy et ses environs/ Gaston BUFFIER, photographies (1895).
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Cote 79J7/10
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Date 1773-1895
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
portrait, publication périodique, document photographique
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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Brunoy.
- BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain...
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Résultat n°28
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Cote G/640
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Date 1677-1794
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Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
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Type de document
bail, déclaration féodale
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
-
DOURDAN.
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Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
- Gestion du temporel.
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Résultat n°29
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Cote 1J/94
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Date 1657-1661
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
- |
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat...
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Résultat n°30
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![Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près le Tribunal de première instance du chef-lieu et la Cour d'Assises du département de Seine-et-Oise séant à Versailles pour l'année judiciaire 1919-1920 (1919).](/images/1570a524-355f-4046-a38a-7026f5e2a4a7_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
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Cote 18FI/1377
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Date 1919
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Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES
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Type de document
affiche
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Contexte : AFFICHES
- Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des...
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Résultat n°31
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Cote E/4792
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Date juillet 1633
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, OLLAINVILLE, PARIS Commune, AVRAINVILLE, SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, SACLAY
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°32
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er juin - 29 juin 1625). - Contrat entre François Gringault, manouvrier à AVRAINVILLE, d'une part, et Louis Ramon, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Rétrocession de créance à Isaac Pinard, vigneron à LARDY, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Contrat de mariage entre Denis Aumont le Jeune, vigneron à BOISSY, fils de feu Simon Aumont, et de Simone Pinet, d'une part, et Anne Le Roy, fille de Pierre Le Roy et de Bienvenue Bourguignon, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente au profit de noble homme Didier Legendre, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Samuel Subtil, vigneron à BOISSY. - Accord et transaction entre Jean Rousseau l'Aîné, fils de Didier, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Girard, vigneron au même lieu d'autre part. - Accord et transaction entre Toinette Launette (alias de Launoy), femme séparée de biens de Thomas Gonin, d'une part, et Claude Badault, fils de Claude Badault et de Catherine Guyot, et françois Duteil, vigneron, tous du village d'EGLY, d'autre part. - Bail d'aunaie, près de BREUILLET et la Rocherie, champtier de Vauldron, fait à Roullin Vaultier, laboureur à la Rocherie, par Guillaume Réault, laboureur à TORFOU. - Bail d'une vache à Jean Lefébure, vigneron à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beaumes, demeurant audit lieu.
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Cote E/4695
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Date 1625
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, LARDY, ETAMPES Commune, BREUILLET, EGLY, TORFOU
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Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°33
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Cote PER304/1
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Date 1991
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE : périodique.
- n° 1
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Résultat n°34
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Cote 21J/106
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Date s.d
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Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
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Type de document
correspondance
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Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET
- BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie,...
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Résultat n°35
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Cote INV/1123
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Date 1965
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Lieu
HAUT-RHIN
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges
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Résultat n°36
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Cote A/1127
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Date 1740-1751
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...
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Résultat n°37
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Cote 79J1/4
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Date 1727-1778
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Lieu
ARPAJON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
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Type de document
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ARPAJON
- ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...
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Résultat n°38
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Cote 30J/71
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Date 1485-1772
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL
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Type de document
déclaration féodale, bail
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de QUINCAMPOIX.
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Résultat n°39
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Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.
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Cote D/68
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Date 1626-1658
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle, dossier de procédure
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de...
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Résultat n°40
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 février - 26 février 1611). - Actes relatifs à la célébration du mariage religieux de Gilles Plumereau et Radegonde Durand, qui était en souffrance à cause du manque de certificats que devait délivrer le curé de la paroisse de la future épouse, ces actes sont signés par Claude Revel, curé de BOISSY. - Acte constant le refus de Martin Porteau, soi-disant valet de chambre du roi, demeurant à BOISSY, de communiquer au syndic des habitants de BOISSY, les titres en vertu desquels ledit Porteau prétend être exempté de payer les tailles. - Acte constatant la déclaration d'incompétence des asséeurs et collecteurs élus de la paroisse de BOISSY, Sulpice Boucher, Martin Pillas et Antoine Delavarenne, pour l'appréciation de la valeur des titres exhibés devant eux par Martin Porteau, soi-disant valet de chambre du roi, demeurant à BOISSY. - Donation faite par Jeanne Buard, veuve de Nicolas Beroust, demeurant à BOISSY, à Jeanne Beroust, sa fille. - Vente de vigne, vignol de BOISSY, faite à Marie Martin, veuve de François Guéret, par Louis Rousseau, vigneron à CHASTILLON, paroisse de SAINT-SULPICE. - Vente d'un quartier de vigne, terroir d'EGLY, champtier de la Garenne, faite à Denis Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Pocquet, laboureur à MAUCHAMPS. - Vente d'un quartier de vigne, terroir de BOISSY, faite à Jean Grandin, marchand à PARIS, par Michel Piffret, vigneron à BOISSY, en son nom et celui de Catherine Régnier, sa femme. - Actes relatifs à l'engagement pris par Jean Leconte, praticien à BOISSY, envers les asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse en exercice, de lever lesdites tailles et d'en opérer le versement à la recette des tailles, taillons et crues de la ville de PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Nicolas Lefebvre, avocat au Parlement, par Michel Hébert, vigneron à BOISSY et Cantienne Polleau, veuve de Gilles Dangente, demeurant à BOISSY. - Vente de 4 perches de vigne, terroir de BOISSY, par Jean Roux, vigneron au même lieu. - Bail d'un demi arpent un quart de vigne, vignoble de SAINT-SULPICE, fait à Mathurin Benoît, vigneron à MAUCHAMPS, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Vente de 10 perches de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Billauderye, faite à Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, par Toussaint Aubry, vigneron au même lieu, et Sulpice Blangarnon, sa femme. - Vente de 3 quartiers de terre, terroir d'EGLY, champtier des Graviers, faite à Jacques Sohier, vigneron à VILLELOUVETTE, par Louis Picard, vigneron au même lieu. - Bail de maison et dépendances, rue de Monceau à BOISSY, fait à Simon Roux, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur, fermier à MORET, paroisse de SAINT-YON. - Vente d'un demi arpent de vigne, vignoble de BOISSY, faite à Jean Grandin, marchand bourgeois de PARIS, par Pierre Lambert et Etienne Marmain, vignerons à TORFOU. - Accord entre Michel Petit, charron à BOISSY, et Jean Mouillé, serviteur berger de Jean Lambert.
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Cote E/4571
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Date 1611
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, PARIS Département, TORFOU
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Type de document
minute notariale, acte authentique, certificat, déclaration, bail, convention
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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