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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cachet révolutionnaire, an VIII [1799-1800] : photographie N. et B., Dim. 18 x 16, [s.d.].

Cote
9FI/4
 Date
1985-1995
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Cachet révolutionnaire, an VIII [1799-1800] : photographie...
Résultat n°2

Affiche. - Interdiction d'endommager tous moyens de transmission etc..., 1940 : photographie N. et B.

Cote
9FI/301
 Date
1985-1995
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Affiche. - Interdiction d'endommager tous moyens de...
Résultat n°3

DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899 : photographie N. et B.

Cote
9FI/309
 Date
1991
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
certificat, publication officielle, affiche

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899...
Résultat n°4
PARIS [Département]. - Dispositions concernant les étrangers : obligation pour son détenteur d'apposer une photographie sur son permis de séjour, [20 mars 1923].

1 media

PARIS [Département]. - Dispositions concernant les étrangers : obligation pour son détenteur d'apposer une photographie sur son permis de séjour, [20 mars 1923].

Cote
18FI/1413
 Date
1923
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Dispositions concernant les...
Résultat n°5
VAUGRIGNEUSE. - Avis interdisant formellement de ramasser des marrons sans l'autorisation des propriétaires (1960).

1 media

VAUGRIGNEUSE. - Avis interdisant formellement de ramasser des marrons sans l'autorisation des propriétaires (1960).

Cote
18FI/2038
 Date
1960
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • VAUGRIGNEUSE. - Avis interdisant formellement de ramasser...
Résultat n°6
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes. Avis d'enquête portant sur la demande présentée par l'entreprise Aguesina et Bertolotti, en vue d'exploiter ou d'utiliser de la peinture par pulvérisation, travailler des métaux par choc mécanique sur le chemin n° 116, 8 avril 1967.

1 media

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes. Avis d'enquête portant sur la demande présentée par l'entreprise Aguesina et Bertolotti, en vue d'exploiter ou d'utiliser de la peinture par pulvérisation, travailler des métaux par choc mécanique sur le chemin n° 116, 8 avril 1967.

Cote
18FI/2441
 Date
1967
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
avis

  • Contexte : AFFICHES

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etablissement dangereux,...
Résultat n°7

100 questions sur le permis de construire
Cote
GBR/303
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • 100 questions sur le permis de construire
Résultat n°8

Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970
Cote
GBR/557
 Date
1970
 Lieu
FRANCE, PARIS Commune
 Type de document
circulaire, permis de construire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
Résultat n°9

Permis de démolir : Textes réglementaires
Cote
GBR/1625
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de démolir, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de démolir : Textes réglementaires
Résultat n°10

Permis de construire dans les zones sensibles ou protégées
Cote
GBR/2152
 Date
avril 1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de construire dans les zones sensibles ou protégées
Résultat n°11

Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée par l'Etoile sportive villeneuvoise le 25 avril 1948 : plan de la course, liste des participants, lettre de demande d'autorisation à la préfecture, arrêté préfectoral d'autorisation, liste des remises de prix, affiche annonçant la course.

Cote
1J/754
 Date
1948
 Lieu
ESSONNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan, liste nominative, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée...
Résultat n°12

Permis de port d'arme d'un pistolet automatique Le français calibre 7.65, délivré par Le gouvernement général de l'Afrique occidentale française, territoire de la Haute-Volta autorisant M. Bobi Philibert chef comptable aux travaux publics à Bobo Dioulasso, l'autorisant à porter cette arme, déclaration d'expédition par avion de la Maison Gastinne-Renette, facture de la Maison Gastinne-Renette, note de livraison, récépissés.

Cote
1J/759
 Date
1953
 Lieu
FRANCE, AFRIQUE
 Type de document
permis, déclaration, pièce comptable, note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Permis de port d'arme d'un pistolet automatique Le...
Résultat n°13

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

Cote
1J/766
 Date
1752-1970
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE, LINAS
 Type de document
document graphique, étude, rapport, note, publication périodique, objet, plan, presse institutionnelle, inventaire, carte, charte, compte rendu, affiche, coupure de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°14

Laissez-passer au nom de Victor Moreau, oficier général délivré par la mairie d'Orsay, an 10.

Cote
1J/966
 Date
1802
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
laissez-passer

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Laissez-passer au nom de Victor Moreau, oficier général...
Résultat n°15

Gestion seigneuriale.

Cote
7J/10
 Date
1345-1786
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°16

Culte. - Bulle de confirmation, d'indulgence (1617), cérémonies, dispenses, correspondance, [1617-1901].

Cote
8J/16
 Date
1617-1901
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Culte. - Bulle de confirmation, d'indulgence (1617),...
Résultat n°17
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°18
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°19

ARGENTEUIL. - MJC de la rue des Gobelins, construction : approbation technique, comptes-rendus de chantier, schéma d'installation électrique, descriptif et cahier des clauses particulières.

Cote
21J/11
 Date
s.d
 Lieu
VAL-D OISE
 Type de document
compte rendu, cahier des charges

  • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

  • ARGENTEUIL. - MJC de la rue des Gobelins, construction...
Résultat n°20
Domaine.

2 medias

Domaine.
Cote
22J/14
 Date
1977-1987
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
document photographique, plan, plan d'occupation des sols, permis de démolir, VUE AERIENNE

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine.
Résultat n°21

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Cote
22J/15
 Date
1939-1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...
Résultat n°22

Services techniques d'études. - Matériaux de construction et produits de carrière : documentation ; demande d'agrément de planchers à éléments préfabriqués avec contrôle suivi ; tableau nominatif des chantiers en exécution, agrément des matériaux nouveaux et procédés non traditionnels de construction ; centre technique des tuiles et briques : compte rendu de recherche, plans, [1941-1967].

Cote
24J/106/1
 Date
1941-1967
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
documentation, étude

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Matériaux de construction...
Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions religieuses.
Cote
26J/9
 Date
1601-1623
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions...
Résultat n°24

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°25

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

Cote
26J/102
 Date
1710-1726
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration, acte sous seing privé, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°26

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux sur la rivière : - accord pour l'empoissonnement du canal avec Guillaume-Jean DUCHANGE, 23 août 1763 ; - demandes de réparations du pont qui présente des risques sérieux, 16 et 21 septembre 1775. [4 pièces papier, 8 p.].

Cote
26J/135
 Date
1763-1775
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux...
Résultat n°27

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/162
 Date
1877-1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté préfectoral, minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS...
Résultat n°28

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : commission exécutive de la rivière d'ORGE : - ordre du jour, procès-verbaux de séances, une lettre de THEROUANNE garde-rivière demandant l'autorisation de pêcher aux abords du moulin d'ATHIS ; - statut de l'association nationale des usagers des petites forces hydrauliques de France. [29 pièces papier, 58 p.].

Cote
26J/196
 Date
1927-1933
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...
Résultat n°29

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).
Cote
27J/41
 Date
1798-1814
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
Résultat n°30

Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Cote
27J/47
 Date
1808-1874
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, SAINT-VRAIN, CERNY
 Type de document
plan, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Résultat n°31

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .
Cote
27J/49
 Date
1805-1853
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...
Résultat n°32

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t
Cote
27J/73
 Date
1834-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
Résultat n°33

Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]
Cote
27J/113
 Date
1620-1835
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
bail, plan, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
Résultat n°34

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Cote
30J/89
 Date
1622-1836
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
bail, mercuriale, déclaration, correspondance, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...
Résultat n°35

VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [six pièces] : demande d'autorisation de construire un pont de bois sur la Juine, correspondance, arrêté préfectoral [deux plans dont un plan couleur].

Cote
31J/23
 Date
1840-1846
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...
Résultat n°36

Papiers personnels.
Cote
35J/7
 Date
1829-1865
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, poème, statut d'association, liste nominative

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • Papiers personnels.
Résultat n°37

Arpajon
Cote
108J/7
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Arpajon
Résultat n°38

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/8
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°39

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/9
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°40

La Norville
Cote
108J/10
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • La Norville
Résultat n°41

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Cote
7M/27
 Date
1848-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°42

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/196
 Date
1916-1923
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°43

ANGERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/197
 Date
1916-1923
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ANGERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°44

ANGERVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/198
 Date
1916-1923
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ANGERVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°45

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/199
 Date
1916-1923
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°46

ARRANCOURT. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/200
 Date
1916-1923
 Lieu
ARRANCOURT
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ARRANCOURT. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°47

ATHIS-MONS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/201
 Date
1916-1923
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ATHIS-MONS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°48

AUTHON-LA-PLAINE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/202
 Date
1916-1923
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°49

AUVERNAUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/203
 Date
1916-1923
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • AUVERNAUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°50

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/204
 Date
1916-1923
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°51

AVRAINVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/205
 Date
1916-1923
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • AVRAINVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°52

BALLAINVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/206
 Date
1916-1923
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BALLAINVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°53

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/207
 Date
1916-1923
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...
Résultat n°54

BAULNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/208
 Date
1916-1923
 Lieu
BAULNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BAULNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°55

BIEVRES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/209
 Date
1916-1923
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BIEVRES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°56

BLANDY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/210
 Date
1916-1923
 Lieu
BLANDY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BLANDY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°57

BOIGNEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/211
 Date
1916-1923
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOIGNEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°58

BOIS-HERPIN. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/212
 Date
1916-1923
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOIS-HERPIN. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°59

BOISSY-LA-RIVIERE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/213
 Date
1916-1923
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-LA-RIVIERE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°60

BOISSY-LE-CUTTE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/214
 Date
1916-1923
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°61

BOISSY-LE-SEC. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/215
 Date
1916-1923
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-LE-SEC. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°62

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/216
 Date
1916-1923
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°63

BONDOUFLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1923).

Cote
1O/217
 Date
1923
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BONDOUFLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°64

BOULLAY-LES-TROUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/218
 Date
1916-1923
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°65

BOURAY-SUR-JUINE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/219
 Date
1916-1923
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°66

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/220
 Date
1916-1923
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°67

BOUTERVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/221
 Date
1916-1923
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOUTERVILLIERS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°68

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/222
 Date
1916-1923
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°69

BOUVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/223
 Date
1916-1923
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOUVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°70

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1934).

Cote
1O/224
 Date
1916-1934
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°71

BREUILLET. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1931).

Cote
1O/225
 Date
1916-1931
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BREUILLET. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°72

BRIERES-LES-SCELLES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/226
 Date
1916-1923
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°73

BRIIS-SOUS-FORGES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/227
 Date
1916-1923
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°74

BROUY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/228
 Date
1916-1923
 Lieu
BROUY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BROUY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°75

BRUNOY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/229
 Date
1916-1923
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BRUNOY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°76

BRUYERES-LE-CHATEL. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/230
 Date
1916-1923
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°77

BUNO-BONNEVAUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/231
 Date
1916-1923
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BUNO-BONNEVAUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°78

BURES-SUR-YVETTE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1929).

Cote
1O/232
 Date
1916-1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BURES-SUR-YVETTE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°79

CERNY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/233
 Date
1916-1923
 Lieu
CERNY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CERNY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°80

CHALO-SAINT-MARS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/234
 Date
1916-1923
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

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